CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 057 résultats pour « Humber »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

?

ADLC

ADLC:17-DCC-154

droit de la concurrence

21 septembre 2017

21 septembre 2017

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Hub Safe S.A.S. par la société Samsic S.A.S.

Résumé IA — à vérifier

Page 2 sur 53

← PrécédentSuivant →
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00487

Cassation

24 juin 2020

24 juin 2020

A mon humble avis mes droits au congé de paternité sont prioritaires aux demandes d'autorisation de congés que des collègues ont pu obtenir alors qu'ils assuraient mon intérim" ; qu'après avoir constaté

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00953

Cassation

8 septembre 2021

8 septembre 2021

[L] a été engagé par la société SCOR SE le 23 février 2009 en qualité de « chief executive officer » du « hub » de [Localité 2], de niveau « senior global partner 1 » pouvant bénéficier outre son salaire

Source officielle
CC

comm

6137233bcd5801467740722c

Cassation

4 mai 1999

4 mai 1999

Huber les a assignés en paiement de cette somme, représentant selon elle le prix du stock de cartes postales, dont elle avait accepté de retarder le paiement ; que M. et Mme X... ont résisté à la demande

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00653

Cassation

11 juin 2025

11 juin 2025

B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 11 JUIN 2025 La société Hub

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

5fd9bd62824c11b3b347fd70

Appel

27 novembre 2019

27 novembre 2019

Le 12 janvier 2017, la société Hub safe a interjeté appel du jugement.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

5fd9a03eeb545b9311c3d1f5

Appel

19 décembre 2019

19 décembre 2019

saisi par la société STAS de demandes dirigées contre la société Checkport France tendant essentiellement au transfert de l'ensemble des salariés affectés au marché de sûreté sur le site "Fedex Corp Hub

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2303383_20231102

Administratif

2 novembre 2023

2 novembre 2023

Si le préfet de l'Aisne conteste les efforts de relogement effectués par la SCI Huma, il n'est ni allégué ni établi que les propositions produites par la SCI Huma ne correspondaient pas, au moins pour

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

ORTA_2301602_20230519

Administratif

19 mai 2023

19 mai 2023

La SCI Huma est propriétaire d'un immeuble sis 24 rue Fernand Christ à Laon.

Source officielle
CA

Chambre 3-2

64af98c0049d5c05db173092

Appel

12 juillet 2023

12 juillet 2023

[V] et la société HUMO NATURE représentée par la société TD DEVELOPPEMENT, elle-même représentée par son président, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00314

Cassation

20 mars 2018

20 mars 2018

actifs, à savoir deux lasers de détection, six lasers de classification, quatre caméras plaques, quatre caméras contexte, dix balises RFID, quatre feux d'alarme lumineuse, vingt-six supports, un combo-Hub

Source officielle
CC

soc

6079b21b9ba5988459c55dd6

Cassation

16 février 1977

16 février 1977

DECRET N° 72-684 DU 20 JUILLET 1972 ET 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810, DEFAUT DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QUE MICHEL ETAIT, DEPUIS LE 1ER NOVEMBRE 1964, REPRESENTANT STATUTAIRE DE LA SOCIETE HUMUS

Source officielle
CA

Chambre 3-2

64af98c1049d5c05db1730a0

Appel

12 juillet 2023

12 juillet 2023

[D] et la société HUMO NATURE, représentée par sa présidente, la société TD DEVELOPPEMENT, elle-même représentée par son président, M.

Source officielle
TJ

11ème civ. S3

6868484e4965b5d9df3284eb

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

La SELARL DR CHRISTOPHE HUEBER ET ASSOCIES a formé opposition le 27 septembre 2024 à l'injonction de payer signifiée en date du 10 septembre 2024.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2303384_20240112

Administratif

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 5 octobre 2023, et un mémoire complémentaire enregistré le 19 octobre 2023, la SCI Huma, représentée par Me Lorente, demande au juge des référés

Source officielle
CA

3ème chambre A

6793332632b173f45a7c8d8d

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

HUB ONE C/ S.A.S.

Source officielle
TCOM

MARDI

69a9c4b3cdc6046d47a218c7

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

à en régler la valeur, soit 3.952,34 €, CONDAMNER la société PHONE-HUB à régler la somme de 5.000 € à la société Prefiloc Capital à titre de dommages et intérêts, CONDAMNER la société PHONE-HUB à payer

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

686766f57c03803a32c2715f

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

La société Hub Safe estime que sa responsabilité pour les faits commis par M.

Source officielle
CC

cr

6137258dcd5801467741eb8f

Cassation

14 mars 1994

14 mars 1994

celles présentées par la société Valoragri ; que le produit fabriqué suivant la formule Valoragri était en conformité avec la norme française U.44.051 type 10 et sa qualité agronomique identique au nutri-humus

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

64cc95070fec5dd96933f8fe

Appel

31 juillet 2023

31 juillet 2023

HUMI FORMATION C/ [V] [D] Copie exécutoire délivrée le : 31 Juillet 2023 à : Me Delphine AFFRIAT, avocat au barreau de MARSEILLE Me Cedric PORIN, avocat au barreau de

Source officielle