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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
14e chambre
6438f3a0a942a604f5e939b5
13 avril 2023
13 avril 2023
2022 par le Tribunal de proximité de POISSY N° RG : 1221000144 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 13.04.2023 à : Me Sylvie MAIO, avocat au barreau de VERSAILLES Me Jean-pierre
Source officielle1re chambre 2e section
650d316d71dfcd8318201541
5 septembre 2023
5 septembre 2023
déférée à la cour : Jugement rendu le 28 Juillet 2022 par le Tribunal de proximité de SANNOIS N° RG : 11-22-0498 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 5/09/23 à : Me Jean-pierre
Source officielleChambre des Référés
6781777f6d34da2cbdcdae5a
7 janvier 2025
7 janvier 2025
583 079, dont le siège social est [Adresse 1] à SAINT GERMAIN EN LAYE (78100), agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me Jean-pierre
Source officielleChambre des Référés
68642ceb0bb2f8a66ca619a0
1 juillet 2025
1 juillet 2025
COPROPRIETAIRES DE L4IMMEUBLE, Société CARDIF IARD, [R] [O], [N] [O], [Z] [S], [L] [Z] [S] DEMANDEUR Monsieur [P] [V], né le 05 Janvier 1966 à [Localité 10], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Jean-pierre
Source officielleChambre civile 1-2
68ef2a721643bddf8ff84d29
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Juillet 2024 par le Juridiction de proximité de [Localité 8] N° Chambre : N° Section : N° RG : 11-24-0000 Expéditions exécutoires Copies délivrées le : 14.10.2025 à : Me Katia DEBAY Me Jean-pierre
Source officielleChambre civile 1-2
69706dcdcdc6046d4711a056
20 janvier 2026
20 janvier 2026
protection du Tribunal de Proximité de SAINT GERMAIN EN LAYE N° Chambre : N° Section : N° RG : 11-24-310 Expéditions exécutoires Copies délivrées le : 20/01/2026 à : Me Fanny LE BUZULIER Me Jean-pierre
Source officielleJEX
6622bb3cc91e3bdd7a88fa95
19 avril 2024
19 avril 2024
NANTERRE sous le n° 582 142 816, , dont le siège social est sis [Adresse 1], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par par Me Jean-Pierre
Source officielleCour d'Appel
6253c975bd3db21cbdd88613
19 juin 2006
19 juin 2006
Mademoiselle Sandra Y... ... représentées par Me Bruno NUT, avoué à la Cour assistées de Me Jean-Pierre ANTOINE, avocat au barreau de Versailles Mademoiselle Stéphanie Z... ...
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
603676f92be52318cce86570
20 octobre 2015
20 octobre 2015
GONDINET, avocat au barreau de PARIS, toque : P0544 assistée de Me Jean-Pierre ANTOINE, avocat au barreau de VERSAILLES, toque : 005 INTIME Monsieur [H] [Q] exerçant sous l' enseigne : CERIZAY
Source officielleTPX VER SUREND CTX
697ba1d4cdc6046d47264f2b
5 janvier 2026
5 janvier 2026
préaffectation ; Après débats à l'audience du 04 Novembre 2025, le jugement suivant a été rendu ; ENTRE : DEMANDEUR(S) : S.A.D'[Adresse 29] [Adresse 30] [Adresse 2] [Localité 17] représentée par Me Jean-pierre
Source officielle19e chambre
6350e53942150aadff23dd84
19 octobre 2022
19 octobre 2022
Formation paritaire de NANTERRE N° Chambre : N° Section : E N° RG : 18/01321 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : la SELARL SELARL CABINET D'AVOCATS JACQUIN UZAN Me Jean-Pierre
Source officielleTPX VER JCP FOND
6866cfecd33109fd079af399
3 juillet 2025
3 juillet 2025
N° Portalis DB22-W-B7I-SPX4 JUGEMENT Du : 03 Juillet 2025 Société SEQENS VENANT AUX DROITS DE [Adresse 9] C/ [X] [H] expédition exécutoire délivrée le à Me ANTOINE
Source officielleTPX VER SUREND CTX
6866cff1d33109fd079af449
1 juillet 2025
1 juillet 2025
6] comparante en personne ET : DEFENDEUR(S) : TRESORERIE CONTROLE AUTOMATISE [Adresse 8] [Localité 2] non comparante, ni représentée [10] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Jean-pierre
Source officielleTroisième Chambre
686821664965b5d9df31861e
4 juillet 2025
4 juillet 2025
DÉFENDEURS : 1/ Monsieur [I] [L] [O] [B] né le 12 Janvier 1971 à [Localité 13] (78), demeurant [Adresse 1] - [Localité 6], représenté par Maître Jean-Pierre ANTOINE, avocat plaidant/postulant au barreau
Source officielleTroisième Chambre
65b2ba29fd6229a4e58a9f52
25 janvier 2024
25 janvier 2024
DÉFENDEUR : Monsieur [V] [W] né le 28 Janvier 1975 à [Localité 6] (PORTUGAL), demeurant [Adresse 1], représenté par Maître Jean-Pierre ANTOINE, avocat postulant au barreau de VERSAILLES et par Maître
Source officielle1ère chambre civile B
5fdc6e3362638c91d7e67e06
27 novembre 2018
27 novembre 2018
Antoine E... X... de sa demande d'indemnité pour gestion des biens indivis. DÉCLARE recevables les demandes de salaire différé de MM. Jean-Pierre et Antoine E... X.... DÉBOUTE M. Antoine E...
Source officiellecomm
61372169cd580146773f3845
6 mai 1991
6 mai 1991
Jean-Pierre X..., demeurant ..., 2°) M. Antoine X..., demeurant ...
Source officiellecomm
613721a1cd580146773f5680
14 janvier 1992
14 janvier 1992
Jean-Pierre X..., demeurant ... (Bas-Rhin), 2°) M. Antoine X..., demeurant ...
Source officielle3 SS
CETAT:CETATEXT000008007419
6 février 1998
6 février 1998
de Tunis ; 2°) d'annuler l'élection des candidats élus en qualité de membre du Conseil supérieur des Français de l'étranger dans la circonscription de Tunis à l'issue dudit scrutin ; Vu les autres pièces
Source officiellecomm
61372182cd580146773f458e
6 mai 1991
6 mai 1991
Jean-Pierre X..., demeurant ... (Bas-Rhin), 2°) M. Antoine X..., demeurant ...
Source officiellePage 2 sur 220