Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème Ch Prud'homale
6353889e513cb5adff9437d6
21 octobre 2022
21 octobre 2022
[U] [K] et représentée par Me Emmanuel DOUET substituant à l'audience Me Marc EYMIN,, Avocats au Barreau de VANNES Mme [B] [Z] a été embauchée par l'Association Office de tourisme de [Localité 3] agglomération
Source officielle7ème Ch Prud'homale
5fd9b33149108ba884c66545
2 octobre 2019
2 octobre 2019
APPELANT : Monsieur [B] [V] [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me Alexandre TESSIER de la SELARL BAZILLE, TESSIER, PRENEUX, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représenté par Me Emmanuel
Source officielleAFFAIRES COURANTES
Société BNP PARISBAS LEASE GROUPc/GIE FUNDGEST Et
69b4ac2acdc6046d4798a554
11 juillet 2025
11 juillet 2025
d'intérêt économique, immatriculé au Registre du Commerce et des Sociétés de VANNES sous le numéro 853 798 767, dont le siège social est situé [Adresse 2], défendeur, représenté à l'audience par Me DOUET
Source officielleREFERE
69c859bdcdc6046d47570ade
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Société PERIN & Cie (SAS), [Adresse 1] RCS RENNES : 609 200 076 REPRESENTANT(S) : SELAS FIDAL, intervenant par Me Nicolas MENAGE, Avocat au Barreau de, [Localité 2] Représentée à l'audience par Me DOUET
Source officielleAFFAIRES COURANTES
CHAMBRE par mise à disposition au Greffe Société BATI'OUESTc/Société CAP OUEST
69c856e2cdc6046d4756d339
23 janvier 2026
23 janvier 2026
SARL au capital de 50.000,00 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de VANNES sous le numéro 808 050 843, dont le siège social est, [Adresse 2], défenderesse, représentée par Me DOUET
Source officiellecr
61372618cd58014677422e54
17 septembre 2002
17 septembre 2002
violation des articles 4, 5 et 6 de la loi du 5 juillet 1985, 1351 du Code civil et des articles 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a débouté les ayants droit d'Emmanuel
Source officiellecr
613726a7cd580146774276d0
26 septembre 2007
26 septembre 2007
Emmanuel, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BASTIA, en date du 16 mai 2007, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de la HAUTE- CORSE sous l'accusation de vol avec
Source officiellecr
613726a6cd58014677427651
10 mai 2007
10 mai 2007
Emmanuel, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9e chambre, en date du 1er juin 2006 qui, pour complicité d'abus de confiance, faux et usage, l'a condamné à deux ans d'emprisonnement avec
Source officiellecr
61372589cd5801467741e99a
16 mars 1994
16 mars 1994
Emmanuel, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 17ème chambre, en date du 25 mai 1993, qui, pour corruption de fonctionnaire et établissement d'attestation faisant état de faits matériellement inexacts
Source officiellecr
6137259dcd5801467741f367
25 mars 1998
25 mars 1998
Emmanuel, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 2 avril 1997, qui, pour homicide involontaire par conducteur sous l'empire d'un état alcoolique et défaut de maîtrise
Source officiellecr
613725e6cd58014677421649
12 décembre 2000
12 décembre 2000
X... père ; qu'il n'est pas vraisemblable ni établi qu'Emmanuel X..., dont les lésions ont été constatées dans les heures qui ont suivi les faits, ait été blessé dans des circonstances autres que celles
Source officiellecr
613726a9cd58014677427801
9 mai 2007
9 mai 2007
Emmanuel, contre les arrêts de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 5e section : - le premier, en date du 27 mai 2005, qui, dans l'information suivie contre personne non dénommée
Source officiellecr
61372573cd5801467741dd67
28 septembre 1994
28 septembre 1994
Emmanuel, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, du 7 octobre 1993, qui, après avoir relaxé Eric X... des chefs de blessures involontaires et franchissement d'une ligne
Source officiellecr
61372694cd58014677426bac
23 mai 2007
23 mai 2007
desquelles vient la société CDR Créances ; quautorisé à le faire par son contrat de travail, il a créé et géré plusieurs sociétés qui ont pris des participations dans d'autres sociétés dirigées par Emmanuel
Source officielle2 e chambre civile
6a1a76ffcdc6046d47750d0d
28 mai 2026
28 mai 2026
LYONNAISE DE BANQUE, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Emmanuelle DORET de la SELARL
Source officiellecr
61372624cd5801467742343a
15 janvier 2003
15 janvier 2003
tout au long de l'enquête ainsi que devant le tribunal et à la barre de la Cour ; que ses déclarations étaient corroborées par celles de Céline Z..., témoin direct des faits, de Catherine A... et Emmanuelle
Source officiellecr
écembre 1994, qui, dans la procédure suiviec/Jacques L
613725a4cd5801467741f70c
24 juin 1997
24 juin 1997
H., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 7 décembre 1994, qui, dans la procédure suivie contre Jacques L., Emmanuel de R., et la société Le MONDE, pour diffamation
Source officiellecr
6137260ccd580146774228cc
16 février 2000
16 février 2000
l'UDSCLI n'avait aucune activité à l'exportation et que Jean-Claude C... indiquait que le véhicule avait été offert pour que le vétérinaire algérien ferme les yeux sur les envois de bétail d'origine douteuse
Source officiellecr
613726a8cd58014677427760
3 janvier 2006
3 janvier 2006
l'association, ce qui n'a manifestement pas été le cas ; la déclaration de Bernard X... selon laquelle il aurait proposé au conseil d'administration de rembourser le trop-perçu n'est confirmée que par son ami Emmanuel
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01791
26 septembre 2012
26 septembre 2012
Par avenant à son contrat de travail en date du 7 novembre 2007, Emmanuelle A... a été promue chef de rayon.
Source officiellePage 2 sur 124