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2 808 résultats pour « Hulin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21LY04208_20230704

Admin. Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

François Bodin-Hullin, premier conseiller ; - les conclusions de M. Jean-Simon Laval, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2508416_20250916

Administratif

16 septembre 2025

16 septembre 2025

François Bodin-Hullin, magistrat désigné, a présenté son rapport et entendu les observations de Me Massol, pour M.

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2516466_20260114

Administratif

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Bodin-Hullin. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22LY01019_20230214

Admin. Appel

14 février 2023

14 février 2023

François Bodin-Hullin, premier conseiller ; Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2001:184

CJUE

27 mars 2001

27 mars 2001

. # Maatalous - Eläinten terveys - BSE:hen liittyvät kiireelliset toimenpiteet - Hullun lehmän taudiksi nimetty tauti. # Asia C-365/99.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

69e64764cdc6046d47e8a66b

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

[Adresse 2] RCS [Localité 1] 909401879 - (2022B00058) COMMET Monsieur Bastien HULIN, juge enquêteur, qui pourra se faire assister d'un expert en la personne de la SELARL ACTIS représentée par Me Stéphane

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

69e64bb4cdc6046d47e8ef2f

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

enquête à l'effet de recueillir tous renseignements sur la situation financière, économique et sociale de : Aperi'kiff SARL [Adresse 2] RCS [Localité 2] 905151155 - (2021B00995) COMMET Monsieur Bastien HULIN

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2509807_20250820

Administratif

20 août 2025

20 août 2025

Bodin-Hullin a présenté son rapport. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2602466_20260306

Administratif

6 mars 2026

6 mars 2026

Bodin-Hullin. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22LY03344_20230802

Admin. Appel

2 août 2023

2 août 2023

Bodin-Hullin, premier conseiller. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2411058_20241114

Administratif

14 novembre 2024

14 novembre 2024

Bodin-Hullin.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

69e6395acdc6046d47e7a712

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Assistés de Maître Pierre-Olivier HULIN, Greffier Signé électroniquement par M. Gilbert GUITTARD minute du présent jugement est signée électroniquement par le président et le greffier.

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2508261_20251022

Administratif

22 octobre 2025

22 octobre 2025

François Bodin-Hullin a présenté son rapport et entendu les observations de Me Bouhalassa, pour M.

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2311117_20231228

Administratif

28 décembre 2023

28 décembre 2023

Bodin-Hullin.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

69e6464fcdc6046d47e89250

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

à l'effet de recueillir tous renseignements sur la situation financière, économique et sociale de : Monsieur [Q] [V] [Adresse 2] RCS [Localité 1] 752912352 - (2023A00833) COMMET Monsieur Bastien HULIN

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

69e64740cdc6046d47e8a42a

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

enquête à l'effet de recueillir tous renseignements sur la situation financière, économique et sociale de : Madame [Z] [R] [Adresse 2] RCS [Localité 1] 808462519 - (2019A00978) COMMET Monsieur Bastien HULIN

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

69e64830cdc6046d47e8b38a

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Immatriculé(e) au RCS de Poitiers N° B 523 264 075 (2010B00442) Maintient en qualité de juge-commissaire Monsieur [W] de VASSELOT de REGNE et en qualité de juge-commissaire suppléant Monsieur Bastien HULIN

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

69e64917cdc6046d47e8c1e0

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Immatriculé(e) au RCS de Poitiers N° A [Numéro identifiant 1] Maintient en qualité de juge-commissaire Monsieur Bastien HULIN et en qualité de juge-commissaire suppléant Monsieur Artus de VASSELOT de

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

69e68c8ccdc6046d47f13038

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

l'effet de recueillir tous renseignements sur la situation financière, économique et sociale de : Monsieur [P] [F] [J] [Adresse 2] RCS [Localité 1] 441762713 - (2017A00261) COMMET Monsieur Bastien HULIN

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

62c52995a2c4236379079b34

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

Le 15 novembre 2013, la société Hulin a établi un devis concernant le coût des travaux de réfection.

Source officielle

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Annonces BODACC577 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

CLEMENTINE HULIN ARCHITECTE

SIREN 824498877GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SOISSONS

15/10/2026

Voir →

Dépôts des comptes

Hulin habitat énergies

SIREN 953761954GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS

11/10/2026

Voir →

Dépôts des comptes

HULIN ET FILS

SIREN 791212780GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS

01/10/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU MONT HULIN

SIREN 413592429GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS

Cessation d'activité et dissolution de la société

20/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BENJAMIN HULIN THANATOPRAXIE

SIREN 514568468GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

18/09/2026

Voir →