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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 28 / Proxi fond
66d5fcc3c52714c33ca458c1
4 juillet 2024
ETHAN Représentant : Me Hervé ITTA, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : G0655 C/ Monsieur [E] [H] [I] [J] Exécutoire, copie, dossier délivrés à : Me ITTA Hervé Copie délivrée à : Mr
Pôle 5 - Chambre 5
615e0d4dc25a97f0381f4cbe
12 mars 2015
domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Edmond FROMANTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : J151 Assistée de Me Maud MARIAN, avocat au barreau de PARIS, toque : R063 Société ETLAN
2ème chambre
DTA_2302386_20260323
23 mars 2026
Le gérant de la SARL Ethan n’a pas remis directement un tel certificat mais l’a transmis par courriel.
Ventes
65b01026b98137c1747892e3
23 janvier 2024
HILLEL-ETHAN à comparaître devant le juge de l’exécution du Tribunal judiciaire de LYON.
66db435ff06e1567cdd9f8ef
29 avril 2024
ETHAN Représentant : Me Hervé ITTA, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : G0655 C/ Monsieur [R] [X] Monsieur [H] [N] Exécutoire, copie, dossier délivrés à : Me Hervé ITTA Copie délivrée
2e Section - 3e Chambre
DTA_2508830_20260319
19 mars 2026
B..., représenté par Me Etman, demande au tribunal : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d’annuler la décision implicite du 14 septembre 2024 par laquelle le
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7F-MHMH S.A.S. HOTEL ETAN NORDc/S.A GENERALI IARD
6448c07f5ca6d8d0f8ef67db
25 avril 2023
civile et a condamné la société Hotel Etan Nord aux dépens.
CHAMBRE ÉCONOMIQUE
653219db9e4ea48318f5a9d5
19 octobre 2023
et d'ordonner en conséquence l'inscription de sa créance au passif de la procédure de redressement judiciaire de la société ETMN et de condamner la société ETMN à lui verser une somme de 1000 euros en
10ème chambre
DTA_2401911_20250428
28 avril 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 7 février 2024 et 13 mars 2025, Mme C B épouse A, agissant en qualité de représentante légale d'Ethan Marc-Arthur Tchio Chekam
Reconduites à la frontière
DTA_2406027_20250127
27 janvier 2025
B A, représenté par Me Trotsky et Me Etman, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler la décision implicite née le 12 septembre 2023 du silence gardé par le préfet
comm
ECLI:FR:CCASS:2019:CO00322
10 avril 2019
d'investissement ; qu'en se prononçant de la sorte, sans s'expliquer, ainsi qu'elle y était invitée, sur le point de savoir si la banque n'avait pas proposé les produits en question dès lors qu'il s'agissait d'ETMN
Section 8 - Chambre 1
DTA_2429934_20250122
22 janvier 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et deux mémoires, enregistrés les 8 novembre, 9 et 17 décembre 2024, Mme A B, représentée par Mes Trotsky et Etman, demande au tribunal : 1°) d'annuler
6ème Chambre
DTA_2412754_20250725
25 juillet 2025
A..., représenté par Me Trotsky et Me Etman, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite de rejet née du silence gardé par le préfet des Hauts-de-Seine sur sa demande de regroupement
6e Chambre B
5fdcee5a60051d58bc423f53
23 octobre 2018
enfants Tomiya et Ethan B... par devant le tribunal s'avère indispensable, - ordonné que les enfants Tomiya et Ethan B...
Tribunal Administratif de Nantes
ORTA_2411162_20240724
24 juillet 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 19 juillet 2024, Mme B A, agissant en son nom propre et en qualité de représentante légale de l'enfant Ethan Nayela Natsak Gomis, représentée
1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007959243
3 octobre 1997
rejeté sa demande tendant, d'une part, à l'annulation pour excès de pouvoir de la décision implicite par laquelle l'inspecteur du travail a refusé de dresser des procès-verbaux contre la société Ifop-Etmar
2ème Chambre
DCA_21NT00282_20221228
28 décembre 2022
Le 8 juillet 2018, Mme D a donné naissance, à Yaoundé, à l'enfant Prospère Ethane E, de nationalité camerounaise.
Juge des référés
ORCA_25PA03664_20251007
7 octobre 2025
A..., représenté par Me Etman-Toporkov demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement n° 2425490, 2501133/3-3 du 24 juin 2025 rendu par le tribunal administratif de Paris ; 2°) d’annuler l’arrêté
11ème chambre
DTA_2310751_20251002
2 octobre 2025
A..., représenté par Me Trotsky et Me Etman, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite née du silence gardé par le préfet de la Seine-Saint-Denis sur sa demande d’admission au séjour
Tribunal Administratif de Paris
DTA_2324586_20231117
17 novembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 25 octobre 2023, Mme A B, représentée par Me Etman, demande au juge des référés : 1°) de modifier, sur le fondement de l'article L. 521-4
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