, contre l'arrêt rendu le 7 juin 2016 par la cour d'appel de Bordeaux (2e chambre civile), dans le litige les opposant à la société Fonds commun de titrisation Hugo

. ; qu'il convient de confirmer la décision attaquée sur les déclarations de culpabilité ; "et aux motifs, adoptés des premiers juges, que la Sarl "le 140 avenue Victor Hugo" a commandé le 30 juin 1996

Adresse 4], et représenté par son entité en charge du recouvrement, la société Mcs tm, société par action simplifiée, ayant son siège social [Adresse 2], venant aux droits du fonds commun de titrisation Hugo

Le Fonds commun de titrisation Hugo créances III, titulaire d'une créance de remboursement d'un prêt professionnel accordé à M.

créances III (FTC Hugo créance III), société anonyme, dont le siège est [Adresse 1], représentée par la société de gestion GTI Asset Management, venant aux droits de la caisse régionale du Crédit agricole

pièces de la procédure que Me Lambert n'a pas été convoqué à son adresse pourtant déclarée dans la procédure, savoir 17 rue de la Préfecture, mais semble-t-il à une autre adresse, 6 boulevard Victor Hugo

de sa reprise de l'instance engagée par la société OF Equipement ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'un arrêt ayant condamné la SCI des Terrasses (la SCI) à payer une certaine somme à la société Hunot

chambre commerciale), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme [Z] [B], épouse [W], domiciliée [Adresse 2], 2°/ à Mme [S] [L], épouse [O], domiciliée [Adresse 5], 3°/ au Fonds commun de titrisation Hugo

Adresse 1], a formé le pourvoi n° H 20-16.485 contre le jugement rendu le 3 juillet 2019 par le tribunal d'instance de Saint-Quentin, dans le litige l'opposant : 1°/ au Fonds commun de titrisation Hugo

formé le pourvoi n° H 21-25.229 contre l'arrêt rendu le 14 septembre 2021 par la cour d'appel de Reims (chambre civile, 1re section), dans le litige les opposant : 1°/ au fonds commun de titrisation Hugo

; Attendu qu'ayant retenu que Mme X... déclarait à l'administration fiscale un seul enfant à charge depuis 2001 et que Hugo avait lui-même rempli une déclaration de revenus en 2002, c'est dans l'exercice

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 27 juin 2002, n° 353), que la société Hugo

immobilier exerçant sous l'enseigne AB immobilier, dont le siège est [...] , 4°/ à la société GH immobilier, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , 5°/ au Fonds commun de titrisation Hugo

.] , a formé le pourvoi n° R 19-15.753 contre l'arrêt rendu le 29 novembre 2018 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (15e chambre civile A), dans le litige l'opposant au Fonds commun de titrisation Hugo

1 Délibération n° 2024-33 du 28 février 2024 relative à la mobilité professionnelle de Monsieur Hugo Lévy-Heidmann LA HAUTE AUTORITE POUR LA TRANSPARENCE DE LA VIE PUBLIQUE, Vu : - le code

N° RG 25/01360 - N° Portalis DB3W-W-B7J-FLNE Page -- N° RG 25/01360 - N° Portalis DB3W-W-B7J-FLNE Jugement du : 09 avril 2026 AFFAIRE : [Q], [M] [H] C/ LE FONDS COMMUN DE TITRISATION HUGO

Hugo X..., alors, selon le moyen 1°/ que la sous-location implique la mise à disposition du fonds loué à un tiers, moyennant paiement par ce tiers d'une contrepartie ; que l'existence d'une sous-location

JUGEMENT DU 12 mai 2026 6ème CHAMBRE N° de Rôle : 2026F00003 DEMANDEUR SAS HUGO CONSTRUCTION [Adresse 1] 817602162 RCS [Localité 1] représentée par Me Samuel GUEDJ [Adresse 2] [Localité 2] [Courriel

créances I (le fonds), représenté par la société de gestion Gti asset management (la société Gti) ; que la SCI a interjeté appel de cette ordonnance par une déclaration intimant la « FCT Hugo créances

second moyens réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 11 mars 1993), que la banque Arnaud-Gaidan, aux droits de laquelle se trouve le Crédit du Nord, (la banque) a consenti à la société Victor Hugo