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54 résultats pour « Leclerc De Hautecloque »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc39bd3db21cbdd8f8a8

Appel

13 mai 2012

13 mai 2012

DE HAUTECLOCQUE-PONCINS ET ASSOCIES la SCP QUENTIER-POUGET Copies certifiées conformes délivrées à : Marc X...

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2504917_20250926

Administratif

26 septembre 2025

26 septembre 2025

particulières ", le diplôme du même CAP avec mention bien, un certificat de scolarité du lycée professionnel Maréchal Leclerc de Hauteclocque pour l'année scolaire 2023/2024, un certificat et une attestation

Source officielle
CA

15e chambre

64422a1ed2fa6fd0f8040690

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

REGROUPEMENT DES RADIOS MUSULMANES DE FRANCE [Adresse 1] [Localité 7] Représentant : Me Marie-Thérèse LECLERC DE HAUTECLOCQUE de la SELAS LHP AVOCATS, Constitué, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbabbd3db21cbdd8df59

Appel

25 mai 2011

25 mai 2011

DE HAUTECLOCQUE la SCP OCHS Copies certifiées conformes délivrées à : Association RUEIL ATHLETIC CLUB Johann X...

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

6710aa80be64d7e5102452a2

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

GINGER BURGEAP [Adresse 3] [Localité 8] Représentant : Me Marie-thérèse LECLERC DE HAUTECLOCQUE de la SELAS LHP AVOCATS,avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 282 ********************

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

66a297b080b1d994348a61b6

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

ERIC MILLET ET [E] [D], NOTAIRES ASSOCIES [Adresse 6] [Localité 8] Tous les deux représentés ensemble par Maître Valérie TOUTAIN DE HAUTECLOCQUE, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire

Source officielle
CA

15e chambre

5fd91a5171ae2ab63df4f25f

Appel

10 juin 2020

10 juin 2020

DE HAUTECLOCQUE - Me Martine DUPUIS le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE DIX JUIN DEUX MILLE VINGT, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant, fixé

Source officielle
CA

15e chambre

627ca8ff4781dc057dee7dfb

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

- Formation paritaire de Versailles N° Section : Activités Diverses N° RG : F18/00546 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : - Me Frédérique FARGUES - Me Marie-Thérèse LECLERC

Source officielle
CA

11e chambre

6033aa5b3f32755e6b2268f8

Appel

27 avril 2017

27 avril 2017

la cour : Jugement rendu le 22 Janvier 2015 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : E N° RG : 12/845 Copies exécutoires délivrées à : Me Marie-thérèse LECLERC

Source officielle
CA

17e chambre

6364bc42e405357f749ead2a

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

Conseil de Prud'hommes Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : E N° RG : F 17/00492 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Fabrice BEAUPOIL Me Marie-Thérèse LECLERC

Source officielle
CA

19e chambre

6034ad3e2e599b99119f216f

Appel

19 octobre 2016

19 octobre 2016

OCTOBRE DEUX MILLE SEIZE, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : SA ETUDE GESTION TRANSIT EGETRA [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Marie-thérèse LECLERC

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2501421_20250327

Administratif

27 mars 2025

27 mars 2025

nomination jusqu'au 31 août 2025 ; le conseil de discipline réuni le 7 octobre 2024 a voté à 4 contre et 34 pour son déplacement d'office ; il est désormais rattaché administrativement au lycée Maréchal Leclerc

Source officielle
CA

1re chambre sociale

65a8d42ae12c85000874af60

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

avocat au barreau de MONTPELLIER, INTIMEE : Société PHARMEFFICARE [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Aude DARDAILLON, avocat au barreau de MONTPELLIER Représentée par Me Marie-thérèse LECLERC

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2307408_20260120

Administratif

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 17 juillet 2023, la société Paris Store Distribution, représentée par Me Leclerc de Hauteclocque, demande au tribunal : 1°) d’annuler la

Source officielle
CA

21e chambre

5fd984ba6d00ae743f490d8c

Appel

16 janvier 2020

16 janvier 2020

l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur [Z] [C] Né le [Date naissance 2] 1965 à [Localité 9] (83) [Adresse 3] [Localité 4] Comparant en personne Représentant : Me Marie-thérèse LECLERC

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

6035ada945d65c119f4252ca

Appel

17 mars 2016

17 mars 2016

11 Septembre 2015 par le Conseil de Prud'hommes de MEAUX - RG n° 15/00185 APPELANTE SARL LOGNES DISTRIBUTION N° SIRET : 378 672 372 [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Marie-thérèse LECLERC

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

69d7334ecdc6046d4799cb2b

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

social du Tribunal judiciaire de Nanterre N° RG : 23/02089 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Anne-Charlotte PASSELAC Me Khaled MEZIANI Me [Localité 2]-Thérèse LECLERC

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c959bd3db21cbdd88059

Appel

31 mars 2006

31 mars 2006

MILLE SIX, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur Claude X... 5 Villa Cour Creuse 92140 CLAMART comparant en personne, assisté de Me Marie-Thérèse LECLERC

Source officielle
CA

11e chambre

5fdc2f7e8e161d5394ba66e1

Appel

13 décembre 2018

13 décembre 2018

Section : encadrement N° RG : 15/01030 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : SCP LARGUIER - AIMONETTI - BLANC - BRINGER - MAZARS SELARL FHB Me [E] [O] Me Marie-thérèse LECLERC

Source officielle
CA

Chambre 4 A

680c6bd18eda960fba78b287

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

STRASBOURG DISTRIBUTION, prise en la personne de son représentant légal, N° SIRET : 380 393 660 [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Marie-Thérèse LECLERC DE HAUTECLOCQUE de la SELAS LHP

Source officielle

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