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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY01100_20230802
2 août 2023
2 août 2023
B A et Mme C A ont demandé au tribunal administratif de Grenoble d'annuler l'arrêté du 16 novembre 2021 par lequel le maire de la commune de La-Roche-de-Glun a accordé un permis de construire à la SCI
Source officielleciv1
613720e8cd580146773ef666
31 janvier 1989
31 janvier 1989
CATTY ; 3°) La compagnie d'assurance LES MUTUELLES DU MANS, agissant par son agent Monsieur D..., demeurant à Montgibaud (Puy-de-Dôme), place de la République ; 4°) Madame veuve Z..., née Marie-Antoinette
Source officielleCour d'Appel
6253c9a7bd3db21cbdd88f13
14 avril 2004
14 avril 2004
d'appel du 08 Mars 1999 d'un jugement rendu le 19 Janvier 1999 par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE de LA ROCHE-SUR- YON.
Source officielleciv1
613721a3cd580146773f5769
18 février 1992
18 février 1992
Camille Z... était nu-propriétaire d'une moitié indivise, d'immeubles appartenant pour l'autre moitié à M. Antoine Y..., également usufruitier de la part de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca24bd3db21cbdd8a2f1
14 avril 2004
14 avril 2004
né le 11 août 1948 à LA ROCHE-SUR-YON (85) ... 85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF 3o) Madame Anne-Marie, Irma, Hélène X... épouse D...
Source officiellecomm
613723c3cd5801467740ddca
10 juillet 2001
10 juillet 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Camille Y..., épouse Z..., demeurant "Les Roches
Source officiellechambre C2
69e5e5f3cdc6046d47e0ba9d
13 janvier 2026
13 janvier 2026
RG 2025008366 Code N° 561 Tribunal de Commerce de LA ROCHE-SUR-YON [Adresse 1] AUDIENCE PUBLIQUE et ORDINAIRE du MARDI TREIZE JANVIER DEUX MILLE VINGT-SIX EN LA CAUSE D'ENTRE : La Société SESAME, Société
Source officielleciv1
61372133cd580146773f1d3a
2 mai 1990
2 mai 1990
Nello DI GUISTO, 2°) Madame Marie-Claude X... épouse DI GUISTO, demeurant ensemble La Croix à Mouilleron-le-Captif (Vendée), La Roche-sur-Yon, 3°) La compagnie d'assurance "LA PROVIDENCE", dont le
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68717228d395d6ba9f2aa1a2
2 juillet 2025
2 juillet 2025
DEBATS A l’audience publique du 06 Mai 2025, l’affaire était mise en délibéré au 02 Juillet 2025. Notifications faites aux parties le : à - S.A.S.
Source officielleciv1
61372132cd580146773f1c56
29 mai 1990
29 mai 1990
Camille Bernard, conseiller doyen faisant fonction de président, M. Bernard de Saint-Affrique, rapporteur, M. Massip, conseiller, M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccecbd3db21cbdd91b62
20 octobre 2014
20 octobre 2014
C/ Mme Marie Laure Z... épouse X...
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
61627776a2bc6369e8386d84
12 avril 2013
12 avril 2013
a engagé la procédure par exploits à jour fixe du 22 mai 2012.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2304525_20260320
20 mars 2026
20 mars 2026
Par un arrêté du 30 mai 2023, le maire de Céret ne s’est pas opposé à cette déclaration. Mme A... et M. E... demandent au tribunal d’annuler cette décision.
Source officielleCour d'Appel
6253cbbbbd3db21cbdd8e1bd
7 juin 2011
7 juin 2011
Par jugement du 29 novembre 2010 le conseil de prud'hommes d'Angers a ordonné le renvoi de l'affaire devant le conseil de prud'hommes de La Roche sur Yon.
Source officielleciv1
61372125cd580146773f1550
6 mars 1990
6 mars 1990
..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 juin 1988 par la cour d'appel de Rennes (1ère chambre, 1ère section) au profit de : 1°) l'EARL X..., dont le siège est à Trehillac (Loire-Atlantique), La Roche
Source officielleciv1
61372125cd580146773f1551
6 mars 1990
6 mars 1990
en cassation d'un arrêt rendu le 8 juin 1988 par la cour d'appel de Rennes (1ère chambre, 1ère section) au profit de : 1°) la SCEA HUNEAULT "VERGERS d'ARMOR", dont le siège est à Saint-Dolay, La Roche
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00291
17 mars 2015
17 mars 2015
rendu l'arrêt suivant : Statuant tant sur le pourvoi principal formé par la société Thales communication & security et la société Thales services, que sur le pourvoi incident relevé par la société Camille-compagnie
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2304188_20250303
3 mars 2025
3 mars 2025
ensemble la décision du 16 mai 2023 portant rejet de son recours gracieux ; 2°) d'enjoindre au maire de la commune d'Oreilla, à titre principal, de prendre une décision de non-opposition à sa déclaration
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100005
14 janvier 2015
14 janvier 2015
Pierre Y..., d'autre part, en représentation de son autre fils, André Y..., pré-décédé le 10 juillet 1996, ses deux petits-enfants, Eric et Camille ; que des difficultés se sont élevées entre ces derniers
Source officielleChambre 4-5
662b43a4fe2545000831471a
25 avril 2024
25 avril 2024
APPELANTE Madame [E] [P], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Mélisa SEMARI, avocat au barreau de LYON substituée par Me Camille BLANC, avocat au barreau de LYON et par Me Emmanuelle VITELLI
Source officiellePage 2 sur 12
ROCHE, CAMILLE, MARIE, LAITITIA
Immatriculation suite au transfert de l'établissement principal hors ressort.
20/05/2025
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ROCHE, Marie-Charlotte, Camille
21/02/2025
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Maduca Évènementiel, ROCHE, Lucile, Marie, Camille
21/01/2024
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ROCHE, Camille, Marie, Laetitia
25/11/2021
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Booboodeby, ROCHE, Camille, Marie, Laititia
05/11/2021
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