Le Vésinet, (pièce n° 15) ; que Joseph X... a mentionné l'adresse du 1 ...

Joseph X..., les conclusions de M. Lesec, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que M.

Le Vésinet, (pièce n° 15) ; que Joseph X... a mentionné l'adresse du 1 ...

attaqué (Amiens, 22 octobre 2015), que Joseph X... a autorisé son petit-fils, M.

Joseph, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 22 mai 2002, qui, pour abus de confiance et fausse déclaration en vue de l'obtention de prestations de chômage

Joseph, - X... François, - X...

Joseph, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, chambre correctionnelle, du 28 juin 1991, qui, après sa relaxe du chef d'exploitation d'une installation classée sans autorisation, a prononcé sur

Guérido, 66330 Cabestany, défenderesses à la cassation ; Les demanderesses invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt; LA COUR, en l'audience publique

Joseph, - C... Antoine, - B... Marc, - D...

principal en soutenant qu'elle avait commis des fautes engageant sa responsabilité ; Sur le premier moyen : Attendu que les héritiers de Joseph Z... font grief à l'arrêt d'avoir rejeté la demande

Joseph, - Y...

Georges, de Joséphine L..., veuve V..., de Françoise P..., épouse M..., de Marie O..., épouse E..., d'Angèle BB..., épouse N..., de Joseph F..., d'Aïda CC..., épouse S... et d'Aimé R... ; qu'il ressort

ESC), - LA COMMUNE DE CRAON, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 8 novembre 1994, qui les a déboutées de leur demande après relaxe de Joseph

pour diffamation publique envers un fonctionnaire public, l'a condamnée à 1 500 euros d'amende et a prononcé sur les intérêts civils ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Sur le moyen

X..., de la SCP Boré et Xavier, avocat de la société Nouvelle Joseph Lagarde, les conclusions de M. de Caigny, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen

Joseph, - Z...Raoul, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 28 février 2000, qui, les a condamnés, pour diffamation publique envers un particulier, à 5 000 francs

Joseph X..., 2 / de Mme Louise B..., épouse Z... X..., demeurant ensemble ... à Saint-Etienne-en-Cogles (Ille-et-Vilaine), 3 / de M. Alain X..., demeurant ...

sécurité ; que l'article 5 du décret du 8 janvier 1965 exige la mise en place d'un dispositif de protection pour éviter les chutes des salariés travaillant à une hauteur de plus de 3 mètres ; que Joseph