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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre civile 1-2
667519772a983144d72f4431
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Localité 1] Représentant : Maître Chantal DE CARFORT de la SCP BUQUET-ROUSSEL-DE CARFORT, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 462 - N° du dossier 17122 - Représentant : Maître Marc
Source officielleChambre civile 1-2
67908993a212a19f662df600
21 janvier 2025
21 janvier 2025
l'affaire entre : APPELANTS Madame [R], [H] [G] épouse [N] née le 24 Juin 1932 à [Localité 5] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Marc ROZENBAUM, Plaidant/
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
669ab36230bd4f0c3f6bcba9
18 juillet 2024
18 juillet 2024
Social - N° RG 22/00372 - N° Portalis DB22-W-B7G-QRV6 Copies exécutoires délivrées, le : à : - MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE ILE DE FRANCE - - Copies certifiées conformes délivrées, le : à : - - Me Marc
Source officielleChambre des Référés
660ef4c5fbb79e8fd3d35228
2 avril 2024
2 avril 2024
ROZENBAUM, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : C184 PARTIE INTERVENANTE VOLONTAIREMENT : AGIR POUR GRANDIR EN SYNERGIE- AGS, Association régie par la loi 1901, représentée par son Président
Source officielle1ère Chambre A
6786c487df5b5c7d10ca7b0c
9 janvier 2025
9 janvier 2025
SARL RT IGC, dont le siège social est sis [Adresse 4] [Localité 9] représentée par Me Sandrine COHEN de la SELARL ATTLAN-PAUTRE-COHEN-LETAILLEUR, avocats au barreau d’ESSONNE postulant, Me Marc ROZENBAUM
Source officielleChambre des Référés
66883e83342d338c20d39dbc
2 juillet 2024
2 juillet 2024
LES COMPAGNONS DU BATIMENT DEMANDERESSE Madame [N], [M] [F] épouse [E] née le 25 Mars 1943 à [Localité 4], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Marc ROZENBAUM, avocat au barreau de VERSAILLES,
Source officielle1re chambre 2e section
627b564476c5d9057df8035a
10 mai 2022
10 mai 2022
ROZENBAUM, avocat plaidant, au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 184 - Madame [O], [R], [U] [L] épouse [K] née le 13 Mars 1985 à [Localité 11] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 4]
Source officielleContentieux Général
69db45edcdc6046d47f56265
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Entre février et mars 2018, les commandes sont livrées. Les factures relatives à ces livraisons sont intégralement payées pour un montant total de 149.476,90 euros.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
68e894a1d8f6cc6d55dd3f3e
9 octobre 2025
9 octobre 2025
[X] [N] [Adresse 4] [Localité 8] Représenté par Me Marie-Hélène DUJARDIN, avocat au barreau de PARIS, toque : D2153 Ayant pour avocat plaidant Me Marc ROZENBAUM de la SCP ROZENBAUM DARMON, avocat
Source officielle1ère Chambre
603245989290647bae284545
13 mars 2018
13 mars 2018
Conseiller, GREFFIER : Madame Marie-Claude COURQUIN, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 29 Janvier 2018 devant Monsieur Marc JANIN, magistrat rapporteur
Source officielle1re chambre 1re section
6034fddf136baf2b6eedb83d
7 juillet 2016
7 juillet 2016
N° 14/03515 AFFAIRE : [D] [P] épouse [R] C/ [T] [A] [P] Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 13 Mars 2014 par le Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES N° Chambre :
Source officielle3ème chambre
DTA_2202917_20250523
23 mai 2025
23 mai 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 18 août 2022, l'association Isa Partenaire, représentée par Me Rozenbaum, avocat, demande au tribunal de prononcer le remboursement d'un crédit
Source officielle1ère chambre 1ère section
6162b24f4abc2618d50e04fb
30 mai 2013
30 mai 2013
[Localité 7] Représentant : Me Stéphane CHOUTEAU de l'Association AARPI AVOCALYS, avocat postulant au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 624 - N° du dossier 20110323 Ayant pour avocat plaidant Me Marc
Source officielleTPX RAM CG FOND
69d80355cdc6046d47afc1da
7 avril 2026
7 avril 2026
ROZENBAUM, avocat au barreau de VERSAILLES, substitué à l’audience par Me BOSSI Victoria, avocat au barreau de VERSAILLES.
Source officiellePremière Chambre
65a6dcaa47251e2b24256447
15 janvier 2024
15 janvier 2024
° Portalis DB22-W-B7G-QYRW Code NAC : 28A DEMANDERESSE : Madame [X] [T] [H] [D] épouse [L] née le [Date naissance 2] 1957 à [Localité 9] (78) demeurant [Adresse 6] [Localité 7] représentée par Me Marc
Source officielle6e chambre
615e0e57c25a97f0381f5532
24 juin 2014
24 juin 2014
le 31 Mai 2013 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Nanterre Section : Encadrement N° RG : F 11/00907 Copies exécutoires délivrées à : AARPI MIGUERES MOULIN Me Karine ROZENBLUM
Source officiellePremière Chambre
6696bee09a603a6929124b3b
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Portalis DB22-W-B7F-QJKC Code NAC : 28Z DEMANDERESSE : Madame [Z], [C], [N] [L] née le [Date naissance 1] 1966 à [Localité 8] (78) demeurant [Adresse 7] [Localité 6] (BELGIQUE) représentée par Me Marie
Source officielleTroisième Chambre
668d846153e3bdd07787d0bc
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Code NAC : 30G DEMANDERESSE au principal : Défenderesse à l’incident : Madame [L], [C], [H] [A] née le 29 Juillet 1953 à [Localité 4] (ALGÉRIE), demeurant [Adresse 2], représentée par Maître Marc
Source officielleCour d'Appel
6253c9e5bd3db21cbdd89820
24 mai 2007
24 mai 2007
représentée par la SCP TUSET-CHOUTEAU assistée de Maître Marc ROZENBAUM, Avocat au Barreau de VERSAILLES S.A.
Source officielle2e chambre 3e section
615e0e33c25a97f0381f5350
12 février 2015
12 février 2015
[U] [K], expert judiciaire ; Vu le rapport d'expertise déposé le 12 mars 2012 par M.
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