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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
60794bdc9ba5988459c44217
17 octobre 1979
17 octobre 1979
A FAIT EDIFIER UN IMMEUBLE D'HABITATION PAR L'ENTREPRISE LAURENTI, ASSUREE QUANT AUX CONSEQUENCES DE SA RESPONSABILITE PROFESSIONNELLE PAR LA SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS
Source officiellechambre 1-14
6a0f066dcdc6046d477096f2
17 avril 2026
17 avril 2026
et M [N] [A] ès qualité de caution personnelle et solidaire de la SARL JOURDAIN IMMOBILIER.
Source officielleChambre 1-11 OP
660e43010740db0008fa91a7
3 avril 2024
3 avril 2024
D.CHALAND-GIOVANNONI Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-françois JOURDAN S.A.R.L.
Source officielle1re Chambre A
61635dee683f470e3416dc76
12 avril 2011
12 avril 2011
Rôle N° 09/20316 [H] [V] [E] [L] [X] épouse [V] C/ CAISSE REGIONALE DE GARANTIE DE LA RESPONSABILITE DES NOTAIRES Grosse délivrée le : à :la SCP JOURDAN
Source officielleCour d'Appel
6253cb83bd3db21cbdd8dadb
10 décembre 2010
10 décembre 2010
Laurent à payer à Mademoiselle Y...
Source officielle2ème Chambre
DTA_2002100_20230201
1 février 2023
1 février 2023
La commune de Saint-Laurent fait valoir que les moyens soulevés ne sont pas fondés.
Source officielleCour d'Appel
6253c87dbd3db21cbdd85677
8 mars 2001
8 mars 2001
Jordan à l'ASE du CHER pour deux ans ; - dit que Madame X...
Source officielleService des référés
65b2b587fd6229a4e58a5b54
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Syndicat des Copropriétaires de l’Immeuble sis [Adresse 2], représenté par son Syndic la Société DENFERT-IMMO C/O son Syndic la Société DENFERT-IMMO [Adresse 4] [Localité 7] représenté par Maître Laurence
Source officielleCour d'Appel
6253ca56bd3db21cbdd8aba2
10 janvier 2008
10 janvier 2008
A LAURENT BIANCOTTO Société SMABTP Compagnie AVIVA ASSURANCES S. A. SA CAILLOL & CIE Jean-Claude A...
Source officielle3e Chambre A
603520b59b10b74bfdc6dd96
16 juin 2016
16 juin 2016
Me Jean-François JOURDAN de la SCP JOURDAN / WATTECAMPS ET ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Maître [H] [S], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Agnès ERMENEUX-CHAMPLY de la SCP
Source officielleChambre 3-4
63cb92a59c02507c9078dc3e
19 janvier 2023
19 janvier 2023
[R] [X] Représenté par Me Jean-françois JOURDAN de la SCP JOURDAN / WATTECAMPS ET ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE M.
Source officielleChambre 3-1
67061e0afde28ee420710f6f
8 octobre 2024
8 octobre 2024
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE N° RG 24/01172 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BMP4I Chambre 3-1 Ordonnance n° 2024/M208 SARL LAURENT CHARRIERE représentée par son gérant domicilié en cette qualité
Source officiellesoc
613721cacd580146773f760e
2 décembre 1992
2 décembre 1992
Y..., Laurent-Atthalin, Mmes Pams-Tatu, Girard-Thuilier, conseillers référendaires, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9ebd3db21cbdd93e60
7 décembre 2017
7 décembre 2017
C/ SA BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE Grosse délivrée le : à : - Me Jean-françois JOURDAN de la SCP JOURDAN / WATTECAMPS ET ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE -
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2200679_20221027
27 octobre 2022
27 octobre 2022
D B et Mme C E, représentés par Me Laurent, demandent au tribunal d'annuler l'arrêté du 31 août 2021 par lequel le maire de la commune de Vallorcine a accordé un permis de construire à M.
Source officielleRéférés
69f038e9cdc6046d47cbb3c0
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Lionel JOURDAIN, président assisté de M.
Source officielleRéférés
69f038f4cdc6046d47cbb464
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Lionel JOURDAIN, président assisté de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cab5bd3db21cbdd8bd01
18 mars 2008
18 mars 2008
l'accident ; Attendu qu'à la suite de l'accident, Laurent Z... et Christophe X... ont été entendus par les services de gendarmerie le 18 juillet 2003 ; que Laurent Z... a déclaré que Christophe X...
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2401205_20240207
7 février 2024
7 février 2024
L'expertise demandée par la commune de Saint-Laurent-de-Mure entre dans le champ d'application des dispositions citées ci-dessus.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2502013_20250326
26 mars 2025
26 mars 2025
Article 5 : Le présent jugement sera notifié à Mme B A, à la SCP Annie Levi-Cyferman et Laurent Cyferman et au préfet du Bas-Rhin.
Source officiellePage 2 sur 27
JOURDAN, Cyril, Jérôme, Laurent
06/02/2026
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JOURDAN, Benoît, Laurent
11/11/2025
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la boutique naggan, JOURDAN, Laurent, Claude, Alexis
05/10/2023
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PISCINES DES MESSEGUIERES, JOURDAN, Michel Fernand Laurent
05/02/2023
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JAULT, JOURDAN, Patricia, Marthe, Eliane, Laurent, Georges
transfert de l'établissement principal. Acte en date du 12/07/2022 enregistré au SPFE Caen 1 le 18/07/2022 sous le numéro Dossier 2022 00058793 réf. 1404P01 2022 A 02734 Adresse de l'ancien propriétaire: 15 Rue Henri Barrabé 61800 Tinchebray-Bocage, Adresse du nouveau propriétaire: le Bourg 14310 Épinay-sur-Odon
02/08/2022
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