(les consorts R...), associés de la société Le Grillon, ainsi que, pour MM. D... R... et W...

de l'homme et des libertés fondamentales, 2, 388, 427, 485, 512, 551, 565, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Grégory

de 81.291,80 euros ; - condamner la Selarl [I] et la Selarl Lga, en qualité de liquidateurs de la Sas Les Nouvelles Menuiseries Grégoire, à payer à la Sas Green City Immobilier, venant aux droits de

l'arrêt suivant : Statuant tant sur le pourvoi principal formé par la Banque internationale pour le commerce et l'industrie de la Guinée (BICIGUI) que sur le pourvoi incident relevé par la société Grégori

Grégory, prévenus, - LA SOCIETE NATCO, solidairement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 2 juillet 2003, qui a condamné, le premier, pour infractions

Grégory, contre l'arrêt de cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 17 novembre 2005, qui, pour opposition aux fonctions des agents de l' administration des impôts, l'a condamné

successions à venir, comme ils l'ont reconnu, soit au titre de l'impôt sur le revenu des personnes physiques ; que, dès lors, ou bien, comme l'affirment les parties civiles, les exigences de Y... et Grillon

du ministère de la santé n'ont pas été suivies par les CNAM qui, par courrier en réponse du 4 octobre 1993, ont rappelé qu'aucune considération de santé publique n'imposait la prise en charge des greffons

Y... avait bien repris un certain nombre de bijoux confiés à une société Grégor ; qu'en réalité, la preuve de ce que les bijoux étaient bien en possession de M.

B A, représenté par Me Gregone-Mbombo, avocat, demande au tribunal: 1°) d'annuler la décision du 24 août 2020 par laquelle l'Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII) a refusé de lui

X..., déclarant avoir été licencié par la société Gregori international, a saisi un conseil de prud'hommes de demandes dirigées contre elle et a formé contredit au jugement rendu mettant la défenderesse

aux motifs que Thaï X... et Charly Y... ont été condamnés sur le plan pénal et de façon définitive pour recels de vol de matériel fourni par Laurent Z..., qui a agi avec le concours de Tony A... et Grégory

Grégory, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 18 octobre 2000, qui, pour infractions à la législation sur les stupéfiants, les a condamnés chacun à 10 mois d'emprisonnement

CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt déféré (Nancy, 15 mai 2002), que le plan de continuation de la société Grégoire

outre la confiscation des scellés n° 1, 2, 3 et 4 ; "aux motifs que les faits de cession de stupéfiants reprochés aux prévenus sont établis par les déclarations très précises et circonstanciées de Grégory

peu importe les éventuelles fautes concomitantes de l'acquéreur ; qu'en l'espèce, ainsi que le relevait l'arrêt, le virus ayant généré le dommage pouvait être transmis soit par le sol soit par les greffons

selon le pourvoi, d'une part, que la cour d'appel s'est abstenue de se prononcer, comme elle en était sollicitée, sur la circonstance, constatée le 19 décembre 1989 que, pour leur quasi-totalité, les greffons

Grégoire Y..., de la SCP Baraduc et Duhamel, avocat de M. X..., ès qualités, les conclusions de M.

demeurant ..., "Le Soleil d'Or", 06800 Cagnes-Sur-Mer, en cassation d'un arrêt rendu le 27 mai 1998 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9e chambre sociale), au profit : 1 / de la société Le Grillon

cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 25 juin 2003, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Nicolas Y... de Z..., directeur de publication, Rémy A..., directeur de l'information, Grégoire