Condamner la SARL KARMA FITNESS à payer à la SARL LES DEUX SŒURS la somme de 1.000 € au titre de l’article 700 du Code de procédure civile.

La SCI Karla qui succombe au principal est condamnée au paiement des dépens de la procédure d'appel.

Vu l'appel interjeté de cette décision par la société KARMA et ses dernières conclusions en date du 5 février 2015 par lesquelles il est demandé à la Cour de : - Recevoir la société KARMA en son appel

KARMA à fournir à M.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 19 avril 2025, la société SASU Kasba, représentée par Me Hamroun, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions

moyen de cassation, pris de la violation des articles 192, 199 et 216 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué mentionne qu'il a été prononcé en chambre du conseil en présence de Mlle Karas

Kamba Nkunza, assistée de Me Haik, maintient sa requête.

LE KARMA C/ [E] [O] épouse [H] [T] [L] S.A.S.

Les résidents du Karpas qui ont quitté définitivement la région avant 2008 peuvent aussi s’adresser à la Commission.

Par un mémoire, enregistré le 17 décembre 2024, la société Keywest et la société Karma déclarent de désister de leur requête.

AUX [Localité 2] DE MAINLEVÉE D’UNE MESURE DE SOINS PSYCHIATRIQUES ADMISSION A LA DEMANDE D’UN TIERS OU EN CAS DE PERIL IMMINENT N° RG 26/04890 - N° Portalis DB3S-W-B7K-5DYW MINUTE:26/1012 Nous, Kara

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 4 novembre 2022, la société Karma Investissement demande au tribunal d'ordonner le remboursement d'un crédit de taxe sur la valeur ajoutée pour

Eşe KARA Emine KARA Döne KARA (Genç) Emrah KARA Gül Eşe KARA Afife KARA (Midilli) İrfan KARA     14.09.1995     03.02.1997     484.550.000     18.02.1998 2.

#Eelotsusetaotlus – Aktsiis – Direktiiv 92/12/EÜ – Artikkel 4 – Kauba liikumine aktsiisi peatamise korra alusel – Tingimused – Artiklid 6 ja 20 – Kauba tarbimiseks ringlusse lubamine – Haldus-saatedokumendi

  Hami KARA, né en 1991, réside en Allemagne (fils de Yakup Kara). 6.   Mehmet Salih KARA, né en 1990, réside en Allemagne (fils de Yakup Kara). 7.

dans son pays d'origine ; 2- de rejeter la demande présentée par Mlle Kaba devant ledit tribunal ; 3- d'ordonner le sursis à exécution dudit jugement ; Vu 2°), sous le n° 123 052, le recours enregistré

Residents of Karpas who permanently left the region before 2008 can also apply to the IPC.

Meryem Kara, Hamit Kara, Mehmet Salih Kara, Ahmet Kara, Duman Kara, Zehra Güvercin, Felek Kara, Emine Ürün, Sabri Ürün, Edibe Ürün, Sabriye Ürün, Selim Ürün, Perişan Babat, Hüsnü Babat, Züheyla Babat,