Sarah X..., Tania Y..., Lydie Z..., Nathalie A..., Isabelle B... et Claudel C..., Marie-Michelle D... et Jean-Marc E... font grief à l'arrêt attaqué (Basse-Terre, 15 janvier 2003) d'avoir déclaré irrecevables

"Les Barromées", ..., 6°/ de Mme Marie, Michèle Y... épouse Z..., demeurant ..., 7°/ de Mme Marie Y... épouse X..., demeurant 29000 Keranna, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque

Cassation, tendant à ce que soit rectifié l'arrêt n 1035, rendu le 7 novembre 1994 par la Deuxième chambre civile de la Cour de Cassation, sur le pourvoi n V 92-20.948 formé par Mme X..., Jeanne, Henriette, Marie-Michel

C/ Mme Marie Michelle Stévy Y... épouse X...

Représenté par Maître Marie-Michelle HILDEBERT de la SCP NAEJUS-HILDEBERT (Toque 108) substituée par Maître DIVIALLE, avocat au barreau de GUADELOUPE/ ST MARTIN/ ST BART COMPOSITION DE LA COUR :

ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT Nous, Marie-Michèle BELLET, Vice-Présidente au Tribunal judiciaire du MANS, juge de la mise en état, dans l’instance pendante, ENTRE : DEMANDERESSE au principal

[Localité 7] demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Jean-Philippe PELTIER, membre de la SCP PELTIER & CALDERERO, avocat au Barreau du MANS DEFENDERESSE : S.A.R.L.

demeurant ..., à Tampon (La Réunion), en cassation d'un arrêt rendu le 10 novembre 1988 par le conseil de prud'hommes de Saint-Pierre de la Réunion (section activités diverses), au profit de Mlle Marie

Y..., épouse D..., Michèle X... Y..., épouse E..., Anne-Marie X... Y..., épouse F... et Marylène X...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-Michèle Y..., demeurant Résidence Jacaranda à Sainte-Rose (Guadeloupe

RG N : 13/ 00250 AFFAIRE : Mme Marie-Christine X... épouse Y... C/ M. Pascal Henri Marie Michel Y...

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Marie-Michel X... , est décédé le 27 juin 1972 en laissant sept enfants, Oscar, Jean-Claude, Roland, Victor,

né le 17 Novembre 1959 à MARSEILLE (13000) ... 20110 PROPRIANO assisté de Me Corinne ROUDIERE, avocat au barreau de BASTIA et de Me Stéphane NESA, avocat au barreau d'Ajaccio Mme Marie Michèle

SAS [Localité 1] [Localité 2] [Localité 3] “IVS” TRIBUNAL JUDICIAIRE DU MANS 1ère Chambre Civile ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT Nous, Marie-Michèle BELLET, Vice-Présidente au Tribunal judiciaire

représentée par Maître Benoît JOUSSE, membre de la SELARL LACROIX JOUSSE BOURDON, avocat au Barreau du MANS S.C.I.

COMPAGNIE EUROPEENNE DE GARANTIES ET CAUTIONS C/ [D] [T], [W] [Z] divorcée [P] TRIBUNAL JUDICIAIRE DU MANS 1ère Chambre Civile ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT Nous, Marie-Michèle BELLET, Vice-Présidente

25/00179 - N° Portalis DB2N-W-B7J-IK25 MINUTE 2026/ ORDONNANCE DU : 07 Avril 2026 DOSSIER N° : RG 25/00179 - N° Portalis DB2N-W-B7J-IK25 AFFAIRE : [G] [Y] [B] [V] C/ [E] [U] TRIBUNAL JUDICIAIRE DU MANS

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-Michelle Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10