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52 résultats pour « Epstein »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

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Avis (agent)

HATVP:2025-A-5

transparence vie publique

2 janvier 2025

2 janvier 2025

1 Avis n° 2025-5 du 2 janvier 2025 relatif à la mobilité professionnelle de Madame Raphaëlle Epstein-Richard LE PRESIDENT PAR INTERIM DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la

Source officielle
CE

9ème et 10ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018006288

Admin. suprême

16 mai 2007

16 mai 2007

A, qui exerçait à titre individuel la profession de conseil juridique, a fait apport à la société civile professionnelle (SCP) Epstein-Gripon, lors de la création de celle-ci le 24 avril 1991, du droit

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:1984:884

Cassation

8 février 1984

8 février 1984

DE LA REPUBLIQUE PRES LE TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LILLE TENDANT A LA DESIGNATION DE LA JURIDICTION CHARGEE DE L'INFORMATION SUSCEPTIBLE D'ETRE SUIVIE CONTRE : - 1°) [R] [X], - 2°) WIART, - 3°) EPSTEIN

Source officielle
CC

civ3

60794bb99ba5988459c43c1e

Cassation

31 mars 1978

31 mars 1978

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL EST REPROCHE A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR CONDAMNE LES ARCHITECTES CACAULT ET EPSTEIN ENVERS GERARD, SYNDIC DE COPROPRIETE, A REPARATION DE DESORDRE AFFECTANT LES REVETEMENTS

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2222138_20231108

Administratif

8 novembre 2023

8 novembre 2023

B A, représenté par Me Epstein, demande au tribunal d'annuler la décision du 25 août 2023 par laquelle le préfet de police a refusé de lui délivrer une attestation de demande d'asile. M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2000620_20230406

Administratif

6 avril 2023

6 avril 2023

Il résulte de l'instruction que Mme D, qui présentait de la fièvre et une urticaire, a été hospitalisée deux jours au CHU de Dijon pour la prise en charge d'une primo-infection au virus d'Epstein-Barr

Source officielle
TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

670594251296b51ba2ba869e

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Un rapport d’intervention technique a été établi par le cabinet EPSTEIN le 3 juillet 2023.

Source officielle
CC

civ3

6137248bcd58014677416607

Cassation

14 février 2006

14 février 2006

aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, condamne la SCI 14-16 rue Samarcq à payer à la société Bouygues bâtiment Ile-de-France la somme de 2 000 euros à l'EURL Pierre Epstein

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2406883_20260212

Administratif

12 février 2026

12 février 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 5 septembre 2024 et le 16 juillet 2025, la SCI de la Fourmilière, représentée par Me Epstein, demande au tribunal, dans le dernier

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_23NC02580_20260127

Admin. Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

A cet égard, la contre-expertise réalisée à la demande de la commune le 31 janvier 2022 précise que le tabagisme actif massif et une affection ancienne liée au virus d’Epstein-Barr sont deux facteurs de

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01851_20241114

Admin. Appel

14 novembre 2024

14 novembre 2024

- en mars 2008, elle a de nouveau consulté son médecin, qui a cette fois évoqué une mononucléose infectieuse en raison de la présence de ganglions cervicaux et d'une sérologie positive au virus d'Epstein-Barr

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

6688de96676b73dd81b974d6

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

président demeurant à titre personnel au [Adresse 6] [Adresse 5] [Localité 8] Représentant : Me Nadia CHEHAT, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 88 Représentant : Me Fabrice EPSTEIN

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2021:1214DEC004726716

Admin. suprême

14 décembre 2021

14 décembre 2021

    Dans l’affaire Epstein et autres c.

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-2314

Admin. suprême

8 janvier 2008

8 janvier 2008

text-align:center } .s7ED160F0 { text-decoration:none } .s3DC36BA9 { font-family:Arial; text-decoration:underline; color:#0069d6 } Note d’information sur la jurisprudence de la Cour N o 104 Janvier 2008 Epstein

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2128021_20240325

Administratif

25 mars 2024

25 mars 2024

D E C I D E: Article 1er : La requête de la SA EPSENS est rejetée.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23LY01937_20241003

Admin. Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

médecin interniste du même établissement, que Mme C a été hospitalisée les 9 et 10 septembre 2016 au service de médecine interne du CHU de Dijon, où a été diagnostiquée une primo-infection au virus d'Epstein-Barr

Source officielle
CA

14e chambre

616260378672d229b8816369

Appel

26 mars 2014

26 mars 2014

siège N° SIRET : 341 792 156 [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Anne-Laure DUMEAU, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire 628 - N° du dossier 40882 assistée de Me Didier EPSTEIN

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_22PA02207_20230919

Admin. Appel

19 septembre 2023

19 septembre 2023

payés, une somme de 12 146,15 euros en réparation du préjudice moral et des troubles de toute nature dans ses conditions d'existence, une indemnité à hauteur des abondements de l'employeur sur le PERCO-EPSENS

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-2313

Admin. suprême

8 janvier 2008

8 janvier 2008

0pt; text-align:center } .s7ED160F0 { text-decoration:none } .s3DC36BA9 { font-family:Arial; text-decoration:underline; color:#0069d6 } Information Note on the Court’s case-law No. 104 January 2008 Epstein

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C210696

Cassation

16 décembre 2021

16 décembre 2021

papillomavirus humain type 16 et le tabagisme, pour le nasopharynx les agents cancérogènes que sont le formaldéhyde, le poisson salé (façon chinoise), les poussières de bois, le tabagisme et le virus d'Epstein-Barr

Source officielle

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