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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 2-5
69d388aecdc6046d47495bda
10 avril 2025
10 avril 2025
*1DE/06/41/03/06* Copies: -SAS à associé unique HIPPOCRATE -SELARL MONTRAVERS [F] en la personne de Me [T] [F] -Parquet R.G. : 2025019557 P.C. : P202202238 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS
Source officielleChambre civile
6618cf097935f50008be4263
11 avril 2024
11 avril 2024
MONTRAVERS -[W] [G] Maître [J] [W] [G] Es qualité de « liquidateur Judiciaire » Madame [F] [I] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Nicole VEGA, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMES Le
Source officielleChambre 2-4
69d4a083cdc6046d475f564f
10 juillet 2025
10 juillet 2025
* SELARL MONTRAVERS [H] en la personne de Me [X] [H], [Adresse 5], mandataire judiciaire, présent.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR61425
1 septembre 2022
1 septembre 2022
, Cartier, L'herminier et Bouton-Hugues, notaires associés, 21°/ à la société Montravers Yang-Ting, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 4], [Localité
Source officielleChambre civile
6629f360dc6faf00095887d9
9 avril 2024
9 avril 2024
ARRET N° N° RG 23/00055 N°Portalis DBWA-V-B7H-CLS4 LA SELARL MONTRAVERS-[Y] C/ M.
Source officielleChambre Sociale
627df96e0d41e0057d43e762
12 mai 2022
12 mai 2022
Sur la demande dirigée à l'encontre de la SELARL Montravers [I] M.
Source officielleChambre Sociale
6798743e5b6b52f3e4a4308f
27 janvier 2025
27 janvier 2025
mise en état, assistée de Lucile POMMIER, greffier, Vu la procédure en instance d'appel inscrite au répertoire général sous le numéro N° RG 24/00561 - N° Portalis DBV7-V-B7I-DWEF SELARL MONTRAVERS
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00994
1 décembre 2015
1 décembre 2015
cette Cour, a déclaré se désister purement et simplement du pourvoi qu'elle avait formé au nom des sociétés 20 rue des Français libres et Yizoom France et des sociétés Bauland Gladel et Martinez et Montravers
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR61417
14 novembre 2024
14 novembre 2024
[J] [R], en qualité de commissaire à l'exécution du plan de l'AMEP, 3°/ la société Montravers [X], société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 3], [Localité 5],
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90241
16 février 2023
16 février 2023
[F] et autre Requête n° : 977/22 Ordonnance n° : 90241 du 16 février 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Montravers Yang Ting, ayant la SCP Thouin-Palat et Boucard
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90208
29 février 2024
29 février 2024
[Z] et autre Défendeur : la société Montravers [M] et autres Requête n° : 1042/23 Ordonnance n° : 90208 du 29 février 2024 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Montravers
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_20BX02051_20221103
3 novembre 2022
3 novembre 2022
C A et désignant Me Marie-Hélène Montravers en qualité de mandataire liquidateur.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2023:CO10169
8 mars 2023
8 mars 2023
________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 8 MARS 2023 La société Montravers
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2023:CO10065
18 janvier 2023
18 janvier 2023
[L], de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de la société Montravers Yang-Ting, ès qualités, après débats en l'audience publique du 22 novembre 2022 où étaient présents M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2024:C310098
15 février 2024
15 février 2024
N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 15 FÉVRIER 2024 La société Montravers-Yang
Source officielleChambre 2-4
69d2d1c2cdc6046d473d29b9
3 avril 2025
3 avril 2025
* SELARL MONTRAVERS [F] en la personne de Me [S] [F], [Adresse 6], mandataire judiciaire, présent. M. [V] [G], [Adresse 7], directeur général, présent.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2024:CO10173
27 mars 2024
27 mars 2024
[Z] [U], domicilié [Adresse 3], 2°/ à la société Montravers - [O], société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 2], en la personne de M.
Source officielleJEX cab 4
662fe5d7b89538338ecde929
4 avril 2024
4 avril 2024
MONTRAVERS - [N] en la personne de Me [F] [N] RCS PARIS 530 194 968 [Adresse 2] [Localité 4] Mandataire Liquidateur judiciaire du GIE [Localité 9] RCS PARIS 798 624 490 [Adresse 3] [Localité 6] représentée
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
63d37ad9d1bc2605de4b4b92
26 janvier 2023
26 janvier 2023
La SELARL Montravers [P] [A] ès qualités réplique que M.
Source officielleChambre Sociale
686df875bdbdd86396f38f9d
7 juillet 2025
7 juillet 2025
SOCIÉTÉ MONTRAVERS [B], prise en la personne de MAÎTRE [Y] [B] en qualité de mandataire liquidateur de l'Association ECOLE DEMUSIQUE, enregistrée sous le numéro SIRET 517 588 950 00025, dont le siège social
Source officiellePage 2 sur 255