X... n'a pas exécuté son contrat de travail à temps plein ; Que Gilles X... a été renvoyé devant le tribunal correctionnel pour prise illégale d'intérêts et détournement de fonds, et Emmanuel X...

Louis X... et Mme Michelle X..., parents et héritiers de leur fils Emmanuel, en remboursement des prestations sociales versées à M.

desquelles vient la société CDR Créances ; quautorisé à le faire par son contrat de travail, il a créé et géré plusieurs sociétés qui ont pris des participations dans d'autres sociétés dirigées par Emmanuel

leurs demandes de confusion de peines et prononcé sur les réparations civiles ; Joignant les pourvois en raison de la connexité ; Sur le pourvoi d'Emmanuel Y... : Attendu qu'aucun moyen n'est

Jean-Emmanuel, - DE Y...

de la connexité ; Vu les mémoires produits ; Sur les premiers moyens de cassation proposés, dans les mêmes termes, par la société civile professionnelle Piwnica et Molinié, pour Moïse K... et Emmanuel

Z..., sous le numéro 01 3 125 935 à la date du 16 octobre 2001 et sous le numéro 03 3207539 correspondant au dépôt de la même marque à la date du 03 février 2003 ; que le transfert par Emmanuel Z... le

ces mêmes informations, la société Norcom diminuerait son bénéfice imposable en comptabilisant en charges des factures fictives, émises par des sociétés immatriculées à l'étranger et détenues par Emmanuel

Joël X..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 mars 1994 par la cour d'appel de Paris (14e chambre, section C), au profit de Mme Emmanuela Y..., défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque, à

DE MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE DE L'ILE-DE-FRANCE, partie intervenance, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, en date du 29 avril 1988 qui, dans la procédure suivie contre Emmanuel

Emmanuel, - LA SOCIETE LES GRANDS MAGASINS DE LA SAMARITAINE, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, du 27 mars 1995, qui, pour publicité de nature

Jacques Y... et de Mme Emmanuelle Meri-Corinus, conseillers ; "alors que, M.

Emmanuel, dit François B., - G.

Honoré Emmanuel, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 8 juillet 1994, qui, pour escroquerie, usurpation de titre et fraude aux prestations sociales, l'a condamné

#Giorgio Emanuele Mauri gegen Ministero della Giustizia und Commissione per gli esami di avvocato presso la Corte d'appello di Milano.

. # Emanuele Iurlaro contro Istituto nazionale della previdenza sociale (INPS). # Domanda di pronuncia pregiudiziale: Pretura circondariale di Roma - Italia. # Regolamenti (CEE) nn. 1408/71 e 574/72 -

Benaiche, juge des libertés et de la détention au tribunal de grande instance de Nanterre, a désigné Delphine X..., Estelle Y..., Elsa Z..., Fabrice A... et Emmanuel B..., officiers de police judiciaire

Il ressort des pièces versées aux débats que Madame Emmanuelle X..., au travers de la société ERA Conseil, démontre en effet avoir effectué des prestations en faveur de la S .A.S.

L'une et l'autre parties ont par ailleurs conclu sur les mesures accessoires, Emmanuelle X... réclamant notamment une prestation compensatoire de 15 000 € outre une pension alimentaire mensuelle de 100

H., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 7 décembre 1994, qui, dans la procédure suivie contre Jacques L., Emmanuel de R., et la société Le MONDE, pour diffamation