Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JU1
DTA_2202941_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
Il y a également lieu d'enjoindre à l'EHPAD La Gloriette de verser à la requérante les allocations dues.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2101743_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Sur la fin de non-recevoir opposée par l'EHPAD la Gloriette : 2.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100768_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
demandant au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler la décision du 13 novembre 2020 du directeur de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) La Gloriette
Source officiellecr
ès cassation dans la procédure suiviec/Etienne D
61372522cd5801467741b3a3
16 janvier 1992
16 janvier 1992
LA SOCIETE DEBOS-GLORIEUX, civilement responsable, !K ! LA COMPAGNIE D'ASSURANCE L'ESCAUT, partie d intervenante, !
Source officielleciv3
61372682cd580146774261cd
23 mars 2004
23 mars 2004
expirait le 28 septembre 1996, l'arrêt attaqué (Rennes, 23 mai 2001), après avoir prononcé la nullité du congé délivré le 10 février 1997 par le bailleur, la société civile immobilière (SCI) Immo Gloriette
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2405304_20240912
12 septembre 2024
12 septembre 2024
A en vue de la réalisation d'une " gloriette " sur un terrain situé 40 avenue de la Plage au Pyla-sur-Mer.
Source officiellecr
6079a8569ba5988459c4cc61
21 novembre 1991
21 novembre 1991
; " cinquième question : ces manquements au règlement précité constituent-ils des infractions ayant entraîné l'abordage entre le chalutier Glorieuse Vierge Marie II et le transbordeur Hengist ?
Source officielle6ème Chambre
DTA_2306110_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Manetti, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté adopté le 8 juin 2023 par la commune de La-Teste-de-Buch et portant non-opposition à déclaration préalable au projet d’édification d’une « gloriette
Source officiellesoc
61372499cd58014677416d26
31 janvier 2006
31 janvier 2006
: Attendu que par déclaration en date du 14 novembre 2005 la SCP Vier, Barthélemy et Matuchansky, avocat à la Cour de cassation, stipulant pour la société La Panière d'Annecy et la société La Gloriette
Source officielleTRIBUNAL_UE
ECLI:EU:T:1991:17
20 mars 1991
20 mars 1991
#Gloria Pérez-Mínguez Casariego protiv Europska komisija.#Predmet T-1/90.
Source officiellecr
613725d7cd58014677420ef1
16 mars 1999
16 mars 1999
sans jamais être inquiété, de quitter les bâtiments avec des documents parfois volumineux ou de découper des registres avec un rasoir ; qu'il convient aussi de souligner un dessein beaucoup moins glorieux
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000008080746
28 juillet 1999
28 juillet 1999
Bernard GLORIOD, conseiller régional de Rhônes-Alpes, demeurant ... ; M.
Source officielleTRIBUNAL_UE
ECLI:EU:T:1994:76
1 juillet 1994
1 juillet 1994
#Gloria Osorio v European Commission.#Case T-505/93.
Source officielleciv3
613720a6cd580146773ecef2
13 mai 1987
13 mai 1987
Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Dijon, 20 septembre 1985) que la société civile immobilière Résidence Gloriette a, sous la maîtrise d'oeuvre des architectes X... et Y..., fait édifier
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2506117_20250822
22 août 2025
22 août 2025
Article 4 : Le constat aura lieu en présence du maire de Glorianes.
Source officielleciv3
60794c079ba5988459c44752
29 avril 1981
29 avril 1981
A VENDU CETTE MAISON A GLADIEUX PAR ACTE AUTHENTIQUE QUI A ETE PUBLIE; QUE RIVALLAND A INTENTE CONTRE GLADIEUX UNE ACTION EN NULLITE DE CETTE VENTE ET A DEMANDE, SUBSIDIAIREMENT, LA RESOLUTION DE LA PREMIERE
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2022:C300725
19 octobre 2022
19 octobre 2022
[J] [O], 2°/ à Mme [U] [B], épouse [O], domiciliés tous deux [Adresse 3], 3°/ au syndicat des copropriétaires Le Manoir du Glorioux, dont le siège est [Adresse 3], représenté par son syndic la
Source officiellecr
613725dbcd58014677421098
26 juin 2002
26 juin 2002
comprenne qu'elle n'éprouvait aucun plaisir à ça, je ne sentais pas en elle de réticence ; je suis allé jusqu'à l'éjaculation ; au fond de ma conscience, je savais que ce que je faisais n'était pas glorieux
Source officielleJCP LOGEMENT
6696c9ac9a603a692914d1b1
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Strasbourg 22110 ROSTRENEN représenté par Maître Coralie LEBASTARD, avocate au barreau de NANTES D'une part, DÉFENDERESSE : Madame [E] [V] Studio 37 Etage 7 Résidence Les 3 Isles 11-12 Allée Ile Gloriette
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2503667_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
Un exemplaire de ce rapport global sera notifié par l'expert à la commune de Glorianes et la seule partie du rapport le concernant à chacun des défendeurs.
Source officiellePage 2 sur 31