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291 421 résultats pour « Krieger-Junger »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1988:61

CJUE

4 février 1988

4 février 1988

#Horst Ludwig Martin Hoffmann proti Adelheid Krieg.#Žádost o rozhodnutí o předběžné otázce: Hoge Raad - Nizozemsko.#Bruselská úmluva - Články 26, 27, 31 a 36.#Věc 145/86.

Source officielle

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00202

Cassation

13 mars 2019

13 mars 2019

: Vu les articles L. 267 du livre des procédures fiscales et 1745 du code général des impôts ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, par jugements des 30 avril et 21 mai 2010, la société Isotherma Krief

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO10033

Cassation

30 janvier 2019

30 janvier 2019

"a connaissance des instances judiciaires qui opposent actuellement les sociétés Krief group et CM-CIC lease (ordonnance de référé de M. le président du tribunal de commerce de Paris des 25 octobre et

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01513

Cassation

14 septembre 2016

14 septembre 2016

15-15.644, R 15-15.645, S 15-15.646, T 15-15.647, U 15-15.648, V 15-15.649, W 15-15.650, X 15-15.651, Y 15-15.652 et Z 15-15.653 ; Sur le moyen unique des pourvois principaux de la société Bernard Krief

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca68bd3db21cbdd8af45

Appel

30 avril 2007

30 avril 2007

No : 06 / 01556 Minute No : 5M 449 / 07 ARRET DU 30 AVRIL 2007 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS AVEC L' ACCORD DES AVOCATS Claudine KRIEGER- BOUR, Président de Chambre, magistrat rapporteur

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00680

Cassation

16 mai 2018

16 mai 2018

Denis B..., domicilié [...], pris en qualité de mandataire liquidateur de la société Krief Daneski, défendeurs à la cassation ; Les demanderesses aux pourvois n° F 16-25.898 et H 16-25.899 invoquent,

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C310166

Cassation

7 avril 2016

7 avril 2016

____________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Krief

Source officielle
CC

soc

61372295cd580146773fec00

Cassation

28 mars 1996

28 mars 1996

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Kazed, anciennement société Krieg et Zivy, dont le siège social est

Source officielle
CC

soc

613721b6cd580146773f666c

Cassation

24 novembre 1992

24 novembre 1992

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Bernard Krief Selection, société anonyme, dont le siège social est sis à Paris (7e), ..., représentée

Source officielle
CA

Chambre 1-2

670e05d210ea465c0ffcf6fa

Appel

14 octobre 2024

14 octobre 2024

[H] [W] Représentant : Me Kriss KRIEGER, avocat au barreau de GRASSE Appelant S.C.I.

Source officielle
?

ADLC

ADLC:21-DCC-152

droit de la concurrence

1 septembre 2021

1 septembre 2021

Raphaël Jung

Résumé IA — à vérifier
CA

Chambre Commerciale

68f1cd872f77035fb0bf7f54

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

LPI HOLDING Représentant : Me Barbara GUTTON PERRIN de la SELARL LX RIOM-CLERMONT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND - Représentant : Me Clémence KRIEGK de la SELEURL LYNX AVOCAT, avocat au barreau

Source officielle
CA

Chambre 2-4

697b0f18cdc6046d47129a1e

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

[Z] [P] Représentant : Me Kriss KRIEGER, avocat au barreau de GRASSE Mme [F] [P] Représentant : Me Julie DOMENE, avocat au barreau de GRASSE Intimés Aix en Provence, le 28/1/2026 ORDONNANCE

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6451fabe48616ed0f8cd4e9e

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

INTERNATIONAL BOAT SERVICE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Julie DOMENE Me Kriss KRIEGER Me Sandra JUSTON Romain CHERFILS Requête en omission de statuer Arrêt de la Cour

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO10704

Cassation

22 novembre 2023

22 novembre 2023

DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 22 NOVEMBRE 2023 1°/ La société EFC Consulting, société à responsabilité limitée, 2°/ la société Bernard Krief

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2122232_20230310

Administratif

10 mars 2023

10 mars 2023

le versement à Me Krief de la somme de 1 200 euros.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2008:C201166

Cassation

10 juillet 2008

10 juillet 2008

Attendu selon l'ordonnance attaquée rendue par le premier président d'une cour d'appel (Paris, 21 juin 2007), qu'un président d'un tribunal de commerce ayant autorisé par requête la société Bernard Krief

Source officielle
CC

civ2

613721e6cd580146773f8953

Cassation

16 juin 1993

16 juin 1993

Kriegk, conseiller, alors que M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C200603

Cassation

9 avril 2015

9 avril 2015

l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 6 février 2014), que dans un litige opposant les sociétés Blanchard et SDC, candidats repreneurs évincés, à la société Krief

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd06bd3db21cbdd92105

Appel

5 mars 2015

5 mars 2015

né le 22 Mars 1951 à PUY EN VELAY (43000) ... 30760 ISSIRAC Représenté par Me Vincent REYMOND de la SELARL REYMOND KRIEF & GORDON, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau D'AVIGNON Madame Christine

Source officielle