CodexAI
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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
6137259ccd5801467741f324
18 mai 1999
Turquey et Joly, conseillers, puis indique sans plus de précisions, que, lors du prononcé de l'arrêt, la cour d'appel était composée de Mme Vallée, président, ainsi que des conseillers Turquey et Aubert
comm
613721c0cd580146773f6de2
15 décembre 1992
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Joly, dont le siège
civ1
61372391cd5801467740b7bc
21 novembre 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière (SCI) Bois joli, dont le siège social est
60794e1f9ba5988459c48d73
7 novembre 2006
l'encontre de la société Pioneer LDCE limited ; Attendu que, par licence en date du 25 juin 1996, la société Warner Chappell music France, sous-cessionnaire des droits d'exploitation de la chanson "Les Jolies
soc
6137219ccd580146773f5349
28 novembre 1991
(Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 10 octobre 1989 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (18e chambre sociale), au profit de la Société Hely Joly, ..., défenderesse à la cassation
61372312cd58014677405038
7 mai 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Abac Jouy, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un
Avis (agent)
HATVP:2025-A-346
16 octobre 2025
1 Avis n° 2025-346 du 16 octobre 2025 relatif à la mobilité professionnelle de Madame Aurélie Capgen-Joly LE PRESIDENT DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction publique
61372208cd580146773f9b0c
19 janvier 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Transports Joly fils, dont le siège social
61372611cd58014677422b67
13 octobre 1999
prévenu coupable d'avoir établi une attestation faisant état de faits matériellement inexacts ; " aux motifs que, dans l'attestation contestée, Marc A... écrit notamment : " je connais moins bien Josy
7ème CHAMBRE CIVILE
6581e9563ea7c8c11251a806
19 décembre 2023
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX 7ème CHAMBRE CIVILE N° RG 23/10157 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YPI7 Minute n°23/ DEMANDERESSES : SAS JOLY & LOIRET AGENCE SARL EVP INGENIERIE SA BUREAU MICHEL FORGUE toutes
61372333cd58014677406bec
29 octobre 1998
SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Sansa, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 15 mai 1996 par le conseil de prud'hommes de Mantes-la-Jolie
civ2
ECLI:FR:CCASS:2017:C201201
21 septembre 2017
, contre l'arrêt rendu le 30 juin 2016 par la cour d'appel de Douai (chambre sociale, sécurité sociale), dans le litige l'opposant à la société SOS Oxygène Nord Joly
61372674cd58014677425b11
3 février 2004
omis de rester constamment maître de sa vitesse et de régler cette dernière en fonction de l'état de la chaussée, des difficultés de la circulation et des obstacles prévisibles ; "aux motifs que Jody
civ3
61372201cd580146773f96fa
4 novembre 1993
Versailles (4e chambre), au profit : 1 / de la société Entreprise Bouygues, dont le siège est à Clamart (Hauts-de-Seine), ..., 2 / du syndicat des copropriétaires de la résidence Le Parc de Diane à Jouy-en-Josas
613722b1cd58014677400397
7 mai 1996
formé par la Compagnie internationale de la chaussure, société en nom collectif, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 26 février 1992 par le conseil de prud'hommes de Mantes la Jolie
61372225cd580146773fa9cf
2 février 1994
signature de la réception de la lettre du 7 mars 1988, de fait son adhésion au SNC, sa parfaite connaissance, non seulement de l'accord du 13 octobre 1978, mais aussi d'un arrêt de la cour d'appel de Paris (Joly
ECLI:FR:CCASS:2020:CO00232
25 mars 2020
Et sur le moyen, pris en ses première et deuxième branches Enoncé du moyen 3. les sociétés COFIC Saint-Quentin, COFIC Paris, Jol Group et Jol Press, font grief à l'arrêt de rejeter leurs contestations
ECLI:FR:CCASS:2020:CO00233
Les sociétés COFIC Saint Quentin, COFIC Paris, Jol Group et Jol Press, font grief à l'arrêt de rejeter leurs contestations et d'admettre la créance du comptable des impôts pour la somme de 93 000 euros
ECLI:FR:CCASS:2020:CO00235
Les sociétés COFIC Saint Quentin, COFIC Paris, Jol Group et Jol Press, font grief à l'arrêt de rejeter leurs contestations et d'admettre la créance de l'AG2R pour la somme de 15 364,46 euros, alors :
ECLI:FR:CCASS:2020:CO00230
Les sociétés COFIC Saint-Quentin, COFIC Paris, Jol Group et Jol Press, font grief à l'arrêt de rejeter leurs contestations et d'admettre la créance de la société HSBC pour la somme de 56 057,11 euros,
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