CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

854 résultats pour « Eric Fontaine »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372597cd5801467741f0b0

Cassation

12 novembre 1997

12 novembre 1997

Eric, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 21 novembre 1996, qui, dans les poursuites engagées contre lui pour infraction à la législation relative au service des pompes

Source officielle

Page 2 sur 43

← PrécédentSuivant →
TA

4ème chambre

DTA_2407343_20250717

Administratif

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Tennis Padel des Fontaines, doit être annulée.

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

6a10a832cdc6046d479b7f6d

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Le commandement de payer signifié le 9 octobre 2025 à la société la Fontaine des gazelles vise cette clause.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01775

Cassation

5 décembre 2018

5 décembre 2018

Eric Y...

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 1

69657e9ccdc6046d4713b157

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

de la SCP D’AVOCATS REMAURY-FONTAN-REMAURY, avocats au barreau de TOULOUSE, avocats plaidant, vestiaire : 231 S.A.

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

6a113560cdc6046d47a600c1

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

[T] [E] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Eric HAN KWAN, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION M.

Source officielle
CC

cr

6079a82c9ba5988459c4befe

Cassation

18 décembre 1996

18 décembre 1996

Eric, - Z...

Source officielle
TJ

1ère chambre

6a0f3827cdc6046d4775e6b5

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

[O] veuve [Y] [Adresse 1] [Localité 3] Rep/assistant : Me Emmanuelle VIDOT, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION ET DEFENDEUR Mme [R] [Y] [Adresse 2] [Localité 4] Rep/assistant : Me Eric

Source officielle
CC

comm

61372310cd58014677404ec5

Cassation

24 mars 1998

24 mars 1998

"; qu'en se bornant, pour écarter la responsabilité de la société SPIE Batignolles, à critiquer une prétendue "indigence" de l'expert, sans indiquer toutefois les éléments sur lesquelles elle se fondait

Source officielle
CC

cr

61372683cd58014677426297

Cassation

10 octobre 2007

10 octobre 2007

volontaire, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu les mémoires produits, en demande et en défense ; Sur la recevabilité du mémoire en défense : Attendu que Eric

Source officielle
TJ

Ch1 Cab3 Référés

6984a583cdc6046d4708cd85

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

LA FONTAINE dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Richard ARBIB de la SELARL A.K.A, avocats au barreau de VAL-DE-MARNE DÉFENDEUR Madame [U] [M] exerçant sous le nom commercial

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

64faba460f624005e653f839

Appel

29 août 2023

29 août 2023

à l'audience publique du 20 Juin 2023 devant la cour composée de : Président : Monsieur Patrick CHEVRIER, Président de chambre Conseiller : Madame Pauline FLAUSS, Conseiller Conseiller : Monsieur Eric

Source officielle
CC

cr

6137254bcd5801467741c8d0

Cassation

19 mars 1991

19 mars 1991

Eric, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de CHAMBERY, en date du 9 mai 1990, qui l'a renvoyé sous l'accusation de viol devant la cour d'assises des mineurs du département de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd05bd3db21cbdd92085

Appel

24 février 2015

24 février 2015

Erick X... Mme Mireille Y...épouse X... C/ M Bastien X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb69bd3db21cbdd8d6af

Appel

8 février 2011

8 février 2011

De leur union sont nés : - Régis le 4 novembre 1975, - Cédric le 9 mars 1979, - Jessica le 24 août 1981, - Nadège le 28 décembre 1982, - Eric le 27 avril 1990.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

67908995a212a19f662df616

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

ALLIANZ IARD Représentée par Me Florence REMAURY-FONTAN de la SCP D'AVOCATS REMAURY-FONTAN-REMAURY, avocat au barreau de TOULOUSE S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9cbd3db21cbdd93df0

Appel

16 novembre 2017

16 novembre 2017

Représentant : Me Eric DABIN de la SELARL ERIC DABIN, avocat au barreau de DEUX-SEVRES Madame Marie-Caroline Z... ...

Source officielle
CC

cr

6137251fcd5801467741b22f

Cassation

4 octobre 1989

4 octobre 1989

Eric contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, chambre correctionnelle, en date du 4 novembre 1988, qui, pour abandon de famille, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1fbd3db21cbdd92514

Appel

9 juin 2015

9 juin 2015

Eric X...

Source officielle
TCOM

chambre 1-11

69d05bc0cdc6046d470b31e3

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

dont le siège social est 109, rue GUTEMBERG 80080 Amiens – RCS d'Amiens B 404273336 Partie demanderesse : assistée de Me Sandrine MILHAUD, Avocat au Barreau d'Amiens et comparant par Me Anne-Lise FONTAINE

Source officielle