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263 résultats pour « Isabelle HUGONIE AVOCAT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Service des référés

67f418c24e0040aa3735d40d

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

DEMANDEUR Monsieur [L] [V] [Adresse 1] [Localité 7] représenté par Me Isabelle HUGONIE, avocat au barreau de PARIS - #B0416 DEFENDEURS L’ E.U.R.L.

Source officielle
CA

16e chambre

64422a1cd2fa6fd0f8040678

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

Jugement rendu le 05 Septembre 2022 par le Juge de l'exécution de PONTOISE N° RG : 22/03027 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 20.04.2023 à : Me Angélique ALVES, avocat

Source officielle
CA

Chambre civile 1-6

68f1cd792f77035fb0bf7e46

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 628 - N° du dossier 43476 - Représentant : Me Isabelle HUGONIE, Plaidant, avocat au barreau de PARIS APPELANTE **************** Monsieur [L] [Z] [M] [V]

Source officielle
CA

Chambre civile 1-6

65b36f088c0355000835f813

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

au barreau de VERSAILLES Me Marion CORDIER de la SELARL SILLARD CORDIER & ASSOCIÉS, avocat au barreau de VERSAILLE Me Anne-Laure DUMEAU, avocat au barreau de VERSAILLES RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

627ca8364781dc057dee7b22

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 ayant pour avocat plaidant : Me Isabelle HUGONIE, CABINET HUGONIE, avocat au barreau de PARIS, toque :B416 Madame [W] [P] épouse [V] née le 13 Mai 1982

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c996bd3db21cbdd88b9b

Appel

2 octobre 2006

2 octobre 2006

D'une part,ET :Maître Hélène X..., ès-qualités de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de la société ISATEC domiciliée 34 rue Victor Hugo 32000 AUCH DEFENDERESSE SUR OPPOSITION n'ayant pas

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb80bd3db21cbdd8da69

Appel

29 mars 2011

29 mars 2011

née le 04 Mars 1952 à PONT L'ABBE (29120) ... 29730 LE GUILVINEC représentée par la SCP GUILLOU RENAUDIN, avoués assistée de Me ATLANTIS AVOCATS ASSOCIES, avocat INTIMÉS : Madame Isabelle

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01306

Cassation

15 septembre 2015

15 septembre 2015

Moyen produit par la SCP Boré et Salve de Bruneton, avocat aux Conseils, pour la société Européenne girondine de nettoyage.

Source officielle
TJ

GRACIEUX

6a0cb3e2cdc6046d473a5301

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Localité 2] DU 18 MAI 2026 Dans l’affaire concernant : ADOPTANT Monsieur [T] [X] né le [Date naissance 1] 1963 à [Localité 3] [Adresse 1] [Localité 4] ayant pour conseil Me Anne-Laure BLOUIN, avocat

Source officielle
TJ

GRACIEUX

6a0cb3e4cdc6046d473a5317

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Localité 2] DU 18 MAI 2026 Dans l’affaire concernant : ADOPTANT Monsieur [O] [P] né le [Date naissance 1] 1956 à [Localité 3] [Adresse 1] [Localité 4] ayant pour conseil Me GILLET-JOUBERT Muriel, avocat

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

686c1135dd7001754d61bc52

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

MORELLI MAUREL & ASSOCIES DÉFENDEURS Société de droit islandais LYSARTE EHF AVOCATS DÉFENDEURS représentée par Me Isabelle BURLACOT-HUNSINGER - #C0688 M.

Source officielle
CA

3ème chambre

636ca6756c7633dcd15b3ceb

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

VICTOR HUGO S.C.I.

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

6538b4407ffc2c8318ee0240

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

FONDS COMMUN DE TITRISATION HUGO CREANCES IV Le FONDS COMMUN DE TITRISATION HUGO CREANCES IV, ayant pour société de gestion la société EQUITIS GESTION SAS, société par actions simplifiée, dont le siège

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR90006

Cassation

9 janvier 2025

9 janvier 2025

SARL Le Prado - Gilbert pour avocat à la Cour de cassation, Dans l'instance concernant en outre : la société Carnot Victor Hugo, ayant la SARL Cabinet Briard, Bonichot et Associés pour avocat à

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CA

Cour d'Appel

6253c929bd3db21cbdd8772c

Appel

12 juillet 2005

12 juillet 2005

RIGAULT, avoués assisté de la SCP PRIM-GENY, avocats Madame Isabelle SOULAN épouse X... née le 28 Novembre 1963 à AUCH Demeurant 109 rue Victor Hugo 32000 AUCH représentée par la SCP A.L.

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

63d22a799b3c8605deec1f30

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

Portalis DBVH-V-B7F-H6NW CO TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE D'AVIGNON 18 janvier 2021 Section: RG:2019 00898 [Adresse 6] C/ Organisme LE FONDS COMMUN DE TITRISATION 'HUGO

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

64b0e84dc42a2105dbc59d50

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 13 JUILLET 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Hervé BALLEREAU, Président de chambre, Assesseur : Madame Isabelle

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

68afe2a8098ed4b8b7546ad4

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

au barreau de MEAUX Demandeurs au recours, contre une décision du Bâtonnier de l'ordre des avocats de [Localité 6] dans un litige l'opposant à : LA SELARLU [S] [Z] Avocat à la Cour [Adresse 1

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbebbd3db21cbdd8ea36

Appel

5 décembre 2011

5 décembre 2011

né le 11 Janvier 1959 à TOULON (83000) ... 69006 LYON 06 représenté par la SCP DUTRIEVOZ Eve et Jean-Pierre, avoués à la Cour assisté de Me Gabriel VERSINI-BULLARA, avocat au barreau de LYON

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

665abaeb97d5920008107fd4

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

ARRÊT N°24/ AC R.G : N° RG 23/01528 - N° Portalis DBWB-V-B7H-F7CU [Z] C/ Société FONDS COMMUN DE TITRISATION HUGO CREANCES IV COUR D'APPEL DE SAINT - DENIS ARRÊT DU

Source officielle

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