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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c870bd3db21cbdd8549f
5 octobre 2000
5 octobre 2000
Y... et Z..., ainsi que les sociétés ALEX AND STEF, TRICOTAGE VALTEX et ISABELLE CONFECTION aux fins d'obtenir leur cessation et la réparation du préjudice prétendument subi.
Source officielleCour d'Appel
6253cdb7bd3db21cbdd94424
29 janvier 2019
29 janvier 2019
. : Me Isabelle LABORDE-GIRAUDO, avocat au barreau de NICE Appelante C/ M. M... K... Intimé Me Isabelle LABORDE-GIRAUDO [...]
Source officielleJAF Cab 7
695c3f1b75782d5f06e72252
5 janvier 2026
5 janvier 2026
premier ressort, par mise à disposition au greffe, DEMANDEUR : Madame [M], [V] [P] épouse [H] née le [Date naissance 1] 1965 à [Localité 8] demeurant [Adresse 10] [Localité 5] ayant pour avocat Me Isabelle
Source officielle7ème Ch Prud'homale
64b0e84dc42a2105dbc59d4c
13 juillet 2023
13 juillet 2023
PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 13 JUILLET 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Hervé BALLEREAU, Président de chambre, Assesseur : Madame Isabelle
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO10388
27 septembre 2017
27 septembre 2017
_____ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par : 1°/ Mme Isabelle
Source officiellesoc
61372308cd580146774048dd
17 mars 1998
17 mars 1998
entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 24 mai 1995 par le conseil de prud'hommes de Pau (section commerce), au profit de Mme Isabelle
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00329
18 février 2014
18 février 2014
.., épouse Z... , domiciliées toutes deux..., contre deux arrêts rendus les 14 et 21 février 2012 par la cour d'appel de Pau (2e chambre, section 1), dans le litige les opposant : 1°/ à Mme Isabelle
Source officielle1/5/2 état des personnes
67f6bbdaa9d5adc26061f439
8 avril 2025
8 avril 2025
délivrées le : JUGEMENT rendu le 08 Avril 2025 DEMANDEUR Monsieur [N] [P] [J] [U], assisté par Madame [W] [U], en sa qualité de curatrice, [Adresse 7] [Localité 6] Représenté par Maître Marie-Anne LAPORTE
Source officielleTrib. de Commerce
69c9d997cdc6046d47761ec6
10 avril 2025
10 avril 2025
Le Tribunal a été saisi de la présente affaire par requête de l'administrateur en date du 11 décembre 2024 La cause a été entendue à l'audience du 10 avril 2025 à laquelle siégeaient : * Madame Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253c92fbd3db21cbdd877e2
15 septembre 2005
15 septembre 2005
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Françoise LAPORTE, Président, Monsieur Jean-François FEDOU, conseiller, Monsieur X...
Source officielle5ème CHAMBRE CIVILE
67801c9c9c3ba90f51dc18ac
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Portalis DBX6-W-B7H-YBO4 Minute n° 2024/00 AFFAIRE : Société SUEZ EAU FRANCE C/ [V] [D] [N] épouse [I] Grosses délivrées le à Avocats : la SCP DELAVALLADE - RAIMBAULT la SELARL FABIENNE LACOSTE
Source officielle5ème CHAMBRE CIVILE
66fc38d72416523b9957ff16
1 octobre 2024
1 octobre 2024
LA MISE EN ETAT Le UN OCTOBRE DEUX MIL VINGT QUATRE Nous, Madame Myriam SAUNIER, Vice-Présidente, Juge de la Mise en Etat de la 5EME CHAMBRE CIVILE, Greffier, lors des débats et du prononcé : Isabelle
Source officielleTrib. de Commerce
69c9e28dcdc6046d4776b877
10 avril 2025
10 avril 2025
Tribunal a été saisi de la présente instance le 12 février 2025 par requête du mandataire judiciaire L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 10 avril 2025 à laquelle siégeaient : * Madame Isabelle
Source officielle19e chambre
5fdb68ed7ca64447525272b3
13 mars 2019
13 mars 2019
par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE-BILLANCOURT Section : E N° RG : F 15/01787 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Isabelle
Source officielle2e chambre sociale
635a21a5c549ea05a7cd2cbe
26 octobre 2022
26 octobre 2022
03 JUIN 2019 CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE SETE - N° RG F 17/00066 APPELANTE : S.A.S DACHSER FRANCE [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Fanny LAPORTE
Source officielleTrib. de Commerce
69c9e8bfcdc6046d47772295
10 avril 2025
10 avril 2025
Tribunal a été saisi de la présente affaire par requête du Parquet en date du 07 mars 2025 La cause a été entendue à l'audience de Chambre du Conseil du 10 avril 2025 à laquelle siégeaient : * Madame Isabelle
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6971ef0acdc6046d47390679
21 janvier 2026
21 janvier 2026
[D] [W] Né le 06 juillet 1978 à [Localité 7] (54) De nationalité française Demeurant [Adresse 1] Représentés par Me Gladys LACOSTE, avocat au barreau de PARIS, toque G 187 APPELÉE EN CAUSE
Source officiellecr
évrier 1989 qui, dans la procédure suiviec/Thierry Y
61372528cd5801467741b731
21 novembre 1989
21 novembre 1989
Isabelle, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES (7ème chambre), en date du 23 février 1989 qui, dans la procédure suivie contre Thierry Y... pour contravention de blessures
Source officielleRéférés
67f6e848a9d5adc260628004
4 avril 2025
4 avril 2025
N° RG 25/00117 - N° Portalis DBX4-W-B7J-TVXS MINUTE N° : DOSSIER : N° RG 25/00117 - N° Portalis DBX4-W-B7J-TVXS NAC: 54G FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à Maître Isabelle BAYSSET à Maître Christine
Source officielleTroisième Chambre
69d6bc83cdc6046d4790d356
2 avril 2026
2 avril 2026
PERIGUEUX, substitué par Maître Frédéric CHASTRES, avocat au barreau de BERGERAC DEFENDEUR Monsieur [M] [J], demeurant 130 Chemin des Souques - 24590 SAINT CRÉPIN ET CARLUCET représenté par Maître Isabelle
Source officiellePage 2 sur 26