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48 résultats pour « Jean-Paul SANTA-CRUZ »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère chambre civile B

69677d5ccdc6046d4741332a

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile B ARRET DU 13 Janvier 2026 APPELANTE : Mme [M] [V] née le 08 Juillet 2001 à [Localité 7] [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Jean-paul

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

652f78ddb053208318995a07

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

INTIMEE : Le Syndicat des Copropriétaires de l'immeuble situé [Adresse 4], représenté par son syndic en exercice la Société FONCIA LIMOUZI sis [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Jean-paul

Source officielle
TJ

Chambre 3 cab 03 D

65b94aa45a029d9e20db03b6

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

assisté aux débats dans l’affaire opposant : DEMANDERESSES SCI DE LA CARENE Prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Jean-Paul

Source officielle
TJ

Chambre 9 cab 09 F

65b01024b98137c17478929a

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Soucieu - 69440 SAINT LAURENT D’AGNY Et Madame [W] [B] épouse [M] née le 13 Février 1935 à SAINT ANDEOL LE CHATEAU, demeurant 459 route de Soucieu - 69440 SAINT LAURENT D’AGNY représentées par Maître Jean-paul

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

69eafd8acdc6046d47576bcc

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

de cause, - condamner M. et Mme [V] à payer à Jyske Bank A/S la somme de 30.000 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile, ainsi qu'aux entiers dépens,dont distraction au profit de Me Jean-Paul

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

5fd955d5d4f90a3f6094b8d8

Appel

20 février 2020

20 février 2020

pour avocat plaidant Maître Guillaume BUGE, avocat au barreau de PARIS INTIMEE : Société JYSKE BANK, société de droit danois [Adresse 7] [Localité 4] - DANEMARK représentée par Maître Jean-Paul

Source officielle
CA

8ème chambre

69720a91cdc6046d473bc334

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Représentés par Me Jean-paul SANTA-CRUZ de la SCP D'AVOCATS JURI-EUROP, avocat au barreau de LYON, toque : 692 La société GRDF, société anonyme à conseil d'administration, immatriculée au RCS de [Localité

Source officielle
CA

8ème chambre

644a1236656d26d0f8b57d84

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Romain LAFFLY de la SELARL LAFFLY & ASSOCIES - LEXAVOUE LYON, avocat au barreau de LYON, toque : 938 Ayant pour avocat plaidant Me Jean-Paul

Source officielle
CC

cr

61372645cd58014677424439

Cassation

22 septembre 2004

22 septembre 2004

Cruz de Tenerife en Espagne, et a pour activité le négoce de voitures (pièce n° 1-1) ; que les recherches effectuées sur des banques de données internationales ont permis de découvrir l'existence d'une

Source officielle
CA

Chambre 3-4

6a0ff9fccdc6046d478a541c

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

POLYCLINIQUE SANTA MARIA représentée par Me Paul SZEPETOWSKI de la SELARL S.Z., avocat au barreau de NICE Intimée S.C.P.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c4bd3db21cbdd892f0

Appel

22 octobre 2007

22 octobre 2007

. ** ---------------------- RG N : 06 / 01409 ---------------------- Paul X... Arlène Y...épouse X... C / S.A.

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69b82aaacdc6046d47de9f38

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

POG, dont le siège social est [Adresse 1], agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège, Demanderesse comparant par Maître François-Xavier DOS SANTOS

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

6162ab4e5c00de021c93d5e9

Appel

13 septembre 2012

13 septembre 2012

Société de droit étranger des Iles Caïman NML CAPITAL LTD, représentée par l'un de ses directeurs en exercice C/O Maples Corporate Services Limited [Adresse 8] [Localité 5] Représentée par Me Jean-Jacques

Source officielle
CC

cr

613726a2cd58014677427372

Cassation

5 avril 2006

5 avril 2006

Jean-Paul, - A... Jean-Marc, prévenus, - B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb52bd3db21cbdd8d4f0

Appel

26 janvier 2011

26 janvier 2011

S.A.R.L AB IMMOBILIER C/ S.A.R.L CORTE CENTRE BTP APPELANTE : S.A.R.L AB IMMOBILIER Prise en la personne de son représentant légal en exercice 11 Cours Paoli 20250 CORTE représentée par Me Antoine-Paul

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

63bfb23d5e2fbe7c90043570

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

social [Adresse 7], désigné suivant jugement du tribunal de commerce d'Ajaccio du 7 juin 2010 [Adresse 5] [Localité 3] Représenté par Me Pierre-Dominique CERVETTI, avocat au barreau d'AJACCIO, Me Jean-Paul

Source officielle
CC

cr

6079a8c59ba5988459c4ed7e

Cassation

7 décembre 2004

7 décembre 2004

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que la société les éditions Plon, ayant comme président Olivier Y... et comme directeur de la collection historique les éditions Perrin, Xavier de Z..., ont pu

Résumé IA — à vérifier
CA

Cour d'Appel

6253c887bd3db21cbdd85872

Appel

28 juin 2001

28 juin 2001

Jean Pierre XY... et M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

5fdbcbb262f548aab474351b

Appel

29 janvier 2019

29 janvier 2019

Los Illustres, cruce con calle Francisco Lazo Martí Procuraduría Gen. de la República, piso 8, Urb.

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

68f138c788dcb0e97e8fefd1

T. Judiciaire

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Localité 1] représentée par Maître Céline FRETEL, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #C0900 DÉFENDERESSES Société CULTIUS PONC SL [Adresse 2] [Localité 2] ([Localité 3]) représentée par Maître Jean-Didier

Source officielle

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