CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Ch.protection sociale 4-7
68676116c173dff6a793369a
3 juillet 2025
[6], Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 15 Septembre 2023 par le pôle social du tribunal judiciaire de VERSAILLES N° RG : 22/00030 Copies exécutoires délivrées à : Me Marlone
Chambre sociale 4-1
671894c7d8ceca1cd70193b2
21 octobre 2024
du dossier 2372484 APPELANTE DEFENDERESSE A L'INCIDENT C/ Monsieur [Y] [U] né le 03 Juin 1992 à [Localité 4] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Marlone
69f979cecdc6046d47a0f9c9
4 mai 2026
********************************************** DANS L'AFFAIRE ENTRE : Monsieur [H] [L] né le 12 juin 1982 à [Localité 2] de nationalité française [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Marlone
Serv. contentieux social
69d7e9c7cdc6046d47adfb4d
8 avril 2026
DU 08 AVRIL 2026 Serv. contentieux social Affaire : N° RG 24/02029 - N° Portalis DB3S-W-B7I-Z7N6 N° de MINUTE : 26/00914 DEMANDEUR Monsieur [U] [N] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Maître Marlone
5e Chambre
5fd93d14d737a022ae4a0e7f
9 avril 2020
Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 8 Juillet 2019 par le Tribunal de Grande Instance de Nanterre N° RG : 18/02071 Copies exécutoires délivrées à : - Me Catherine LANFRAY MATHIEU - Me Marlone
Chambre 2-3
69d96c80cdc6046d47d0c126
2 juillet 2025
[K] [S], [Adresse 1] [Localité 1], absent, comparant par Me Marlone Zard de la SELAS HOWARD, avocat (B0666), présent.
PS ctx technique
661436133bbdffcd9171a7ce
2 avril 2024
Portalis 352J-W-B7D-CO26A N° MINUTE : 4 Requête du : 29 Novembre 2018 JUGEMENT rendu le 02 Avril 2024 DEMANDERESSE Madame [H] [O] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Maître Marlone
21e chambre
63b7cdef6b63637c907b7e29
5 janvier 2023
Jugement rendu le 6 janvier 2021 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CERGY PONTOISE N° Section : C N° RG : F 20/00098 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Marlone
6e chambre
642fb7d2cece1704f5747b10
6 avril 2023
Ordonnance rendue le 24 Juin 2022 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de POISSY N° Section : R N° RG : 22/00005 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Marlone
62c7cb6ecb8dca058e3e811f
7 juillet 2022
LE SEPT JUILLET DEUX MILLE VINGT DEUX, La cour d'appel de Versailles, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur [Z] [O] [Adresse 2] [Localité 3]/France représenté par Me Marlone
8ème Ch Prud'homale
6a0e9657cdc6046d47653421
20 mai 2026
[T] [K] Sur appel du jugement du C.P.H. de NANTES du 19/10/2022 RG : F 21/00519 Confirmation Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Christophe LHERMITTE, - Me Marlone ZARD
15e chambre
63d37b60d1bc2605de4b4dcb
26 janvier 2023
: Jugement rendu le 23 Mars 2021 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Section : AD N° RG : 19/02229 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Marlone
Chambre sociale 4-4
69cdf835cdc6046d47d15b96
1 avril 2026
Jugement rendu le 31 janvier 2024 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VERSAILLES Section : E N° RG : F 23/00068 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Marlone
Sociale D salle 1
69005c1d2481d356bd1702fd
24 octobre 2025
[I] [V] [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me Marlone ZARD, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE : S.A.S.
Pôle 6 - Chambre 2
64422a04d2fa6fd0f80405a1
20 avril 2023
SOCIETY [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Jean-Pierre LE COUPANEC, avocat au barreau de PARIS, toque: D0218 INTIMÉ Monsieur [F] [V] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Marlone
Pôle 6 - Chambre 9
64a66094bbd03a05db9653fe
5 juillet 2023
Novembre 2020 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOBIGNY - Section Activités diverses - RG n° F 19/03904 APPELANT Monsieur [D] [X] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Marlone
19e chambre
642e76138b510604f5bc205d
5 avril 2023
: Madame [D] [Z] [O] épouse [F] Domiciliée chez Madame [Y] [F] née le 08 Juillet 1954 à [Localité 5] (IRAN) de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 1]/ FRANCE Représentant : Me Marlone
686765369f40b42a26419c80
Jugement du 29 Novembre 2024 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'EVRY COURCOURONNES - RG n° 24/00280 APPELANTE : Madame [H] [S] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Marlone
CTX Protection sociale
672a81a61e66077ea39553ba
8 octobre 2024
N° Minute : 24/01293 AFFAIRE [X] [N] C/ MDPH DES HAUTS-DE-SEINE Copies délivrées le : DEMANDEUR Monsieur [X] [N] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 1] représenté par Me Marlone
Pôle 6 - Chambre 10
6a0feb21cdc6046d4788134e
21 mai 2026
[Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Anne-france DE HARTINGH, avocat au barreau de PARIS, toque : R1861 INTIMES Monsieur [M] [P] [Adresse 2] [Localité 2] Représenté par Me Marlone
Page 2 sur 5
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.