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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1 A
6698b06fe6ed70c67f6449a3
17 juillet 2024
MJ EST anciennement dénommée MJM FROEHLICH & ASSOCIES, ès qualité de mandataire liquidateur de la SARL MENUISERIE B.E., Représentée par Me Loïc RENAUD de la SELARL ARTHUS, avocat au barreau de COLMAR
Cour d'Appel
6253c8e4bd3db21cbdd868e2
3 avril 2003
Maître FROEHLICH a été désigné en qualité de représentant des créanciers et Maître MULHIAUPT en qualité d administrateur judiciaire.
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2204786_20230417
17 avril 2023
B C, représenté par Me Frolich demande au tribunal : 1°) d'annuler la délibération du conseil municipal de Chaville en date du 11 octobre 2021 autorisant la cession de la parcelle cadastrée AM n°677
1ère chambre
DTA_2400723_20250325
25 mars 2025
La société Fröhlich en demande l'annulation. Sur la recevabilité de la requête : 2.
Chambre 20
62f73e7843b00e05d4fac70a
12 août 2022
MJM FROEHLICH, prise en la personne de Maître [P] [F], mandataire judiciaire [Adresse 4] [Localité 2] S.E.L.A.R.L.
Chambre 2 A
660e43090740db0008fa92ed
3 avril 2024
'SYNCHRO', prise en la personne de son représentant légal ayant siège [Adresse 2] à [Localité 7] représenté par Me Patricia CHEVALLIER-GASCHY, Avocat à la cour INTIMÉE : La SELARL MJM FROEHLICH
DTA_2300269_20250325
Par suite, la société Fröhlich est fondée à en demander l'abrogation. 11.
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1995:1204JUD001889691
4 décembre 1995
Fröhlich, buvaient du vin. Au cours de l’interrogatoire, leur supérieur, M.
ordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR50605
18 septembre 2025
[N] [Y], domicilié [Adresse 2], 3°/ à la société MJM Froehlich & associés, dont le siège est [Adresse 4], ès qualités de mandataire judiciaire de la société [Adresse 6].
62f5ed686cb05105d4b7e5f7
11 août 2022
MJM FROEHLICH ET ASSOCIÉS prise en la personne de Me [P] [T] [Adresse 2] [Localité 4] Ni comparante, ni représentée - parties défenderesses au référé - Nous, Pascale BLIND, présidente
1ère Chambre
64549e61eedb07d0f8185ecd
2 mai 2023
MJM FROEHLICH & ASSOCIÉS, Société CREDIT AGRICOLE ALSACE VOSGES S.E.L.A.R.L.
2ème Chambre
DTA_2004542_20220705
5 juillet 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 17 août 2020, la commune d'Hénin-Beaumont, représentée par Me Frolich, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 2 000 euros soit mise à la charge
ECLI:FR:CCASS:2023:OR50789
21 septembre 2023
W], domicilié [Adresse 3], 2°/ la société Golf de la Largue, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 2], devenue la société Financière de la Largue, 3°/ la société MJM Froehlich
comm
61372117cd580146773f0e62
23 janvier 1990
(Haut-Rhin), en cassation d'un arrêt rendu le 24 février 1988 par la cour d'appel de Colmar (1ère chambre civile), au profit : 1°) de Monsieur Philippe FROEHLICH, commissaire à l'exécution du Plan
Tribunal Administratif d'Amiens
ORTA_2300964_20240126
26 janvier 2024
A C et Mme B C, représentés par Me Froehlich, demandent au tribunal : 1°) la décharge en droits et pénalités des cotisations supplémentaires d'impôt sur le revenu auxquelles ils ont été assujettis au
ORTA_2300966_20240126
A C et Mme B C, représentés par Me Froehlich, demande au tribunal : 1°) la décharge en droits et pénalités des cotisations supplémentaires d'impôt sur le revenu auxquelles ils ont été assujettis au titre
63d229d89b3c8605deec1df3
25 janvier 2023
MJM FROEHLICH ET ASSOCIÉS prise en la personne de Me [V] [G] [Adresse 2] non représentée, assignée par voie d'huissier à personne habilitée le 27.06.2022 Monsieur le Procureur Général près la
65ab71cb36bfc00008d68c20
17 janvier 2024
EXPOSE DU LITIGE : La SAS SOCIETE DES PEINTURES EUROPEENNES (ci-après la SAS SPE), a procédé à une déclaration de créances auprès de la SELARL MJM FROEHLICH & ASSOCIES, ès qualité de mandataire
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
He also confirmed that Police Officer Fröhlich had not hurt him. 34.
civ1
613721e9cd580146773f8ab1
23 février 1994
Froehlich, liquidateur judiciaire, Mme Le Foyer de Costil, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique tel qu'il figure au mémoire en demande et est reproduit
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