Adresse 4] [Localité 3] défaillante En application des dispositions de l’article 779 du code de procédure civile, l’affaire a fait l’objet d’une procédure sans audience et a été jugée devant : Juline

Clara 13/01/1939 Torres Novas 9 Maria de Fátima Veiga Clara Arnaut Pombeiro 09/02/1941 Lisbonne 10 José Luís Trincão Clara 03/07/1923 Torres Novas 11 Augusto Manuel Pinto Clara 01/05/1931 Torres Novas

applications (see list appended) The European Court of Human Rights (First Section), sitting on 10 April 2012 as a Committee composed of:   Peer Lorenzen, President,   Elisabeth Steiner,   Julia

Me André JOULIN, avocat au barreau de PARIS, toque : E1135 INTIMÉE Madame [J] [L] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Isabelle RAMISSE, avocat au barreau d'ESSONNE substitué par Me Julia

Madame Anne VELLA, Conseillère, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

    Le 31 août 2010, le requérant fut transféré au centre de rétention de Venna (région de Rodopi) pour y attendre d’être renvoyé en Turquie. 11.

raison de l’escalade de la violence entre les manifestants et les forces de l’ordre, les trois femmes se réfugièrent dans le bar La   Brocense , situé à proximité du Congrès, au 30 rue Lope de Vega

2011 as a Chamber composed of:   Nina Vajić, President,   Anatoly Kovler,   Elisabeth Steiner,   Khanlar Hajiyev,   George Nicolaou,   Mirjana Lazarova Trajkovska,   Julia

Turquie, La Cour européenne des droits de l’homme (deuxième section), siégeant en un comité composé de   :   Julia Laffranque, présidente,   Paul Lemmens,   Valeriu Griţco, juges, et

Chambre civile de la cour d'appel de LIMOGES a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à disposition du public au greffe : ENTRE : Monsieur [Y] [I], demeurant [Adresse 6] représenté par Me Julia

see list appended) The European Court of Human Rights (First Section), sitting on 18   September 2012 as a Committee composed of:   Peer Lorenzen, President,   Khanlar Hajiyev,   Julia

HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : NAN 713 L’affaire a été débattue le 04 Novembre 2025 en audience publique devant le tribunal composé de : Anne MAUBOUSSIN, Vice-Présidente Aurélie GREZES, Vice-Présidente Juline

Turquie (n o 2), La Cour européenne des droits de l’homme (deuxième section), siégeant en une chambre composée de   :   Julia Laffranque, présidente,   Işıl Karakaş,   Nebojša Vučinić

en de nombreuses versions - la société SCHMIDT en recense pas moins de quinze s'adressant à des publics ou à des usages différents (Triominos Classic, Triominos 45 ans, Triominos My First, Triominos Junior

nous avons répondu au courrier de Sogessur tout en attirant votre attention à nouveau sur vos résultats mensuels très médiocres au regard de ceux de vos collègues, dont ceux résultants de la campagne Vera

Turquie, La Cour européenne des droits de l’homme (deuxième section), siégeant en un comité composé de   :   Julia Laffranque, présidente,   Ivana Jelić,   Arnfinn Bårdsen, juges, et

Turquie, La Cour européenne des droits de l’homme (deuxième section), siégeant en un comité composé de   :   Julia Laffranque, présidente,   Paul Lemmens,   Valeriu Griţco, juges, et

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 54G Minute n°24/ N° RG 22/02173 - N° Portalis DBX6-W-B7G-XFPW 8 copies GROSSE délivrée le à la SELARL AB VOCARE la SAS AEQUO AVOCATS Me Julia

naissance 1] 1957 à [Localité 15] (70) [Adresse 7] représentée par Me Marie-Catherine VIGNES de la SCP GRV ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 ayant pour avocat plaidant Me Maria-Julia