Eric Stéphane, Christophe Y...

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 1] [Localité 1] Chambre 2-4 N° RG 22/02332 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BI32M Mme [V] [I] [C] [L] épouse [N] Représentant : Me Joseph MAGNAN de

Rôle No 07/11133 Eric X... C/ S.C.I.

A et de l'association " Ras l'front Vitrolles-Marignane ", a annulé l'arrêté du 23 juin 2005 du maire de Marignane lui accordant l'autorisation d'occuper un emplacement dans le cimetière Saint-Laurent-Imbert

MARIGNAN RESIDENCES Représentant : Me Eric LE FEBVRE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : R226 S.A.S.

08/ 02582 COUR D'APPEL DE LYON PREMIERE CHAMBRE CIVILE A ARRET DU 12 Mars 2009 décision du Tribunal de Grande Instance de LYON au fond du 18 mars 2008 ch no 3 RG No2007/ 1072 Snc MARIGNAN

R.G : 08/02582 décision du Tribunal de Grande Instance de LYON au fond du 18 mars 2008 ch no 3 RG No2007/1072 Snc MARIGNAN MONTPARNASSE C/ Société FRANCAISE DE NEGOCES SFN

TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI CHAMBRE CC N° Rôle 2024 000712 DECISION DE DESSAISISSEMENT DU 01/07/2025 DEMANDEUR (S) : URSSAF MIDI PYRENEES [Adresse 1] Représentée par la SCP MAIGNIAL GROS DELHEURE

1244 Chambre 1-2 RG N°24/11912 ORDONNANCE Nous, Gilles PACAUD, président de chambre, agissant par délégation de monsieur le premier président, Vu la requête présentée par Me Joseph MAGNAN

MAGNAN Me A.

[C] [G] Représenté par Me Joseph MAGNAN, membre de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, substitué par Me Anaïs KORSIA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me

Portalis DBVB-V-B7H-BKYCG Syndicat des copropriétaires de l'immeuble [Adresse 1] C/ [I] [X] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN

SEPTEMBRE 2012 L.A N° 2012/ Rôle N° 11/10366 joint au 12/12179 [M] [L] [C] [D] épouse [L] C/ SARL PRESTIGIA PROPERTIES Grosse délivrée le : à :SCP MAGNAN

La Société MARIGNAN PROMOTION IMMOBILIER a interjeté appel. MOYENS ET PRÉTENTIONS DES PARTIES La S.A.

La Société MARIGNAN PROMOTION IMMOBILIER a interjeté appel. MOYENS ET PRÉTENTIONS DES PARTIES La S.A.

Gérard Y..., demeurant à Marignac-Laspeyres (Haute-Garonne), 12 ) de M.

Eric A...

ENTREPRISE RENOVATION GENIE CIVIL (ERGC) Prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est situé [Adresse 5] représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP MAGNAN PAUL

Eric Y... à la somme de 1.924.266 euros ; Aux motifs propres que « il ressort des pièces produites qu'au moment de son décès M.

D Thibert, Eric Olivier, Olivier Hourde, Fabien Georget et Jérôme Baudot, et a rejeté le surplus des conclusions de la demande de M. C.