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444 résultats pour « Jean Coronat »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

67816e1d6d34da2cbdcd8b66

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

CHATENET SA SMA anciennement SAGENA SAS IDEX SA AXA FRANCE IARD SARL SOHO AQUITAINE SAS SOCOTEC CONSTRUCTION MAF Grosse délivrée le SELARL AUSONE AVOCATS SELARL AVOCAGIR Me Thomas BLAU SCP D’AVOCATS JEAN

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2301178_20230403

Administratif

3 avril 2023

3 avril 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 10 mars 2023, la société GTM Bâtiment Aquitaine, représentée par Me Jean Coronat, déclare s'associer à la demande d'extension de l'expertise sollicitée.

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

69de85dbcdc6046d473c285f

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

variable dont le siège social est : [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 2] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Jean

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

678805a8c21c0e53e790682a

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

variable Dont le siège social est : [Adresse 5] [Adresse 8] [Localité 4] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Jean

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

6a15e23ecdc6046d47052a21

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

de la société SCBA dont le siège social est : [Adresse 2] [Localité 3] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Jean

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

6616d45f63271232b2e45db7

T. Judiciaire

10 avril 2024

10 avril 2024

VIENNE) de nationalité Française [Adresse 18] [Localité 20] représenté par Me Béatrice DEL CORTE, avocat au barreau de BORDEAUX DÉFENDERESSES SMABTP [Adresse 17] [Localité 14] représentée par Me Jean

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

68e40510681ed727f2a3ff98

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

1244000/001 588335/3 Dont le siège social est : [Adresse 1] [Localité 5] Prise en la personne de son(ses) représentants légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Jean

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

69763595cdc6046d47abf509

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

siège social est : [Adresse 3] [Adresse 14] [Localité 8] Prise en la personne de son(ses) représentants légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Toutes les deux représentées par Maître Jean

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

668d7b4153e3bdd077851d73

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

SMA SA Assureur DO Dont le siège social est : [Adresse 4] [Adresse 4] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Jean

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

67f56599bbf04ef7857ba315

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

cotisations variables dont le siège social est : [Adresse 6] [Localité 5] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Jean

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2301738_20230511

Administratif

11 mai 2023

11 mai 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 10 avril 2023, la société Etudes techniques et réalis électriques (ETRELEC) et la société JSD Entreprise, représentées par Me Jean Coronat, déclarent ne pas s'opposer

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

6a15e296cdc6046d470530b1

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Représentée par Maître Jean CORONAT de la SELARL AVOCAGIR, avocat au barreau de BORDEAUX DÉFENDERESSES MAAF ASSURANCES SA dont le siège social est situé : [V] [Localité 4] prise en la personne de ses

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

68700102b8daa57c7f667af6

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

BORDEAUX EURL [R] [T] dont le siège social est : [Adresse 5] [Localité 3] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Jean

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

6706c4ddf1d01e3c86ef68ad

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

établissement secondaire, SMABTP BORDEAUX, situé [Adresse 1] [Localité 11] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Jean

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

668c2983894f7f4d2e095f16

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

la personne de son(ses) représentants légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Aurélie VIAL de la SELARL VIAL AVOCAT, avocat plaidant au Barreau de DAX et Maître Jean

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

68700102b8daa57c7f667b06

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

COMPOSITES dont le siège social est : [Adresse 12] [Adresse 2] [Localité 4] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Jean

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

660c48a61ff97dabd6b84579

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

DALKIA Dont le siège social est : [Adresse 13] [Localité 3] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Jean CORONAT

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2301388_20230406

Administratif

6 avril 2023

6 avril 2023

demande de la SMA SA, l'extension des opérations d'expertise aux sociétés Cabinet Vacheron et Dekra Industrial, aux compagnies d'assurances MMA Iard, MMA Iard assurances mutuelles, AXA France Iard, AXA Corporate

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2206357_20230607

Administratif

7 juin 2023

7 juin 2023

Par un mémoire enregistré le 13 janvier 2023, la société XL Insurance Company SE, venant aux droits de la société Axa corporate solutions assurance par suite d'une fusion absorption, représentée par Me

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69aa6d9ecdc6046d47ae6f3d

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

Adresse 4], * SAS GTM BATIMENT AQUITAINE, [Adresse 5], * SAS VINCI CONSTRUCTION FRANCE, [Adresse 6], Comparaissant par Maître Claire NELSON, Avocat au Barreau de Bordeaux, à la décharge de Maître Jean

Source officielle

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