Grenoble, 26 novembre 2003), que la société Set Cargo, à qui la société Gaz de France (Gaz de France) avait confié le transport aller-retour entre la France et la Belgique d'un ensemble mécanique de 53 kilos

; la première affiche "montre le torse nu d'un homme musclé portant un kilt écossais vert avec ceinture large en cuir noir et boucle à médaillon en métal ; le kilt relevé en partie sert à l'homme à porter

certificat médical du médecin du travail délivré à la suite d'une absence pour maladie de quatre-vingt trois jours l'ayant déclaré "apte à la préparation des commandes et à une manutention légère maximum dix kilos

pas conforme aux règlements de sécurité et qu'une mise en demeure de l'inspecteur du Travail de modifier le système avait été adressée à l'employeur ; qu'elle a encore constaté que le fardeau de 630 kilos

Nationale de réparation des détentions instituée par l'article 149-3 du Code de procédure pénale, a rendu la décision suivante : Statuant sur les recours formés par : - L'agent judiciaire du Trésor - Kiiko

. ; qu'il ressort des développements précédents des indices sérieux à l'encontre de l'appelant d'avoir eu un rôle actif avec son frère dans un trafic de stupéfiants portant sur des centaines de kilos de

(beau-frère de B...) par C... et par D..., que grâce aux importations auxquelles il avait participé, un kilo d'héroïne rose serait parvenu au " Petit Bar " chaque mois, qu'en fonction des diverses déclarations

l'instruction préparatoire était au moins de nature à faire naître un doute sur la culpabilité du prévenu et à priver, ainsi, la condamnation prononcée contre lui, pour un trafic portant sur plusieurs kilos

témoignages, et que plusieurs certificats médicaux, également versés aux débats, établissaient qu'il avait subi une dépression sévère à compter de septembre 2010, entraînant une perte de poids de 7 kilos

la demande des sociétés Axa Mat et Allianz Via, alors, selon le pourvoi, d'une part, que toutes les parties au litige admettaient que les neuf colis avaient été déclarés pour un poids total de 1 700 kilos

allait suivre dans la mesure où l'on lit dans ce même procès-verbal que le mis en cause se serait procuré la drogue auprès d'un sujet de nationalité espagnole avec lequel il se serait partagé trois kilos

dans son véhicule le 25 janvier 1987, vingt kilogrammes de viande ; qu'il a ajouté que cette pratique avait été plusieurs fois répétée, la quantité estimée de viande dérobée s'étant élevée à 1 700 kilogs

[F] verse aux débats un certificat et un témoignage de son médecin traitant mentionnant que son patient a perdu une quinzaine de kilos entre septembre 2019 et juin 2020, ''vraisemblablement en lien avec

dommages-intérêts pour non-respect par l'employeur de son obligation de sécurité de résultat, l'arrêt retient que l'employeur n'a pas mis le salarié en mesure de ne pas porter de charges supérieures à 7 ou 8 kilos

Cette indemnité ne peut excéder la somme de 150 francs par kilo de poids brut de marchandises manquantes ou avariées pour chacun des objets compris dans l'envoi sans pouvoir dépasser 4 500 francs par colis

insuffisantes face au risque pénal encouru et en raison du risque de renouvellement de l'infraction en l'état de la déclaration de culpabilité pour des faits de trafic de stupéfiants portant sur 38 kilos

(société X...), au prix de 4,30 francs le kilo, cinq cents tonnes d'amandes de karité, en octobre-décembre 1985, et cinq cents tonnes en janvier 1986 ; que, par contrat daté du 17 septembre 1985, devaient

appliquée sur chacun d'eux, alors que la charge autorisée par le constructeur était, dans le meilleur des cas, de 1 400 kilos; que les étais pouvaient résister, à l'extrême limite, à une charge réelle