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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
613722cfcd58014677401c16
12 février 1997
12 février 1997
TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Mireille X..., épouse Y..., agissant ès qualités de liquidateur de la société à responsabilité limitée Les Machottes
Source officielle2ème Chambre
DTA_2103345_20230712
12 juillet 2023
12 juillet 2023
Une note en délibéré présentée pour la société Machico a été enregistrée le 19 juin 2023. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle8ème chambre
DCA_25PA04164_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
A..., représenté par Me Machicote, doit être regardé comme demandant à la cour : 1°) d’annuler le jugement n° 2501292 du 11 juillet 2025 du tribunal administratif de Montreuil ; 2°) d’annuler l’arrêté
Source officielleciv2
6079432c9ba5988459c4167d
9 mai 1974
9 mai 1974
VU LA CONNEXITE, JOINT LES POURVOIS N° 73-10 093 FORME PAR BARACHIN, N° 73-10094, FORME PAR GIULY, MATHIGOT ET SIMOND, N° 73-10095, FORME PAR DE TULLE DE VILLEFRANCHE; DONNE DEFAUT CONTRE JOHN T...
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
652f791eb053208318995b44
17 octobre 2023
17 octobre 2023
PIFFARD GILLES exploitant sous la dénomination sociale PG BY MASSICOT [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Martial JEAN de la SELARL NABONNE-BEMMER-JEAN, avocat au barreau de l'ESSONNE
Source officielleciv3
607943339ba5988459c41852
6 juin 1974
6 juin 1974
ET MARIE-FRANCOISE, EPOUSE DON MATHIEU A..., LES PROPRIETES DITES " PANCONCELLO, MOCO, SOFRANO " D'ENVIRON VINGT-CINQ HECTARES ET " TAMARICCIO, MACCHIONE, ANITI " D'ENVIRON DIX-HUIT HECTARES ; QUE
Source officiellesoc
6079b2079ba5988459c55479
30 mai 1973
30 mai 1973
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE MACCHIONE, CHAUFFEUR AU SERVICE DE LA SOCIETE DISTRIMAT, QUI DEVAIT CONDUIRE DE SAINT-MALO A PARIS, UN CAMION APPARTENANT A SON EMPLOYEUR, AYANT ETE VICTIME, PENDANT SON
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
69734812cdc6046d47676b0e
22 janvier 2026
22 janvier 2026
et statuant à nouveau de -condamner la société [E] nouvellement dénommée PG BY Massicot à payer à M.
Source officielleciv3
607943299ba5988459c412cd
15 janvier 1974
15 janvier 1974
MOYEN, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : VU LES ARTICLES 1134 ET 1328 DU CODE CIVIL ATTENDU QU'IL RESSORT DES ENONCIATIONS DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE QUE HENN A FAIT L'ACQUISITION D'UN ETANG APPARTENANT A MATHIOT
Source officiellecr
61372536cd5801467741be45
2 mai 1989
2 mai 1989
photogravure de deux livres, ce qui n'exclut nullement la fabrication de fausse monnaie ; que pour imprimer les faux billets, il a fallu stocker une quantité considérable de papier et acquérir un massicot
Source officielle7ème Ch Prud'homale
6346596dc024d1adffef76c2
11 octobre 2022
11 octobre 2022
TRANSPORTS MASSICOT Représentée par Me Sandrine DANIEL de la SELARL LCE AVOCATS, avocat au barreau de QUIMPER - N° du dossier 18.01624 INTIMEE [N] [W] Représentée par Me Christophe LHERMITTE de
Source officielleCIVI
670818af89f19e8c50f89832
10 octobre 2024
10 octobre 2024
DB2H-W-B7H-Y5O6 FG: I11202578V001 ORDONNANCE DONNER ACTE ENTRE : DEMANDEUR Madame [W] [V] née le [Date naissance 1] 2002 à [Localité 5], domiciliée [Adresse 3] ayant pour avocat Me Anne-sophie MAIGRET-MATHIOT
Source officielle3e Section - 3e Chambre
DTA_2100354_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
B D A, représenté par Me Machicote, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision verbale du 10 novembre 2020 par lequel le préfet de police a refusé d'enregistrer sa demande de titre de séjour pour
Source officiellecomm
61372387cd5801467740afde
17 octobre 2000
17 octobre 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Denis Mathiot Compétition, société anonyme
Source officielleciv1
60794c7e9ba5988459c45931
24 mars 1992
24 mars 1992
pris en ses deux branches : Attendu selon les énonciations des juges du fond, que Daniel X..., aux droits duquel se trouvent sa veuve et son fils mineur, a vendu un bateau de plaisance à Christian Massicot
Source officielle10ème chambre
DTA_2501292_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
A B, représenté par Me Machicote, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 31 décembre 2024 par lequel le préfet de la Seine-Saint-Denis a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l'a obligé
Source officielle1ère chambre civile B
68e5f33ce11beca089b88d12
7 octobre 2025
7 octobre 2025
* * * * EXPOSÉ DU LITIGE Le 6 avril 2018, la SCI Paula (la bailleresse) a consenti à la société Transports Massicot, exerçant son activité sous le nom commercial Beway-Massicot (la locataire),
Source officielle2ème Ch.. Cabinet 10
66b2679bd90d454e62ed94ac
17 juillet 2024
17 juillet 2024
mars 2024 dans l’affaire opposant : DEMANDEUR : Monsieur [S] [C] [Z] né le [Date naissance 3] 1975 à [Localité 9] Chez Mme [B] [D] [Adresse 5] [Localité 4] représenté par Me Anne-sophie MAIGRET-MATHIOT
Source officielleJAF Cabinet 6
67365368944f91b65d3a2d56
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Grosse(s) délivrée(s) et Copie(s) délivrée(s) le à Me Dubout et Me Machicoane + copie à Me [S], notaire TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BETHUNE --------------------- MINUTE N°: DU : 02 Juillet 2024 DOSSIER
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2500227_20250131
31 janvier 2025
31 janvier 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 30 janvier 2025, l'association Massicot National, le syndicat Sud Education Solidaires 16 et l'association Les Altesses du 16, représentés par
Source officiellePage 2 sur 11