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1 571 résultats pour « Frederick DAVIS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

MARDI

69a8fabfcdc6046d478c80f4

Commerce

17 juin 2025

17 juin 2025

] [C] [X] - [N] [E] liquidateur de SARL GE GESTION, [Adresse 3], comparaissant par Maître Benjamin BLANC, Avocat à la Cour, L'affaire a été entendue en audience publique le 8 avril 2025 par : * Frédéric

Source officielle

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Annonces BODACC2 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

DAVISON, Ian Frédérick

SIREN 820921559GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS

05/12/2019

Voir →

Créations

IAN LE JARDINIER, DAVISON, Ian Frédérick

SIREN 820921559GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS

22/06/2016

Voir →

CC

cr

ésulte pas de l'information charges suffisantesc/M. Z

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00785

Cassation

9 mai 2018

9 mai 2018

Z... de ces chefs ; "aux motifs que l'enfant A...a été entendu les 1er et 5 juin 2013 ; que le 1er juin, en termes brefs, il a évoqué que David lui avait creusé les fesses alors qu'il faisait la sieste

Source officielle
CC

cr

édure suivie, sur leur plaintec/MM. David Y

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02011

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

David Y..., largueur, confirmait avoir correctement positionné M. W... qui avait "basculé volontairement tête en avant" ; que le sergent M. Frédérik E... confirmait avoir vu M. W...

Source officielle
CC

cr

613726a5cd5801467742759e

Cassation

14 juin 2006

14 juin 2006

Béatrice A... épouse Z..., dans les locaux et dépendances susceptibles d'être occupés par Jean-Marc B... et/ou Aline C..., épouse B..., dans les locaux et dépendances susceptibles d'être occupés par Marc David

Source officielle
CC

cr

é d'empoisonnement et non-assistance à personne en dangerc/Jean-Pierre XZ

6079a8779ba5988459c4d621

Cassation

18 juin 2003

18 juin 2003

Frédéric, - N... Enid, épouse O..., - P... Eric, - P... Denise, - P... Florence, - LES EPOUX Q..., - R... David, - S... Jean-Paul, - S... Ginette, - T...

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000008130149

Admin. suprême

19 février 2003

19 février 2003

David Y..., M. Laurent Z..., M. Benoît A..., M. Julien B..., M. Yann C..., M. François D..., M. Philippe E..., M. Clément F..., M. Charles G..., M. Sébastien H..., M. Antoine DE I..., M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2007:CR05593

Cassation

16 octobre 2007

16 octobre 2007

X..., contrôleur "SOL", et par Frédéric Y..., contrôleur "LOC", a été la conséquence directe de celles-ci ; - que David X..., en autorisant l'alignement des deux aéronefs sur la piste 27 - au seuil de

Source officielle
CC

soc

6137233dcd580146774073a6

Cassation

17 février 1999

17 février 1999

Frédéric ZJ..., demeurant ... les Coudreaux, 7 / de M. Frédéric YS..., demeurant ..., 8 / de M. Pascal ZX..., demeurant ... Senlis, 9 / de M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO00252

Cassation

12 mars 2013

12 mars 2013

conditionnée par une vente d'une partie de ses actions à lui à David X... qui les revendait à INFOGRAMES ; que Frédéric Y... connaissait les intentions d'INFOGRAMES INTERACTIVE notamment celle d'entrer

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A4

6877f235fd93c2d1757f6f07

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

T] [L] représenté par Me David INNOCENTI, avocat au barreau de MARSEILLE Madame [V] [I] représentée par Me David INNOCENTI, avocat au barreau de MARSEILLE Monsieur [S] [N] représenté par Me David INNOCENTI

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2024:0321DEC005255820

Admin. suprême

21 mars 2024

21 mars 2024

color:#424242 } .sBAADFE8C { border:0.75pt solid #838383; padding:1.02pt 5.03pt; vertical-align:top } .s29100277 { font-family:Arial; font-weight:bold } DEUXIÈME SECTION DÉCISION Requête n o 52558/20 Dali

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 3

65a9752519a7f19a782db7b2

T. Judiciaire

17 janvier 2024

17 janvier 2024

SCI [Adresse 1] Représentant : Me David WEISSBERG, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : R254 C/ Monsieur [K] [O] Représentant : Me Frédéric CATTONI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C 199 Madame

Source officielle
TJ

Chamb. référés(sup 10000)

6a10ab7ecdc6046d479bbc68

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

SIMON de la SCP SIMON FREDERIC, avocats au barreau de BEZIERS substitué par Me Dorian VERONE, avocat, SA AXA FRANCE prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 5] [Localité 6]

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 5

6706c3a6f1d01e3c86eeede7

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

LE CREDIT FONCIER DE FRANCE Représentant : Maître Frédéric PUGET de la SELARL PUGET LEOPOLD - COUTURIER, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : R029 ORDONNANCE DE RÉVOCATION D’ORDONNANCE DE CLÔTURE

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

663e6013d1b80eb743b0d2c1

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

NEXTER BETEILIGUNGEN UG (haftungsbeschän kt) Monsieur [Y] [P] bénéficiaire effectif indirect de la société JLR 26 et d’associé unique de la société ARCHIBALD NEXTER BETEILIGUNGEN UG Représentant : Me Frédéric

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd92bd3db21cbdd93b3b

Appel

6 avril 2017

6 avril 2017

- II-PROCÉDURE : Par acte d'huissier délivré le 9 mars 2017, la Sarl Electro Services a fait assigner en référé devant le premier président de la cour d'appel la Selarl Frederic Y...

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 5

662a99f8c8a1343b8cd5fb7a

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

LE CREDIT FONCIER DE FRANCE Représentant : Maître Frédéric PUGET de la SELARL PUGET LEOPOLD COUTURIER, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : R029 ORDONNANCE DE CLÔTURE (articles 798 et suivants

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd7ebd3db21cbdd9384b

Appel

15 décembre 2016

15 décembre 2016

Ordonnance n° 104 --------------------------- 15 Décembre 2016 --------------------------- RG no16/00097 --------------------------- EURL L'ARDOISE C/ SELARL FREDERIC BLANC MJO Es qualité

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 5

65a03a9fea2f9efae42e23bf

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

G0031 Monsieur [F] [H] [Y] [E] Représentant : Me Aude ABOUKHATER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : G0031 C/ Société SCCV LES JARDINS DE MEHUL RCS Paris n°839 675 683 Représentant : Maître Frédéric

Source officielle
TJ

JEX

695d64af75782d5f0600672e

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

AVOCATS, avocats au barreau de MARSEILLE substituée par Me Stéphanie BINON-DAVIN, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDEURS Monsieur [E] [D] né le 22 Juin 1981 à [Localité 6], demeurant [Adresse 5]

Source officielle