A B, représenté par Me Furio-Frisch, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision individuelle du 29 octobre 2019 du ministre de l'intérieur portant prélèvement de cinquante-huit heures et trente

B A, représenté par Me Furio-Frisch, demande au tribunal : 1°)d'annuler la décision individuelle du 29 octobre 2019 retirant quatre-vingt-dix-sept heures et trente minutes de son compte GEOPOL ; 2°

Par un mémoire en défense, enregistré le 31 janvier 2022, la commune de La-Colle-sur-Loup, représentée par Me Furio-Frisch, conclut à titre principal à l'irrecevabilité de la requête, à titre subsidiaire

Par un mémoire en défense enregistré le 4 mai 2021, la commune de la Colle-sur-Loup, représenté par Me Furio-Frisch, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 1 000 euros soit mise à la charge

Par un mémoire en défense enregistré le 29 mai 2024, la commune de La Colle-sur-Loup, représentée par Me Furio-Frish, conclut à titre principal, à l'irrecevabilité de la requête, à titre subsidiaire, au

Z... et le cabinet Furno n'avaient plus réclamé de loyer à M.

Furio X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 mai 1992 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9ème chambre sociale), au profit : 1 / de la société du Port de Plaisance des marines de

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 27 juillet 2023, la Caisse des dépôts et consignations (CDC) Habitat social, représentée par Me Furio-Frisch, demande au tribunal : 1°) d'annuler

MINUTE (Décision Civile) Service de proximité HABITAT 06 c/ [D] MINUTE N° DU 10 Janvier 2025 N° RG 23/03835 - N° Portalis DBWR-W-B7H-PKLK Grosse délivrée à Me FURIO-FRISCH

Par un mémoire enregistré le 15 octobre 2024, la commune de La Colle-sur-Loup, représentée par Me Furio-frisch, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 1 000 euros soit mise à la charge

A, représenté par Me Furio-Frisch, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cette délibération, en tant qu'elle classe en zone naturelle les parcelles cadastrées section AI n°

G E ayant été désigné comme représentant unique en application de l'article R. 751-3 du code de justice administrative Mme F A épouse E, Mme C E, Mme D E et Mme B E, représentés par Me Furio-Frisch, demandent

Par des mémoires en défense, enregistrés le 26 juin 2025 et le 23 juillet 2025, la commune de La Colle-sur-Loup (06480), prise en la personne de son maire en exercice, représentée par Me Furio-Frisch,

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 31 juillet 2023, la société d'habitations à loyer modéré (HLM) CDC Habitat social, représentée par Me Furio-Frisch, demande au juge des référés

représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social sis [Adresse 2] représentée par la SCP J F JOURDAN - P G WATTECAMPS, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Rose-Marie FURIO-FRISCH

C, représenté par Me Furio-Frisch, n'a pas été communiqué. Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de la construction et de l'habitation ; - le code de justice administrative.

] ASSOCIATION [8] [Adresse 7] [Adresse 2] [Localité 4] A.J. totale numéro 2022/03886 accordée par le Bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 12] le 05 janvier 2023 Ayant pour conseil Me Valérie FURIO

Claude épouse Y... demeurant : 97 Bis Boulevard Valbenoite 42100 SAINT-ETIENNE Avocat : Maître FURTOS APPELANTE ---------------- - SCP AGUIRAUD-NOUVELLET . MONSIEUR Y...

avocats au barreau de SAINT ETIENNE INTIMES : La Société LES PRESSINGS BASQUES, SARL Avenue de Minerva 64600 ANGLET représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de la SCP FURTOS

Par un mémoire en défense, enregistré le 9 août 2024, la société CDC Habitat Social, représentée par Me Furio-Frish, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 500 euros soit mise à la charge