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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème CHAMBRE CIVILE
69739299cdc6046d476ef7da
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Adresse 5], prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié es-qualité audit siège Représentées par Me Lucie TEYNIE, avocat au barreau de BORDEAUX et assistées de Me Frédéric MASQUELIER
Source officiellesoc
6079b0da9ba5988459c506be
12 janvier 1983
12 janvier 1983
SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE 455 DU CODE DE PROCEDURE CIVILE, ATTENDU QUE, POUR CONDAMNER LA SOCIETE MASQUELIER A VERSER A XAVIER X..., PAR ELLE ENGAGE EN QUALITE DE CHEF DE CHANTIER LE 25 JUIN 1974
Source officielle1ère Chambre A
6033c3a188df6e7647b29365
4 avril 2017
4 avril 2017
de radiologie de la clinique [Établissement 1] - [Adresse 2] représenté par Me Isabelle FICI de la SELARL LIBERAS FICI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Frédéric MASQUELIER
Source officiellecr
6137262ecd5801467742391f
23 octobre 2001
23 octobre 2001
sur la composition en fer des aliments analysés, le fer étant un élément stable ; que la moyenne des résultats obtenus est de + 3 % en fer, l'expert précisant, comme pour le lait, que les moyennes masquent
Source officielleJuge des référés
ORCA_25MA01682_20251117
17 novembre 2025
17 novembre 2025
Par des mémoires en défense enregistrés le 11 avril et le 19 juin 2025, la société à responsabilité limitée (SARL) Immo Azuréen, représentée par Me Masquelier, conclut au rejet de la requête et à ce qu
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA02562_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Procédure devant la cour Par une requête, enregistrée le 26 octobre 2023, sous le numéro 23MA02562, la commune d'Auribeau-sur-Siagne, représentée par Me Masquelier, demande à la Cour d'ordonner le sursis
Source officielleChambre 1-11 référés
67f8b4efb12b01e97e03d86b
10 avril 2025
10 avril 2025
MILLESIMES ET SENS C/ SAS VALDES DIFFUSION Copie exécutoire délivrée le : à : Me Frédéric MASQUELIER Me Barbara SOUDER-VIGNEAU Prononcée à la suite d'une assignation en référé en
Source officielle14e Chambre
603455b8ed3b784503fccde1
14 décembre 2016
14 décembre 2016
C/ MSA ILE DE FRANCE MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Grosse délivrée le : à : - Maître Jean-Charles MARQUENET
Source officielle1re Chambre B
61625c89d64a6b1f51487659
27 mars 2014
27 mars 2014
représenté par Me Pierre LIBERAS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE ayant pour avocat Me Frédéric MASQUELIER de la SELARL MASQUELIER, avocat au barreau de DRAGUIGNAN.
Source officielleChambre 1-3
63c10542bf9fd47c90a1363e
12 janvier 2023
12 janvier 2023
GARNIER PISAN ET CIE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien BADIE Me Frédéric MASQUELIER Me Françoise BOULAN Me Joseph MAGNAN Me Antoine FAIN-ROBERT Me Lionel ESCOFFIER
Source officielleChambre 3 - CONSTRUCTION
67817d596d34da2cbdcdbe90
10 janvier 2025
10 janvier 2025
2025 JUGEMENT : Rendu après débats publics par mise à disposition au greffe, par décision réputée contradictoire et en premier ressort copie exécutoire à : Maître Laura CUERVO de l’AARPI MASQUELIER-CUERVO
Source officielleJuge des référés
ORCA_25MA01684_20251117
17 novembre 2025
17 novembre 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 18 mars 2025, la SARL Immo Azuréen, représentée par Me Masquelier, conclut au rejet de la requête et à ce qu’il soit mis à la charge du requérant la somme de 6
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6549e2d1bc1a528318e0962a
6 novembre 2023
6 novembre 2023
Décision attaquée : Jugement du Pole social du TJ de [Localité 2] en date du 22 Mars 2021 dans l'affaire portant le n° RG 19/00539 APPELANTE S.A.R.L. [3] Représentée par Me Jean-charles MARQUENET
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6549e2d2bc1a528318e0962c
6 novembre 2023
6 novembre 2023
Décision attaquée : Jugement du Pole social du TJ de [Localité 2] en date du 22 Mars 2021 dans l'affaire portant le n° RG 19/537 APPELANTE S.A.R.L. [3] Représentée par Me Jean-charles MARQUENET
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
615e0d19c25a97f0381f4bbb
7 janvier 2015
7 janvier 2015
de la SELARL MASQUELIER, avocat au barreau de DRAGUIGNAN INTIMEE à titre principal et appelante à titre incident : Madame [U] [K] épouse [X] demeurant [Adresse 5] [Localité 3] représentée
Source officielleCour d'Appel
6253cad8bd3db21cbdd8c48d
11 décembre 2007
11 décembre 2007
.-... 06210 MANDELIEU LA NAPOULE représenté par la SCP GAULTIER-KISTNER, avoués à la Cour assisté de Me Frédéric Z..., avocat au barreau de DRAGUIGNAN, (SELARL MASQUELIER-GARCIA) Madame Marguerite
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
DCA_23MA02645_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 9 novembre 2023, la commune de Théoule-sur-Mer, représenté par Me Masquelier, demande à la Cour : 1°) d'annuler cette ordonnance du 23 octobre
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
G0801c/CPAM DE LA SEINE SAINT DENIS
670a1180f178dc2492b0fc4c
11 octobre 2024
11 octobre 2024
COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 13 AFFAIRES SECURITE SOCIALE ----- PARTIES EN CAUSE : [G] [E], représentée par Me Jean-charles MARQUENET, avocat au barreau de PARIS, toque : G0801
Source officielle5ème chambre
DTA_2108763_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
A, - les conclusions de Mme Milbach, rapporteure publique ; - les observations de Me Masquelet, substituant Me Battoue et représentant la Fédération unie des auberges de jeunesse.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2407594_20251027
27 octobre 2025
27 octobre 2025
B..., représenté par Me Marquenet, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 19 avril 2024 par laquelle l’inspecteur du travail du Finistère a autorisé le licenciement d’un salarié candidat
Source officiellePage 2 sur 14