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543 résultats pour « Georges Gomez »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

REFERES Président

686422d40bb2f8a66ca5f0cd

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

SMA, dont le siège social est sis [Adresse 21] représentée par Me Georges GOMEZ, avocat au barreau d’AIX-EN-PROVENCE,substitué par Me CARRIERE. S.A.R.L.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 4

6721349ed174fb458d869b79

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

personne de son représentant légal non comparante Mutuelle MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, dont le siège social est sis [Adresse 2] prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Georges

Source officielle
TJ

REFERES Président

6983ad06cdc6046d47ee457c

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Mâitre BONIFACE Société Société Mutuelle du Bâtiment et Travaux Publics, immatriculée au RCS de [Localité 10] sous le N°775 684 764, dont le siège social est sis [Adresse 6] représentée par Maître Georges

Source officielle
TJ

Chambre des référés

67f6cc27a9d5adc260622e80

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

HOSPICE HABITAT GROUP à Me Georges GOMEZ EXPERTISE(3) le L’AN DEUX MIL VINGT CINQ ET LE HUIT AVRIL À 14 H 00 Nous, Céline POLOU, Vice-Présidente, Juge des référés, assistée de Monsieur Thibaut LLEU,

Source officielle
TJ

REFERES Président

69d54a64cdc6046d476fac39

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

siège social est sis [Adresse 2] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Philippe KLEIN, substitué à l'audience par Me Georges

Source officielle
CA

Chambre 1-4

69cf7034cdc6046d47f523fa

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

au barreau de DUNKERQUE Appelante [Adresse 2] Syndicat des copropriétaires prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis représentée par Me Georges

Source officielle
CA

Chambre 1-1

695e425475782d5f06120801

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

I SELECTION Copie exécutoire délivrée le : à : Me Maud DAVAL-GUEDJ Me Mathieu JACQUIER Me Georges GOMEZ Me Françoise BOULAN Décision déférée à la Cour : Jugement

Source officielle
CA

Chambre 1-3

680b1da62c124f4fd8d67278

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

représentée par Me Isabelle FICI de la SELARL CABINET LIBERAS-FICI & ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Magatte DIOP, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assistée de Me Georges

Source officielle
CA

Chambre 1-3

69623b5bcdc6046d47d5d4ff

Appel

9 janvier 2026

9 janvier 2026

prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Demanderesse à l'incident représentée par Me Rémy CERESIANI, avocat au barreau de DRAGUIGNAN substitué par Me Georges

Source officielle
TCOM

DELIBERE REFERE

69beda3dcdc6046d4775c1ae

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

SOCIETE REGIONALE DE MACONNERIE ETANCHEITE (SARL) [Adresse 2] Non comparante MIC INSURANCE COMPANY (compagnie d'assurances) [Adresse 3] Comparant par Maître Armelle BOUTY substituée par Maître Georges

Source officielle
TJ

REFERES Président

6a0ca79bcdc6046d47397488

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

siège social est [Adresse 7], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, ès qualité d’assureur JTLEC toutes les deux représentées à l’audience par Me Georges

Source officielle
CA

Chambre 1-4

680b1da52c124f4fd8d6726c

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

représenté par Me Isabelle FICI de la SELARL CABINET LIBERAS-FICI & ASSOCIÉS, avocat postulant au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Magatte DIOP, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et Me Georges

Source officielle
CA

Chambre 1-8

653219769e4ea48318f5a909

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

Belges Bâtiment B - 13100 AIX-EN-PROVENCE représentée par Me Isabelle FICI, membre de la SELARL CABINET LIBERAS-FICI & ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat plaidant Me Georges

Source officielle
CA

Chambre 1-6

64a7af063bcaf505db696252

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

représentée par Me Isabelle FICI de la SELARL CABINET LIBERAS-FICI & ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Magatte DIOP, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assistée par Me Georges

Source officielle
CA

Chambre 3-3

6711fa967603bf88a18844bd

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

légal, dont le siège social est sis[Adresse 8]e - [Localité 1] représentée par Me Isabelle FICI de la SELARL CABINET LIBERAS-FICI & ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Georges

Source officielle
CA

2ème chambre section A

65b365ee1d7564000872e085

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

d'Aix en Provence sous le n° 839 203 981 prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Georges

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2104297_20240531

Administratif

31 mai 2024

31 mai 2024

Par un mémoire enregistré le 21 février 2023, la SA Braja Vesigne, représentée par Me Georges Gomez, conclut au rejet de la requête et de sa mise en cause par la commune de Camaret-sur-Aigues et à ce que

Source officielle
CA

Chambre 1-2

6618cef77935f50008be3fd7

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

représenté par Me Isabelle FICI de la SELARL CABINET LIBERAS-FICI & ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Alice CABRERA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté par Me Georges

Source officielle
CA

Chambre 1-9

633fc2a0e633183e2ee1770d

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

DE BATIMENT SM2B, inscrite au Registre du Commerce de TOULON sous le numéro 482 213 766, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Christine BALENCI, avocat au barreau de TOULON, substituée par Me George

Source officielle
TJ

REFERES Président

69d549d8cdc6046d476fa1e7

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

siège social est sis [Adresse 2]  prise en la personne de son représentant légal domicilié audit siège, représentée par Me Fabrice LABI, avocat au barreau de MARSEILLE, substitué à l'audience par Me Georges

Source officielle

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