qu'ayant constaté des défauts dans les systèmes d'évacuation des eaux usées, ils ont assigné les vendeurs en garantie des vices cachés ; que ceux-ci ont appelé en garantie la société Groupe Immobilier SIAM Luxor

relative à la création d'une entreprise commune par la société ITM Entreprises et la société Lugos

la commune de Ghisoni, représentée par son maire en exercice, domicilié à [...] , 6°/ à la commune de Poggio di Nazza, représentée par son maire en exercice, domicilié à [...] , 7°/ à la commune de Lugo

relative à la prise de contrôle conjoint de la société Supervet par les sociétés ITM Entreprises et Lugos

En revanche, la société Luno Rénov'Déco a été condamnée à garantir M.

relative à la prise de contrôle conjoint de la société Ludi par la société BMF aux côtés de la société ITM Entreprises

Ludger, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, du 14 mai 1996, déclarant irrecevable sa plainte avec constitution de partie civile du chef de contrefaçon

La SARL LUDO COACHING STUDIO cesse de régler les échéances et le compte courant fonctionne en position débitrice.

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 26 avril 1996), que le 27 juillet 1989, la société Viatick, qui a pour objet la distribution des produits de maintenance industrielle de la marque Luxor

poste initial ; que, par lettre du 24 mars 1994, la salariée refusait les propositions de mutation ; que, le 25 avril 1994, la société informait Mme Z... qu'elle était mutée au magasin Mammouth de Ludres

d'inscription au répertoire général : S 09/05230 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 18 Mai 2009 par le conseil de prud'hommes de Paris RG n° 08/05427 DEMANDERESSE AU CONTREDIT SAS LUDO

Francette et Ludo a refusé de payer la commande au motif qu'elle avait été passée par M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : I°/ Sur le pourvoi n° 88-11.594 formé par : 1°/ La société LE LUDO, société

litige La SA CA CONSUMER FINANCE a accepté, par contrat du 20 janvier 2023, de consentir à la SASU LA NAINE HOLDING une location de longue durée portant sur un véhicule MV AGUSTA TYPE GNTMDN MODELE TV LUSSO

Centre Commercial de Rouen Saint-Sever, dont le siège est ... 1er, en cassation d'un arrêt rendu le 30 juin 1988 par la cour d'appel de Rouen (2ème chambre civile), au profit de : 1°) La société LE LUDO

Vu la procédure suivante : La société Le jardin d'acclimatation a demandé au tribunal administratif de Paris que soit prononcée la résiliation du contrat de sous-concession la liant à la société Ludo vert

l'administrateur et du représentant des créanciers ou après une reprise d'instance à leur initiative ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'une ordonnance rendue par le juge des référés a condamné la société Le Ludo

Elle soutient que les moyens soulevés par la société Ludo et Cha ne sont pas fondés.