Localité 1] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 54G Minute N° RG 26/00644 - N° Portalis DBX6-W-B7K-3SWN 1 copie Décision nativement numérique délivrée le 13/04/2026 à Me Fabien FRANCESCHINI Me Kathleen

          The second applicant, Kathleen McEldowney, is his wife, a citizen of the United Kingdom, born in 1960.

société Katoen), société de droit néerlandais, - La société Unicontrol Commodity Cameroun (ci-après la société UCC), société de droit camerounais, filiale de KATOEN, - Les compagnies d'assurance

X... de son désistement de pourvoi en ce qu'il est dirigé à l'encontre de Mme Katheline Y... ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que M.

la société Katlek à verser à Mme [N] la somme de 600 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - ordonné l'exécution provisoire de la décision, - condamné la société Katlek aux entiers

Michel O..., Francis P... et Mmes Odile XX..., Danielle R..., Kathleen S..., Martine T..., Joëlle U..., Nicole V... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette les demandes ;

quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller BAILLOT et les conclusions de M. l'avocat général DINTILHAC ; Statuant sur le pourvoi formé par : - MAC CALLUM X... ou Kathelen

A. ... 75479 PARIS CEDEX non comparant, non représenté INTIMES : Madame Katalyne Y... ... 72000 LE MANS représentée par monsieur Jean Z..., délégué syndical S. A. R. L.

Par un mémoire en défense, enregistré le 25 septembre 2023, la SARL Katleen Vanagt Architecte (KVA), représentée par Me Abende la SEP Aben et Ensenat, Avocat, conclut : 1°) à ce qu'il lui soit donné

Balogh 14/08/1943     Endre Cseszkó 31/07/1984   Ferenc Csorba 12/01/1943   Jozsefné Galló 01/11/1936   András Guller 05/04/1948   Zsolt Gyimóthy 20/08/1969   Éva Katalin

la suspension de l'exécution de l'arrêté en date du 11 juillet 2003 par lequel le maire de Saint-Jean-Cap-Ferrat lui a accordé un permis de construire ; 2°) de rejeter la demande présentée par Mme Kathryn

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à Mme X..., ès qualités de sa reprise d'instance ; Attendu que Jacques Y..., époux de Mme Kathleen

Suisse 07/08/2023 J.C. 1983 suisse Kathrin GRUBER 5. 35193/23 J.N.H. c. Suisse 13/09/2023 J.N.H. 1980 suisse Kathrin GRUBER 6. 28034/24 M.R. c.

Y..., son épouse, , - Mme Kathleen D. Z..., sa fille, , - Mme Nancy D. A..., sa fille, , - M. Patrick K. Y..., son fils, , - M. William E.

COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, (Metz, 19 novembre 2013), que Mme X... a été engagée à compter du 24 novembre 2003 par la société Katoen

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 54G Minute n° 24/ N° RG 24/00048 - N° Portalis DBX6-W-B7I-YSPE 5 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le01/07/2024 àMe Kathleen GENTY

YachtBrokers (MYBA), la société Crew Employment Services PCC Limited, la société Crew Employement Services Kanaloa, la société Crew Employement Services Germania Nova, la société Crew Employment Services Kathleen

No 09/03851 AFFAIRE : Kathryn X...