Y... ont conclu devant notaire avec Jean-Baptiste X... une promesse de vente relative à son exploitation agricole pour le prix de 700 000 francs et un bail à ferme destiné à leur garantir une priorité

EXPOSÉ DU LITIGE Par acte en date du 5 décembre 2024, la SAS SOCIETE MODERNE DE TRANSIT a fait assigner la SARL GROUPE JEAN BAPTISITE devant le tribunal mixte de commerce de Fort-de-France aux fins de

Jean-Baptiste, - K... Abdenour, - L... Antonio, - M... Tahar, - N... Ramino, - O... Khider, - P... Djamal, - Q... Rachid, - R... S... Luis, - Q... Ikhlef, - T...

Celui-ci a répondu que Marie-Claude C. ne contestait pas sa responsabilité ; ""-Me Sedillot, avocat des époux D., père et mère de l'accusé Jean-Baptiste D., si ceux-ci se reconnaissaient bien civilement

COUR D'APPEL DE SAINT DENIS DE LA REUNION CHAMBRE D'APPEL DE [Localité 1] Chambre Civile RG N° : N° RG 25/00035 - N° Portalis 4XYA-V-B7J-JQ6 REFERENCES : Jugement Au fond, origine Tribunal

Jean-Claude, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 13 décembre 2001, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de la SEINE-SAINT-DENIS sous l'accusation

* * * Monsieur Jean Baptiste Y...a été embauché par Monsieur Jean Philippe X..., exerçant sous l'enseigne " Réunion Second Oeuvre X... " par contrat à durée indéterminée de chantiers en qualité

APPELANT : Monsieur Joseph Jean Baptiste X... ... 97460 SAINT PAUL/ RÉUNION Représenté par Me Chendra KICHENIN, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-RÉUNION INTIMES : Madame Nathalie Z.

X..., dont le comportement agressif et dangereux était connu, qui avait des raisons évidentes de lui en vouloir, parce que l'épouse de Jean-Baptiste X... avait quitté ce dernier au profit de José Y...

Jean-Baptiste A..., chauffeur-camionneur, demeurant 33, route du Bois de Nèfles à Sainte-Clotilde (La Réunion), en cassation d'un arrêt rendu le 19 mai 1989 par la cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion

Jean BX..., Mme Jeanine BX..., Mme Marie Y..., Mme Léonie YI..., M. Thierry YZ..., M. Jean B..., Mme Blandine d'YV..., M. Jean-Baptiste XS..., M. Auguste BY..., Mme Anne BY..., M.

Jean-Baptiste X... né le 07 Octobre 1964 à NOUMEA (98800) demeurant ...

Y..., Jean-Baptiste C..., Luçay Jeannin, Alex Dubard devant le tribunal administratif de Saint-Denis de la Réunion ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code des communes ; Vu la loi n° 82-213 du 2

Jean Baptiste T..., demeurant tous trois Cippone de Muratello, 20137 Porto-Vecchio, 7 / de Mme Josette T..., demeurant Pietralba, ..., 8 / de Mme Marcelle T..., épouse N..., demeurant Saint-Denis-sur-Scie

sursis à l'exécution de la délibération du conseil municipal de la COMMUNE DE MONTFERMEIL du 10 janvier 1990 décidant de suspendre toute fourniture sauf le chauffage aux écoles maternelles Victor Y... et Jean-Baptiste

Jean-Marie Y..., demeurant 25 SIDR, Grande Montée, 97438 Sainte-Marie, en cassation d'un arrêt rendu le 23 février 1996 par la cour d'appel de Saint-Denis La Réunion (chambre civile), au profit :

I... viennent, pour leur part, aux droits de Jean-Baptiste E... dit « Baptistin », époux de Marie-Louise YY..., né en [...] et décédé [...] , fils de Jean Célestin E..., le troisième fils de Jean-Baptiste

V], domicilié ès qualité au dit siège SAS Jean Baptiste représentée par son président M.