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52 résultats pour « Epstein »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210445

Cassation

9 juillet 2020

9 juillet 2020

nasales et des sinus paranasaux sont, dans cet ordre, la poussière de bois, la poussière de cuir, le tabagisme, les composés de nickel, la production d'alcool isopropylique, le radium 226, le virus d'Epstein-Barr

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO10877

Cassation

19 octobre 2022

19 octobre 2022

société Le Cercle, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 2], 4°/ à l'organisme Institut de retraite complémentaire (IPSEC), dont le siège est [Adresse 5], 5°/ à la société Epsens

Source officielle
CA

2ème Chambre

67874f26d61a5c2f4aa3663c

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

pratiquées en date du 7 avril 2023 entre les mains des sociétés Macif, Bugbusters Group, GIP Observatoires des Urgences, Pano [Localité 5] Sud, BCA Expertise, Helios Web, Profil Evénement, Sas Itrust, Epsiline

Source officielle
CA

Rétention Administrative

64f02e3edb41fad969879aee

Appel

29 août 2023

29 août 2023

En conséquence, il y a lieu de constater que le délai pour statuer est expiré et de constater notre dessaisissement, qui entraîne d eplein droit la cessation de la rétention.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2408557_20260424

Administratif

24 avril 2026

24 avril 2026

audience publique : le rapport de Mme André, les conclusions de Mme C..., les observations de Me Perret pour les requérants, celles de Me Durand pour la commune de Saint-Jeoire-Prieuré et celles de Me Epstein

Source officielle
CA

2ème chambre

636ca65a6c7633dcd15b3c43

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

recouvrement spécialisé de la Haute-Garonne(le Pôle) à concurrence de 12 215€ - créance n° 9 du Pôle à concurrence de 11943€ - créance n° 10 de la société DSI à concurrence de 4490, 10€ - créance n° 11 de Epsens

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

69d56236cdc6046d477148a5

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Le certificat méical menseul établi le 1er avril relève que l epateint est méfiant et irritable en entretien, avec une tension intrene intermittente, un vécu de persécution vis à vis des soins psychiatriques

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2014:1104DEC003916212

Admin. suprême

4 novembre 2014

4 novembre 2014

Allemagne (déc.), n o 45563/04, 4   septembre 2007 ; Epstein et autres c. Belgique (déc.), n o 9717/05, CEDH   2008 ‑ ... (extraits) ; Preussische Treuhand GmbH & Co. Kg a. A. c.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2011:0118DEC002825606

Admin. suprême

18 janvier 2011

18 janvier 2011

préjudices pour lesquels il ne porte aucune responsabilité, il dispose d’un grand pouvoir d’appréciation notamment lorsqu’il s’agit de déterminer les modalités et les bénéficiaires de la réparation ( Epstein

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2011:0531DEC002412006

Admin. suprême

31 mai 2011

31 mai 2011

  Royaume-Uni [GC], n o 13378/05, § 58, CEDH 2008 ‑ ..., et Epstein et autres c. Belgique (déc.), n o 9717/05, CEDH 2008 ‑ ... (extraits)).

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:0108DEC000971705

Admin. suprême

8 janvier 2008

8 janvier 2008

} .s50892CF2 { width:19.21pt; display:inline-block } .sF52EF7EE { width:229.11pt; display:inline-block } DEUXIÈME SECTION DÉCISION SUR LA RECEVABILITÉ de la requête n o 9717/05 présentée par Hanna EPSTEIN

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2009:0512DEC001484908

Admin. suprême

12 mai 2009

12 mai 2009

(déc.), n o 45563/04, 4 septembre 2007   ; Epstein et autres c.   Belgique (déc.), n o 9717/05, CEDH 2008 ‑ ... (extraits)   ; et Preussische Treuhand GmbH & Co. Kg a. A. c.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

651e5398a81daa831884f5ac

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

audit siège [Adresse 3] [Localité 4] ETATS UNIS Représentée par Me Luca DE MARIA de la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Assistée de Me Barbara EPSTEIN

Source officielle
CA

5ème Chambre

65a8d6bee12c85000874b09e

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Il a été orienté par le SAMU vers les urgences des [19], où il a passé un scanner cérébral qui s'est révélé 'normal', sans toutefois exclure une possible encéphalite liée au virus Epstein-Barr.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2009:0512DEC001484908

Admin. suprême

12 mai 2009

12 mai 2009

Germany (dec.), no. 45563/04   , 4   September 2007; Epstein and Others v. Belgium (dec.), no. 9717/05, ECHR 2008 ‑ ... (extracts) ; and Preussische Treuhand GmbH & Co. Kg a.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

6162e4f07797cdb2f7583cc7

Appel

28 septembre 2011

28 septembre 2011

la personne de ses représentants légaux ayant son siège [Adresse 19] et ses bureaux [Adresse 5] représentée par la SCP ALAIN RIBAUT ET VINCENT RIBAUT, avoués à la Cour assistée de Me Didier EPSTEIN

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1990:1001DEC001309187

Admin. suprême

1 octobre 1990

1 octobre 1990

  Il est représenté devant la Commission par Maîtres Henri Leclerc, Monique Smajda-Epstein, Roland Poynard, avocats au barreau de Paris.

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

627df97f0d41e0057d43e788

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Statuant à nouveau et y ajoutant Dit que la créance familiale ne peut être intégrée au plan de désendettement, faute d'avoir été déclarée au passif ; Autorise le déblocage de l'épargne salariale Epsens

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR01860

Cassation

16 octobre 2019

16 octobre 2019

juin 2018, la cour d'assises a rejeté la demande de transport sur les lieux ; "aux énonciations que, à l'audience de l'après-midi du 22 mai 2018, après avoir entendu Me Benjamin Chouai et Me Fabrice Epstein

Source officielle
CA

12e chambre

5fdaa10910c35331a625dcad

Appel

11 juin 2019

11 juin 2019

N° SIRET : 503 71 2 8 388 [Adresse 2] [Adresse 2] Représentant : Me Nadia CHEHAT, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 88 - N° du dossier 2018/546 Représentant : Me Fabrice EPSTEIN

Source officielle

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