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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 4
615e0db9c25a97f0381f4f27
22 octobre 2014
TATOO référence 40802957, 150 briquets MAXIM DOLPHINS référence 40802907, 200 briquets MAXIM ZEN SOLID COLORS référence 40802801, 6 briquets MAXIM ZEN MIXED référence 40802906 ; - le courrier de BUREAU
Chambre 3 cab 03 D
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22 juillet 2024
LYON Chambre 3 cab 03 D N° RG 21/02646 - N° Portalis DB2H-W-B7F-VZPL Notifiée le : Grosse et copie à : Maître Frédérique BARRE de la SELARL BARRE - LE GLEUT - 42 Maître Maxime
DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69a842c2cdc6046d477d513c
3 avril 2025
Après que la cause a été débattue en chambre du conseil le 25/03/2025 devant Monsieur Jean POUJADE, président, Monsieur Jean-François BRUNENGO, Monsieur Maxime AMAR, juges, assistés de Monsieur Jean-Charles
Chambre 10 cab 10 J
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29 avril 2024
BURRUS de la SELARL C/M AVOCATS - 446 Maître Hugues DUCROT de la SCP DUCROT ASSOCIES - DPA - 709 Maître Hervé BARTHELEMY de la SELARL PBO AVOCATS ASSOCIES - 44 Maître Frédéric VACHERON de la SCP RIVA
Chambre 1-9
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30 janvier 2020
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-9 ARRÊT AU FOND DU 30 JANVIER 2020 N° 2020/ 85 N° RG 17/22475 - N° Portalis DBVB-V-B7B-BBURH Société KLESIA RETRAITE AGIRC C/
Pôle 5 - Chambre 1
6260f94b6d9e13277d6e391a
20 avril 2022
supports et par tous moyens, les mentions suivantes: o « authentiquement US », o « authentiquement new-yorkais », o « le vrai burger new-yorkais » o « le vrai, le seul, le succulent burger new-yorkais
Chambre Civile
6a1895fdcdc6046d47481166
21 mai 2026
BPCE IARD, inscrite au RCS de [Localité 2] sous le numéro 401 380 472, prise ès qualité d’assureur de la société E.M.G représentée par Me Maxime BURRUS, avocat au barreau de LYON S.A.
Chambre Sociale-1ère sect
6358cdacc40aa805a7864c42
25 octobre 2022
31 décembre 2020 COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE SECTION 1 APPELANT : Monsieur [C] [H] [Adresse 5] [Localité 3] Représenté par Me Maxime
Référés civils
6824dde1b351f8463a00b857
8 avril 2025
BURRUS de la SELARL C/M AVOCATS, avocats au barreau de LYON Débats tenus à l'audience du 19 Novembre 2024 Délibéré prorogé au 08 avril 2025 Notification le à : Maître [J] [E] de la SELARL BERARD
695d61e375782d5f06003911
6 janvier 2026
social est sis [Adresse 7] représentée par Maître Valérie NICOD de la SELARL YDES, avocats au barreau de LYON SARL VENDOME EDITION dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Maxime
69d7f18ecdc6046d47ae863b
7 avril 2026
BURRUS de la SELARL C/M AVOCATS, avocats au barreau de LYON Société AREAS DOMMAGES, dont le siège social est sis [Adresse 12] représentée par Maître Corinne BENOIT-REFFAY de la SCP REFFAY ET ASSOCIÉS
68dec1646af9fd1f8094b58b
2 octobre 2025
Adresse 24] défaillant Société COOPERATIVE NOUVELLE D’ELECTRICITE (CNE) Prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 7] représentée par Maître Maxime
66fd8caf38de0398b516f4c0
9 juillet 2024
BURRUS de la SELARL C/M AVOCATS, avocats au barreau de LYON Madame [C] [K], demeurant [Adresse 21] - [Localité 13] représentée par Maître Philippe REFFAY de la SCP REFFAY ET ASSOCIÉS, avocats au barreau
687154e2d395d6ba9f2a0cbb
1 juillet 2025
BURRUS de la SELARL C/M AVOCATS, avocats au barreau de LYON S.A.
soc
613723c7cd5801467740e06b
19 juin 2001
Guy K..., demeurant Résidence Les Hauts de Bures, 4, rue H. Villa Lobos, 91440 Bures-sur-Yvette, 11 / de M. Pierre K..., demeurant chez Mme XW...
6ème Chambre
6793332432b173f45a7c8d6b
23 janvier 2025
14] Représentée par Me Maxime BURRUS de la SELARL C/M AVOCATS, avocat au barreau de LYON, toque : 446 S.A.R.L.
67fff3e002ef4af38960b9f9
FONTANEL IMMOBILIER, dont le siège social est sis [Adresse 14] représentée par Maître Maxime BURRUS de la SELARL C/M AVOCATS, avocats au barreau de LYON SCCV SCI LA BATICOLIERE, dont le siège social
JCP BAUX
67941700dc35c03afb714297
13 janvier 2025
ENTRE : Société LIGERIS, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Maxime MORENO de la SCP CRUANES-DUNEIGRE, THIRY ET MORENO, avocats au barreau de TOURS, avocats plaidant D'une
Cour d'Appel
6253c8e8bd3db21cbdd869d6
5 mai 2003
Maxime D.
Sociale E salle 4
681306a68cc74354d66474a5
25 avril 2025
2025 République Française Au nom du Peuple Français COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Prud'Hommes- APPELANT : CGEA D'[Localité 7] [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Maxime
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