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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Lyon
ORTA_2406697_20241118
18 novembre 2024
18 novembre 2024
A B, représenté par Me Chardonnet, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 7 mai 2024 par lequel le maire de Theizé a refusé de délivrer un permis de construire pour la transformation d'un bâtiment
Source officielleChambre 1 A
6811b55a1fd650b69542c996
23 avril 2025
23 avril 2025
LES CHARDONS prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Sophie BEN AISSA-ELCHINGER de la SELARL ARTHUS, avocat à la Cour Avocat plaidant : Me GROETZ
Source officiellesoc
6137235ccd58014677408c7b
8 décembre 1999
8 décembre 1999
Sur le pourvoi formé par Mme Jeanine X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 juin 1997 par la cour d'appel de Bordeaux (Chambre sociale, Section A), au profit de la société Les Chardons
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
60331ce010b6038e8302c83a
26 septembre 2017
26 septembre 2017
La SARL LES 3 CHARDONS a une activité d'arts du spectacle vivant.
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:453357.20220323
23 mars 2022
23 mars 2022
Il résulte des termes du jugement attaqué que, pour juger que les conclusions de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C110312
15 juin 2016
15 juin 2016
G... un acte contenant prêt entre la banque Chaix, prêteur, et la SCI La Chardonneraie, emprunteur ; que l'acte précisait en ses conditions particulières, article I -Objet que : "L'emprunteur déclare que
Source officielle1ère chambre 1ère section
61639b9ca876d6c869757c71
13 janvier 2011
13 janvier 2011
[D] [M] prononcée judiciairement, * condamner la SCP Bariani et Chardon à payer à M.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
653b58ac502b828318c4e25f
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Statuant à nouveau A titre principal - Dire et juger que le licenciement est sans cause réelle et sérieuse - Condamner la société Chardon et compagnie à lui verser la somme de 20 480 euros nets
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_20LY02200_20220831
31 août 2022
31 août 2022
(article 1er), et a sursis à statuer sur la légalité de cet arrêté du 4 octobre 2016 en ce qu'il autorise le GAEC des Chardons à construire deux silos et une fosse à lisier de type bouillotte jusqu'à
Source officiellesoc
61372285cd580146773fdff2
25 octobre 1995
25 octobre 1995
COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Syndicat des professionnels radio électroménager télévision de l'Ouest (SPRETO), dont le siège est 7, rue Jules
Source officielle1ère chambre
DTA_2301166_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Il suit de là que la requête de la société Chardon Automobiles, enregistrée au greffe du tribunal le 4 juillet 2023, n’est pas tardive.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2008:CR02042
2 avril 2008
2 avril 2008
être considéré comme usager qu'à compter du 7 mars 2003 et reconnaît d'ailleurs lui-même avoir utilisé ce navire durant cette année 2003, la capitainerie du port de Cannes ayant attesté que « Le Chardonnay
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:455132.20220531
31 mai 2022
31 mai 2022
François Charmont, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 31 mai 2022. Le président : Signé : M. Denis Piveteau Le rapporteur : Signé : M.
Source officielleciv2
61372662cd58014677425268
18 septembre 1996
18 septembre 1996
Chardon, conseiller rapporteur, MM. Michaud, Chevreau, Delattre, Laplace, Pierre, Mme Vigroux, MM. Buffet, Séné, Colcombet, Mme Solange Gautier, conseillers, MM.
Source officielleciv2
613722bccd58014677400d32
18 septembre 1996
18 septembre 1996
Chardon, conseiller rapporteur, MM. Michaud, Chevreau, Delattre, Laplace, Pierre, Mme Vigroux, MM. Buffet, Séné, Colcombet, Mme Solange Gautier, conseillers, MM.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2515829_20260320
20 mars 2026
20 mars 2026
A..., représentée par Me Chardonnet, demande au tribunal : 1°) d’annuler la délibération du 13 mai 2019 du conseil de la Métropole de Lyon approuvant la modification du plan local d’urbanisme et de
Source officielle2ème chambre
DTA_2102080_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
blanc et de raisins noirs à jus blanc.
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:454404.20220203
3 février 2022
3 février 2022
François Charmont, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 3 février 2022. Le président : Signé : M. Olivier Yeznikian Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:456078.20220531
31 mai 2022
31 mai 2022
François Charmont, maître des requêtes, - les conclusions de M. Maxime Boutron, rapporteur public.
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:459096.20220524
24 mai 2022
24 mai 2022
François Charmont, maître des requêtes, - les conclusions de Mme B C de Sarigny, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePage 2 sur 17