Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
64c35c2ef01612d969defead
27 juillet 2023
27 juillet 2023
SM/MMC COPIE OFFICIEUSE COPIE EXÉCUTOIRE à : - Me Julio ODETTI - Me Jacqueline CHAMIOT-CLERC LE : 27 JUILLET 2023
Source officielleChambre de la famille
69c43731cdc6046d47f26abd
5 janvier 2026
5 janvier 2026
FAMILLE AFFAIRE N° RG 24/00193 - N° Portalis DBYE-W-B7I-D4EA JUGEMENT DE DIVORCE AFFAIRE : , [S], [D] C/ , [Q], [X] épouse, [D] Pièces délivrées : CE et CCC le à Me Annick GUY Me Julio
Source officielle6ème Chambre A
5fd945d747a9502cee1e0f6a
9 mars 2020
9 mars 2020
de SAINT-NAZAIRE INTIMÉE : Madame [U] [E] née le [Date naissance 2] 1970 à [Localité 10] [Adresse 1] Représentée par Me Camille DELAHAYE, Postulant, avocat au barreau de RENNES et par Me Julio
Source officielleChambre Sociale
6309b3e0a521cdc5630b7a19
26 août 2022
26 août 2022
. - Grosse Me ODETTI 26.8.22 Me RAHON 26.8.22 COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 26 AOÛT 2022 N° 134 - 8 Pages APPELANTE : Madame [H] [G] [Adresse
Source officielle1ère Chambre
662b43b2fe254500083147dc
25 avril 2024
25 avril 2024
SM/ COPIE OFFICIEUSE COPIE EXÉCUTOIRE à : - Me Gwendoline VILDY - Me Julio ODETTI - Me ROUET-HEMERY - Me ODETTI Expédition
Source officielleChambre Sociale
6309b3e0a521cdc5630b7a1b
26 août 2022
26 août 2022
. - Grosse Me ODETTI 26.8.22 Me RAHON 26.8.22 COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 26 AOÛT 2022 N° 135 - 9 Pages APPELANTE : Madame [E] [S] [Adresse
Source officielleChambre Sociale
65336ae1bb40ec8318f31c5e
20 octobre 2023
20 octobre 2023
. - Grosse Me FALLIK M. 20.10.23 Me ODETTI 20.10.23 COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 20 OCTOBRE 2023 N° 123 - 10 Pages APPELANTE : S.A.S.
Source officielleChambre Sociale
6974a3f9cdc6046d4789b388
23 janvier 2026
23 janvier 2026
- la SELARL ALCIAT-JURIS - Me ODETTI le 23/01/2026 COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 23 JANVIER 2026 APPELANTE : SAS [7] [Adresse 1] Représentée par Me Pierre
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR60510
30 mars 2023
30 mars 2023
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : Y 22-22.856 Demandeur(s) : la société Juline Avocat(s) : la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et associés Défendeur
Source officielle5ème Chambre
DCA_22PA03236_20240405
5 avril 2024
5 avril 2024
charges suffisantes à son encontre, et le jugement du tribunal correctionnel de Marseille du 30 novembre 2022 ; sa sœur est aujourd'hui la seule titulaire d'un compte ouvert en Suisse auprès de la Julius
Source officielle5ème Chambre
DCA_22PA03237_20240405
5 avril 2024
5 avril 2024
charges suffisantes à son encontre, et le jugement du tribunal correctionnel de Marseille du 30 novembre 2022 ; sa sœur est aujourd'hui la seule titulaire d'un compte ouvert en Suisse auprès de la Julius
Source officielle5ème Chambre
DCA_22PA03238_20240405
5 avril 2024
5 avril 2024
charges suffisantes à son encontre, et le jugement du tribunal correctionnel de Marseille du 30 novembre 2022 ; sa sœur est aujourd'hui la seule titulaire d'un compte ouvert en Suisse auprès de la Julius
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000007790192
7 octobre 1991
7 octobre 1991
Henri XJ..., Mme Odette U..., Mme Conception V..., Mme Arlette XE..., M. Marcel F..., Mlle Antoinette G..., Mme Henriette H..., Mme Louisette I..., Mme Germaine J..., M. Raymond J... M.
Source officiellesoc
61372312cd580146774050b8
29 janvier 1998
29 janvier 1998
Gode, demeurant ..., 17°/ de Mme Julia U..., demeurant 21, cité du Colombier, 22700 Perros-Guirec, 18°/ de Mme Sylviane K..., demeurant 8, Roc'h Huellan, 22450 La Roche-Derrien, 19°/ de Mme Louise
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2013:0416JUD004633609
16 avril 2013
16 avril 2013
que les actes ordonnés par le liquidateur judiciaire avaient porté atteinte au droit de propriété de ses associés, à leur droit au respect du domicile et, s’agissant de la requérante M me Maria Odete
Source officielle1ère chambre
DTA_2001523_20220706
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 26 octobre 2020, Mme F E, représentée par Me Odetti, demande au tribunal : 1°) de condamner le centre hospitalier (CH) de Châteauroux à l'indemniser
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2011:0927DEC004633609
27 septembre 2011
27 septembre 2011
L’appartement n o 1107 fut occupé, comme résidence principale, par le fils de la requérante, son épouse, la requérante M me Maria Odete Gonçalves Aguilar, et leur fils. i.
Source officielleciv3
6137215ccd580146773f319a
29 mai 1991
29 mai 1991
Roger, Pierre AW... et son épouse Odette, Noëlie CD..., demeurant tous deux à Saint-Girons (Ariège), ..., 34°/ M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1999:0420DEC003442297
20 avril 1999
20 avril 1999
Maria Odete Vieira de SOUSA, née en 1950, résidant à Aveiro 17. José Fernando Santos MARTINS, né en 1947, résidant à Aveiro 18.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C300472
2 mai 2012
2 mai 2012
appartenaient en propre à Blaise de Montesquiou-Fezensacpour lui avoir été attribués par actes authentiques des 28 février, 1er et 2 mars 1929 dans le cadre du partage de la succession de sa tante, Odette
Source officiellePage 2 sur 3