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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre 2ème section
68e94fe13ea43407b9105046
8 octobre 2025
8 octobre 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ 2ème chambre N° RG 22/06463 N° Portalis 352J-W-B7G-CWSQE DEMANDERESSES Mme [V] [F] [Y] [D] Mme [W] [L] [Y] [D] épouse [H] AVOCATs DEMANDERESSES représentée par
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
6545ee4d4ac6088318da121d
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Copies exécutoires RÉPUBLIQUE FRANÇAISE délivrées aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 1 - Chambre 9 ARRET DU 02 NOVEMBRE 2023 Contestations d'Honoraires
Source officielleCour d'Appel
6253cc72bd3db21cbdd90229
5 février 2013
5 février 2013
Mme Magali X...
Source officielleCharges de copropriété
65cfb683a47d1f8c9dd70813
17 janvier 2024
17 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ Charges de copropriété N° RG 21/15822 N° Portalis 352J-W-B7F-CVLSG DEMANDEUR S.D.C. de l’immeuble [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par son syndic le Cabinet
Source officielleChambre 7/Section 3
65a823a4228119c9031f628b
16 janvier 2024
16 janvier 2024
TOUATI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : A 1003 C/ S.A.
Source officiellecr
613725aecd5801467741fbfc
16 mars 1994
16 mars 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le seize mars mil neuf cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt suivant
Source officiellecr
ès cassation, l'a déboutée de ses demandesc/Magali Y
61372628cd58014677423649
23 octobre 2001
23 octobre 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-trois octobre deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur
Source officielle7ème chambre 1ère section
6717ed126d8b1985f45f1071
14 octobre 2024
14 octobre 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ 7ème chambre 1ère section N° RG 19/03459 - N° Portalis 352J-W-B7D-CPM5R DEMANDERESSE Société INTEGRALE ENVIRONNEMENT AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Maître
Source officielleCh.protection sociale 4-7
6711fb0f7603bf88a1884d3f
17 octobre 2024
17 octobre 2024
d'un jugement du Pôle social du tribunal judiciaire de NANTERRE rendu le 17 Octobre 2022 N° RG : 18/02623 Copie certifiée conforme à : - [4] - SCS [5] Copie exécutoire à : - Me Magali
Source officielleCour d'Appel
6253cca1bd3db21cbdd90c38
23 octobre 2013
23 octobre 2013
Le 11 janvier 2007, elle a fait assigner Mme Magali Y... épouse Z...en paiement devant le tribunal d'instance.
Source officielle3e Chambre B
61629bc7eaaf44d62f53e9e0
29 mars 2012
29 mars 2012
Cette décision a été portée à la connaissance de la SCI MAGALI le 11 mai 2007.
Source officielle18° chambre 2ème section
65c3d967c432ce7d11a6f042
29 janvier 2024
29 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ 18° chambre 2ème section N° RG 20/13371 N° Portalis 352J-W-B7E-CTQGW DEMANDEUR M.
Source officielle2ème chambre 2ème section
6704268f8d5cd4a875912759
4 octobre 2024
4 octobre 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ 2ème chambre civile N° RG 20/04058 - N° Portalis 352J-W-B7E-CSBHK N° MINUTE : ORDONNANCE rendue le 04 Octobre 2024 DEMANDEUR Monsieur [E] [Y] [Adresse 2] [
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10089
31 janvier 2018
31 janvier 2018
B..., contre l'arrêt rendu le 31 août 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 9), dans le litige l'opposant à Mme Magali Z..., domiciliée [...] , défenderesse
Source officiellePCP JTJ proxi fond
67096c8206866c0645d281bf
8 octobre 2024
8 octobre 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Magali DELATTRE ; Monsieur [N] [J] Pour la Directrice de greffe Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N° RG 24/05382
Source officiellePCP JTJ proxi fond
6a0e00cfcdc6046d4759c144
18 mai 2026
18 mai 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Magali DELATTRE, Maître Pierre BOUSQUET Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N° RG 25/05114 - N° Portalis
Source officiellecr
édure suiviec/Bernard Y
613725fecd58014677422241
6 février 2001
6 février 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le six février deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport
Source officiellePCP JTJ proxi fond
67096c8406866c0645d2822e
8 octobre 2024
8 octobre 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Maître Magali DELATTRE ; Monsieur [T] [E] Pour la Directrice de greffe Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N° RG 24/
Source officielle1re chambre 1re section
5fdc4165608f1c6540eedfd8
7 décembre 2018
7 décembre 2018
Patrick X... et Mme Magali F...
Source officielleCour d'Appel
6253c916bd3db21cbdd872e5
6 octobre 2004
6 octobre 2004
M.A.I.F. de leur demande en garantie à l'encontre de Mme Magali GRANDIS épouse LUCIANI et de la S.A.
Source officiellePage 2 sur 129