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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
6079a8b09ba5988459c4e835
7 février 1973
7 février 1973
(GILBERTE), EPOUSE Y..., X... (SIMONE), EPOUSE Z..., X... (GILBERT), X... (GUY), X... (CHRISTIANE), EPOUSE A..., X... (ROGER), X... (ARLETTE), EPOUSE B..., X... (JACQUELINE), EPOUSE C..., X...
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90293
21 mars 2024
21 mars 2024
Défendeur : la société CIC Sud Ouest Requête n° : 860/22 Ordonnance : 90293 du 21 mars 2024 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société CIC Sud Ouest, ayant la SARL Le Prado - Gilbert
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90289
21 mars 2024
21 mars 2024
société du Plateau de Bouafle Requête n° : 1159/23 Ordonnance : 90289 du 21 mars 2024 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société du Plateau de Bouafle, ayant la SARL Le Prado - Gilbert
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90051
16 janvier 2025
16 janvier 2025
[F] [W], ayant la SARL Le Prado - Gilbert pour avocat à la Cour de cassation, Lionel Rinuy, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail, greffier
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310655
20 décembre 2018
20 décembre 2018
Gilbert Y..., 3°/ à Mme Hélène A..., épouse Y..., domiciliés [...] , défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 27 novembre 2018
Source officiellecr
édure suiviec/Gilbert A
6079a86c9ba5988459c4d37e
10 janvier 2001
10 janvier 2001
Francine, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de Rennes, 3e chambre, du 24 mars 2000, qui, dans la procédure suivie contre Gilbert A..., notamment pour homicide involontaire, a prononcé
Source officielle1ère chambre
DCA_22PA03445_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
la zone d'aménagement concerté " Gilbert Pillet ".
Source officielle2ème chambre
5fd9f8f569c6273a3d0197f5
23 octobre 2019
23 octobre 2019
ET DO de sa demande de réduction de prix, - débouté la SARL GILBERT ET DO de sa demande de dommages intérêts, - condamné la SARL GILBERT ET DO à payer à Mme [U] la somme de 1 289,69 €, - débouté Mme
Source officiellecr
6079a7fc9ba5988459c4b831
5 octobre 1977
5 octobre 1977
(GILBERT), CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE DOUAI (4E CHAMBRE), EN DATE DU 26 FEVRIER 1976, QUI L'A CONDAMNE, POUR DELIT DE BLESSURES INVOLONTAIRES ET CONTRAVENTION CONNEXE AU CODE DE LA ROUTE,
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90292
21 mars 2024
21 mars 2024
sociale et d'allocations familiales (URSSAF) Poitou - Charentes, ayant la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société [1], ayant la SARL Le Prado - Gilbert
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90030
16 janvier 2025
16 janvier 2025
[H] [D], ayant la SARL Le Prado - Gilbert pour avocat à la Cour de cassation, Lionel Rinuy, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail, greffier lors
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2023:SO10621
28 juin 2023
28 juin 2023
Carillon, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la société Insiema, de la SARL Le Prado-Gilbert, avocat de M.
Source officiellecr
édure suiviec/Jean-Pierre Y
61372601cd5801467742237a
16 février 2000
16 février 2000
Y... et Gilbert Z... du chef, notamment, d'abus de confiance, l'a déclarée civilement responsable de Jean-Pierre Y... ; Vu les mémoires produits, en demande et en défense ; Sur le moyen unique de
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90306
21 mars 2024
21 mars 2024
Localité 1] Requête n° : 648/23 Ordonnance n° : 90306 du 21 mars 2024 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la caisse de Crédit mutuel de [Localité 1], ayant la SARL Le Prado - Gilbert
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR88690
5 juin 2025
5 juin 2025
[R] [Y], ayant la SARL Le Prado - Gilbert pour avocat à la Cour de cassation, Laurent Waguette, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail, greffier
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2025:C210252
27 février 2025
27 février 2025
Sur le rapport de Mme Lerbret-Féréol, conseiller référendaire, les observations écrites de la SARL Le Prado - Gilbert, avocat de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cacebd3db21cbdd8c20a
21 mai 2008
21 mai 2008
21 Mai 2008 ------------ 05/00048 ------------ Gilbert X...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2024:SO10315
3 avril 2024
3 avril 2024
Pietton, conseiller, les observations écrites de la SCP Françoise Fabiani - François Pinatel , avocat de la société Douvaine distribution, de la SARL Le Prado - Gilbert, avocat de Mme [U], après débats
Source officiellecr
61372628cd58014677423663
13 février 2002
13 février 2002
Gilbert, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 21 décembre 2000, qui, dans la procédure suivie contre lui pour émission de chèques sans provision, a prononcé
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2024:SO10313
3 avril 2024
3 avril 2024
Pietton, conseiller, les observations écrites de la SARL Le Prado - Gilbert, avocat de M.
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