CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

444 résultats pour « Jean Coronat »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

6581e9543ea7c8c11251a198

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

BORDEAUX SARL BLAYE FERMETURES défaillante SA GENERALI FRANCE ASSURANCES assureur de M2G et BLAYE FERMETURES représentée par Me Eva VIEUVILLE, avocat au barreau de BORDEAUX SAS BOUCLY représentée par Me Jean

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

696a7b3dcdc6046d478e2938

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

cause pendante ENTRE : Monsieur [C] [B] né le 09 Mars 1952 à [Localité 6] [Localité 6] ALLEMAGNE décédé le 11.04.2025 de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Jean

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

67816e236d34da2cbdcd8c68

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

CORONAT de la SELARL AVOCAGIR, avocat au barreau de BORDEAUX SMABTP prise en sa qualité d’assureur de la SARL ECOTECH INGENIERIE [Adresse 2] [Localité 13] représentée par Me Jean CORONAT de la SELARL

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

6631325019f939ca6242c0f0

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

[Adresse 14] [Localité 13] représentée par Me Pascal-Henri MOREAU de la SELARL HONTAS ET MOREAU, avocat au barreau de BORDEAUX SARL ECOTECH INGENIERIE [Adresse 7] [Localité 12] représentée par Me Jean

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

6616d46363271232b2e46a3c

T. Judiciaire

10 avril 2024

10 avril 2024

[Adresse 15] [Localité 14] représentée par Me Pascal-Henri MOREAU de la SELARL HONTAS ET MOREAU, avocat au barreau de BORDEAUX SARL ECOTECH INGENIERIE [Adresse 8] [Localité 13] représentée par Me Jean

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

65833af33ea7c8c1129bc52c

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

assistée de Monsieur ROUCHEYROLLES, Greffier, ________________________________________________ DEMANDEUR Etablissement public [Localité 1] MÉTROPOLE [Adresse 4] [Localité 1] représenté par Me Jean

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

668d7b4353e3bdd077851da3

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

Société BOUCLY Dont le siège social est : [Adresse 4] [Localité 1] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Jean

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

65d4f7d9157826b344597486

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

siège Défaillante SARL LAGIRES dont le siège social est : [Adresse 30] [Localité 12] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Maître Jean

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

66103ce9c9ea95b316fdf6e2

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

SARL Dont le siège social est : [Adresse 4] [Localité 3] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Toutes deux représentées par Maître Jean

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2406166_20250410

Administratif

10 avril 2025

10 avril 2025

Par une demande enregistrée par mémoires des 21 et 24 mars 2025, la société Lamecol, représentée par Me Jean Coronat, demande l'extension de l'expertise à la société Couverture Zinguerie Fetis et aux sociétés

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

68e40517681ed727f2a4007c

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

contrat : 1247001 / 001429277/35) Dont le siège social est situé : [Adresse 1] [Localité 6] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Maître Jean

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

65d4f7da157826b344597816

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

assurances mutuelles à cotisation variable dont le siège social est : [Adresse 3] [Localité 2] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Maître Jean

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

6619779d1b7735881a7be4e7

T. Judiciaire

12 avril 2024

12 avril 2024

représentée par Me Thomas RIVIERE de l’AARPI RIVIERE DE KERLAND, avocat au barreau de BORDEAUX DÉFENDERESSES SARLAU ECOTECH.INGENIERIE devenue PROMOTION PICHET [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Jean

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

6696b57f9a603a692910382e

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

AVAUX PUBLICS “SMABTP” dont le siège social est : [Adresse 5] [Localité 4] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Jean

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

67f56593bbf04ef7857ba26c

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

BATIMENT AQUITAINE SASU dont le siège social est : [Adresse 2] [Localité 1] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Jean

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

662fe0cfb89538338ecdcd3f

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

DES TRAVAUX PUBLICS Dont le siège social est : [Adresse 4] [Localité 2] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Jean

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

678805a6c21c0e53e79067ff

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

siège social est : [Adresse 2] [Adresse 8] [Localité 5] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Toutes deux représentées par Maître Jean

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

658097d83ea7c8c1120f201c

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

société SCBA société d’assurances mutuelles dont le siège social est : [Adresse 6] [Localité 5] prise en personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Maître Jean

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

6696b57f9a603a6929103841

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

responsabilité limitée Dont le siège social est : [Adresse 6] [Localité 9] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Jean

Source officielle
TCOM

10

69d91d00cdc6046d47c73480

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

J2025000001 AFFAIRE 2022005300 ENTRE : SAS ALIENOR CONTRACTING, dont le siège social est [Adresse 1] [Localité 1] - RCS B 824061519 Partie demanderesse : assistée de la SELARL Inter barreaux AVOCAGIR - Me Jean

Source officielle

Page 1 sur 23

Suivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.