CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.5M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

332 résultats pour « Julie CHARDONNET »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

11e Chambre A

60352feb040fc95a575c30ce

Appel

7 juin 2016

7 juin 2016

APPELANTS Monsieur [N] [O] né le [Date naissance 1] 1955 à [Localité 1] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] représenté par Me Julie CHARDONNET, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle

Page 1 sur 17

Suivant →
CA

6e Chambre D

60359565d3c93fb9e983c0bc

Appel

30 mars 2016

30 mars 2016

N° 2016/91 Rôle N° 15/00458 [O] [U] [P] [M] veuve [U] C/ [W] [Z] [U] Grosse délivrée le : à : Me Julie CHARDONNET Me Jean-louis BONAN

Source officielle
CA

Chambre 1-7

6780c0141c81fecf5743d90d

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Rôle N° RG 22/11147 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJ3JT Société SOMECO GROUPE ABRI C/ [F] [M] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Michèle CIRILLO Me Julie

Source officielle
CA

Chambre 1-5

6538b3427ffc2c8318edfe88

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

[L] [U] Représenté et assisté par Me Julie CHARDONNET, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme [Z] [X] épouse [U] Représentée et assistée par Me Julie CHARDONNET, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle
CA

Chambre 1-5

65aa1f71a34ad10008581711

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

APPELANTS Monsieur [K] [I] demeurant [Adresse 3] représenté par Me Marie-Hélène GALMARD, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Julie CHARDONNET, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle
TJ

9ème Chambre JEX

65b1630bb9f94e984650c071

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

LA PROVENCALE DE LA [Adresse 5], dont le siège social est sis [Adresse 2] prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Julie CHARDONNET

Source officielle
CA

Chambre 1-5

66ff8582a4ff9ec259c09457

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

SCI PATOU FRANKOU C/ [F] [O] [B] [T] épouse [O] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Raphaël MARQUES Me Julie CHARDONNET Décision déférée à la Cour :

Source officielle
CA

Chambre 1-9

6274bb782799a9057d5dceb8

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE HAUTS DE FRANCE C/ [P] [S] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Karine DABOT Me Julie CHARDONNET Décision déférée à la Cour : Jugement

Source officielle
CA

17e Chambre B

616091fcdb7ff645d8566435

Appel

3 avril 2014

3 avril 2014

APPELANT Monsieur [S] [X], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Létizia COGONI, avocat au barreau de NICE substitué par Me Julie CHARDONNET, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIMEE

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00596

Cassation

11 avril 2018

11 avril 2018

Eric Y..., domicilié [...]                                      , contre l'arrêt rendu le 20 octobre 2016 par la cour d'appel de Versailles (11e chambre), dans le litige l'opposant à la société Charpenet

Source officielle
CA

2ème chambre section A

69e1d1a2cdc6046d4789c1d7

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

SCI CHARDON C/ S.C.I.

Source officielle
CA

Chambre 3-4

69f44c58cdc6046d472f45d2

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

représentée par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Jean-philippe MONTERO, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Julie

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

686dfcb02abc72c5727a02c3

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Le 19 mai 2020, la société Hôtel des Chardonnerets a adhéré, par le même intermédiaire, à cette police d'assurance (formule 'expert'), à effet au 1er janvier 2020.

Source officielle
CA

1ère Chambre

67ecc9c6dab039e415d932d8

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

de l'article 700 du code de procédure civile, - ordonné l'exécution provisoire, - condamné la société les Chardons 1800 aux dépens, y compris ceux de l'injonction de payer.

Source officielle
CE

7ème SSJS

CETAT:CETATEXT000031596594

Admin. suprême

9 décembre 2015

9 décembre 2015

Considérant que les pourvois visés ci-dessus présentent à juger les mêmes questions ; qu'il y a lieu de les joindre pour statuer par une seule décision ; 2.

Source officielle
CA

1ère Chambre

67908cda1b5a79f73270557e

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Par déclaration au greffe du 15 avril 2022, la société Les Chardons 1800 a interjeté appel de cette décision en ce qu'elle a : - débouté la société Les Chardons 1800 de toutes ses demandes ; - condamné

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c907bd3db21cbdd870de

Appel

26 janvier 2005

26 janvier 2005

CHARDONANT, Christophe X... a récusé les motifs de licenciement énoncés dans la lettre.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c907bd3db21cbdd870df

Appel

26 janvier 2005

26 janvier 2005

CHARDONANT, Christophe X... a récusé les motifs de licenciement énoncés dans la lettre.

Source officielle
TJ

Chambre 4

68e7a4f0033cf481c39a309b

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

de la Protection ORDONNANCE DE DESISTEMENT DU 08 OCTOBRE 2025 __________________________ N° RG 25/05000 - N° Portalis DB3D-W-B7J-KYQC MINUTE N°2025/ FORMATION : PRÉSIDENT : Madame Ariane CHARDONNET

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2520655_20250728

Administratif

28 juillet 2025

28 juillet 2025

C E, représenté par Me Chardonnet, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution

Source officielle