F, représenté par Me Khakpour, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté du 15 juillet 2009 prononçant son expulsion du territoire français et l'arrêté du 20 juillet 2009

 », - 846 € en date du 05 avril 2022 portant la référence « Sarl [14]/Khammous », - 720 € en date du 25 avril 2022 portant la référence « Sarl [14]/Khammous », - 1.284 € en date du 31 mai 2022 portant

Jugement rendu le 27 Janvier 2022 par le Tribunal Judiciaire de Versailles N° chambre : 2 N° RG : 20/00426 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Afsaneh KHAKPOUR

Par une requête et un mémoire enregistrés les 21 septembre 2022 et 2 mars 2023, sous le n° 2207148, Mme B E, représentée, dans le dernier état de ses écritures, par Me Khakpour, demande au tribunal :

    On 13 December 2008 Mr Khakov was examined by a forensic expert.

D E, représenté par Me Khakpour, demande au tribunal : 1°) d'enjoindre au préfet des Yvelines de communiquer son dossier et l'avis rendu le 4 décembre 2023 par le collège des médecins de l'Office français

**************************************************************** DANS L'AFFAIRE ENTRE : Madame [Z] [P] [N] [C] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Afsaneh KHAKPOUR

B, représenté par Me Khakpour, avocate, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement attaqué et l'arrêté contesté ; 2°) d'enjoindre au préfet du Val-d'Oise de lui délivrer une autorisation provisoire

A, représenté par Me Khakpour, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet du Cher de réexaminer sa situation et de lui délivrer,

A..., représenté par Me Khakpour, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) d’annuler cet arrêté ; 3°) d’enjoindre au préfet des Yvelines de réexaminer sa situation, dans le délai d’un

Procédure devant la cour : Par une requête et des pièces, enregistrées les 19 et 21 mai 2025, Mme A..., représentée par Me Khakpour, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) d’annuler

A..., représenté par Me Khakpour, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) d’annuler cet arrêté ; 3°) d’enjoindre au préfet des Yvelines de réexaminer sa situation, dans le délai d’un

Khamous X..., demeurant à Paris (20e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 juillet 1991 par la cour d'appel de Paris (6e chambre, section C), au profit de : 18/ M.

C, représenté par Me Khakpour, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler, pour excès de pouvoir, l'arrêté du 5 mars 2020 ; 3°) d'enjoindre au préfet, sous astreinte de

Tribunal de Grande Instance de NANCY 03 / 02737 31 août 2004 POURVOI Y 0815348 du 27. 05. 08 LA COUR D' APPEL DE NANCY, troisième chambre civile a rendu l' arrêt suivant : APPELANTE : Madame Khadjou

Procédure devant la Cour Par une requête enregistrée le 10 novembre 2021, Mme D, représentée par Me Khakpour, demande à la Cour : 1° d'annuler ce jugement ; 2° d'annuler, pour excès de pouvoir, cet

restauration, réglées par France Galop à la requérante, puis reversées à la société Adam Events déduction faite de ce prélèvement ; - la salle de réception n'a pas été mise à disposition de la société Khamous

restauration, réglées par France Galop à la requérante, puis reversées à la société Adam Events déduction faite de ce prélèvement ; - la salle de réception n'a pas été mise à disposition de la société Khamous

B..., représenté par Me Khakpour, avocat, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) d’annuler cet arrêté ; 3°) d’enjoindre au préfet des Hauts-de-Seine de lui délivrer un titre de séjour

dans son rapport, fait état de l'effet de cette substance sur les dysfonctionnements thyroïdiens et indique qu'elle a indiscutablement joué un rôle dans l'apparition de la maladie dont souffre Mme KHALLOU