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511 résultats pour « Etman-TOPORKOVA »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 28 / Proxi fond

66d5fcc3c52714c33ca458c1

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

ETHAN Représentant : Me Hervé ITTA, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : G0655 C/ Monsieur [E] [H] [I] [J] Exécutoire, copie, dossier délivrés à : Me ITTA Hervé Copie délivrée à : Mr

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

615e0d4dc25a97f0381f4cbe

Appel

12 mars 2015

12 mars 2015

domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Edmond FROMANTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : J151 Assistée de Me Maud MARIAN, avocat au barreau de PARIS, toque : R063 Société ETLAN

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2302386_20260323

Administratif

23 mars 2026

23 mars 2026

Le gérant de la SARL Ethan n’a pas remis directement un tel certificat mais l’a transmis par courriel.

Source officielle
TJ

Ventes

65b01026b98137c1747892e3

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

HILLEL-ETHAN à comparaître devant le juge de l’exécution du Tribunal judiciaire de LYON.

Source officielle
TJ

Chambre 28 / Proxi fond

66db435ff06e1567cdd9f8ef

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

ETHAN Représentant : Me Hervé ITTA, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : G0655 C/ Monsieur [R] [X] Monsieur [H] [N] Exécutoire, copie, dossier délivrés à : Me Hervé ITTA Copie délivrée

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2508830_20260319

Administratif

19 mars 2026

19 mars 2026

B..., représenté par Me Etman, demande au tribunal : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d’annuler la décision implicite du 14 septembre 2024 par laquelle le

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Portalis DBVJ-V-B7F-MHMH S.A.S. HOTEL ETAN NORDc/S.A GENERALI IARD

6448c07f5ca6d8d0f8ef67db

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

civile et a condamné la société Hotel Etan Nord aux dépens.

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

653219db9e4ea48318f5a9d5

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

et d'ordonner en conséquence l'inscription de sa créance au passif de la procédure de redressement judiciaire de la société ETMN et de condamner la société ETMN à lui verser une somme de 1000 euros en

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2401911_20250428

Administratif

28 avril 2025

28 avril 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 7 février 2024 et 13 mars 2025, Mme C B épouse A, agissant en qualité de représentante légale d'Ethan Marc-Arthur Tchio Chekam

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2406027_20250127

Administratif

27 janvier 2025

27 janvier 2025

B A, représenté par Me Trotsky et Me Etman, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler la décision implicite née le 12 septembre 2023 du silence gardé par le préfet

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00322

Cassation

10 avril 2019

10 avril 2019

d'investissement ; qu'en se prononçant de la sorte, sans s'expliquer, ainsi qu'elle y était invitée, sur le point de savoir si la banque n'avait pas proposé les produits en question dès lors qu'il s'agissait d'ETMN

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2429934_20250122

Administratif

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et deux mémoires, enregistrés les 8 novembre, 9 et 17 décembre 2024, Mme A B, représentée par Mes Trotsky et Etman, demande au tribunal : 1°) d'annuler

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2412754_20250725

Administratif

25 juillet 2025

25 juillet 2025

A..., représenté par Me Trotsky et Me Etman, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite de rejet née du silence gardé par le préfet des Hauts-de-Seine sur sa demande de regroupement

Source officielle
CA

6e Chambre B

5fdcee5a60051d58bc423f53

Appel

23 octobre 2018

23 octobre 2018

enfants Tomiya et Ethan B... par devant le tribunal s'avère indispensable, - ordonné que les enfants Tomiya et Ethan B...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2411162_20240724

Administratif

24 juillet 2024

24 juillet 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 19 juillet 2024, Mme B A, agissant en son nom propre et en qualité de représentante légale de l'enfant Ethan Nayela Natsak Gomis, représentée

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007959243

Admin. suprême

3 octobre 1997

3 octobre 1997

rejeté sa demande tendant, d'une part, à l'annulation pour excès de pouvoir de la décision implicite par laquelle l'inspecteur du travail a refusé de dresser des procès-verbaux contre la société Ifop-Etmar

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_21NT00282_20221228

Admin. Appel

28 décembre 2022

28 décembre 2022

Le 8 juillet 2018, Mme D a donné naissance, à Yaoundé, à l'enfant Prospère Ethane E, de nationalité camerounaise.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25PA03664_20251007

Admin. Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

A..., représenté par Me Etman-Toporkov demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement n° 2425490, 2501133/3-3 du 24 juin 2025 rendu par le tribunal administratif de Paris ; 2°) d’annuler l’arrêté

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2310751_20251002

Administratif

2 octobre 2025

2 octobre 2025

A..., représenté par Me Trotsky et Me Etman, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite née du silence gardé par le préfet de la Seine-Saint-Denis sur sa demande d’admission au séjour

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2324586_20231117

Administratif

17 novembre 2023

17 novembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 25 octobre 2023, Mme A B, représentée par Me Etman, demande au juge des référés : 1°) de modifier, sur le fondement de l'article L. 521-4

Source officielle

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