CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 085 résultats pour « Huyghes »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007663651

Admin. suprême

13 juin 1979

13 juin 1979

A GRENOBLE, HUYGHE, AVOUE PRES LA COUR D'APPEL DE GRENOBLE, DEMEURANT ... A GRENOBLE, BOREL, AVOUE PRES LA COUR D'APPEL DE GRENOBLE, DEMEURANT ..., A GRENOBLE, X... JEAN ET X...

Source officielle

Page 2 sur 55

← PrécédentSuivant →
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2007:0619DEC000185006

Admin. suprême

19 juin 2007

19 juin 2007

Philippe Huygh, est un ressortissant belge, né en 1965 et résidant à Bruxelles. Il est représenté devant la Cour par M e   C. Coune, avocat à Bruxelles.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3fbd3db21cbdd8a731

Appel

5 décembre 2007

5 décembre 2007

demeurant Casi Castillar Asuncion SAN MIGUEL 1712 PARAGUAY représenté par Me Louis-Charles HUYGHE, avoué à la Cour assisté de Me Marie-Hélène F..., avocat au barreau de PARIS, toque : P135, plaidant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c853bd3db21cbdd84ec0

Appel

3 décembre 1999

3 décembre 1999

HLM AOTEP anciennement dénommée VALLÉE DE LA SEINE, prise en la personne de ses représentants légaux, ayant son siège 11 rue Maurice Genevoix 75018 PARIS représentée par Maître HUYGHE, Avoué assistée de

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007621039

Admin. suprême

8 juillet 1985

8 juillet 1985

HUYGHUES X...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

615e0dfdc25a97f0381f511d

Appel

28 avril 2011

28 avril 2011

GROUPEMENT PRIVE DE GESTION, prise en la personne de son Président Directeur Général [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Louis-Charles HUYGHE, avoué à la Cour assistée de Me Pierre-François

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad7bd3db21cbdd8c45d

Appel

1 avril 2008

1 avril 2008

née le 16 Novembre 1957 à PARIS 14ème de nationalité française demeurant ... 91190 GIF SUR YVETTE représentée par Me Louis-Charles HUYGHE, avoué à la Cour assistée de Me DROUHIN Karine, avocat

Source officielle
CE

7 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007627730

Admin. suprême

28 juin 1989

28 juin 1989

HUYGHES X... à raison de ses opérations personnelles : Considérant, d'une part, qu'aux termes de l'article 59 du code général des impôts, dans sa rédaction applicable aux bénéfices acquis en 1977 "lorsqu'un

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2509889_20260220

Administratif

20 février 2026

20 février 2026

C..., représenté par Me Huyghes, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 20 juin 2025 par lequel le préfet de la Drôme a prononcé son expulsion du territoire français au terme de sa peine de

Source officielle
CC

soc

61372103cd580146773f0457

Cassation

31 octobre 1989

31 octobre 1989

Drilling Fluids, Hughes Z...

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007844045

Admin. suprême

29 juillet 1994

29 juillet 1994

Vu la requête, enregistrée le 24 avril 1992 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme HUYNH X... ; Mme HUYNH X... demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le jugement en date

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6163abed379f4722fa1c530f

Appel

24 novembre 2010

24 novembre 2010

, avoué à la Cour, assistée par Maître Jean-Bernard POURRE, avocat au barreau de Paris, toque D1825, Monsieur [I] [L] [Adresse 5] [Localité 7] représenté par Me Louis-Charles HUYGHE, avoué à la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a0bd3db21cbdd85cc8

Appel

16 novembre 2001

16 novembre 2001

Y... ... par Maître HUYGHE, avoué assisté de Maître P. LAMOTTE, Toque B 90, Avocat au Barreau de PARIS APPELANTE : Madame Z... A... épouse X... ... par Maître HUYGHE, avoué assistée de Maître P.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

6163f36d700ef6338d41139c

Appel

2 décembre 2009

2 décembre 2009

EBAY EUROPE agissant en la personne de son gérant [Adresse 1] L-2240 LUXEMBOURG représentée par Me Louis-Charles HUYGHE, avoué à la Cour assistée de Me Christine GATEAU, plaidant pour Lovells LLP,

Source officielle
TCOM

Chambre 00

69e02431cdc6046d47631edf

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

La SA MANAGERS BY ALEXANDER HUGHES n'est pas représentée. La SA MANAGERS BY ALEXANDER HUGHES n'a pas comparu.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca11bd3db21cbdd89f18

Appel

21 novembre 2007

21 novembre 2007

ARIUS agissant poursuites et diligences en la personne de son représentant légal, rep/assistant : Me Louis-Charles HUYGHE - No du dossier 270720 ORDONNANCE DE CLÔTURE(Article 910, alinéa 2, du

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca11bd3db21cbdd89f1a

Appel

21 novembre 2007

21 novembre 2007

ELLIOTT agissant en la personne de son gérant, rep/assistant : Me Louis-Charles HUYGHE - No du dossier 270399 Intimée : S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb05bd3db21cbdd8cae2

Appel

13 septembre 2007

13 septembre 2007

copropriétaires de l'immeuble 98/100 RUE MONTMARTRE 75002 PARIS représentée par son syndic, la SA LAMY PARIS, ayant son siège social 90 rue de Courcelles 75008 PARIS, représenté par Maître Louis-Charles HUYGHE

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-245577

Admin. suprême

24 septembre 2025

24 septembre 2025

  Azerbaijan 23/09/2022 Aynur Telman gizi GANBAROVA 1975 Baku Azerbaijani Padraig HUGHES 2. 45885/22 Abbasova v.

Source officielle
CC

civ2

60794c859ba5988459c45e2b

Cassation

7 juillet 1993

7 juillet 1993

Huyghes B..., M. Jouveau C..., les époux D..., M. F..., M. G... et M.

Source officielle