Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 12 février 2001, qui l'a condamné, pour vols aggravés, à 12 mois d'emprisonnement dont 5 avec sursis, et qui

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, en date du 14 octobre 2004, qui, pour publicité de nature à induire en erreur, l'a condamné à 4 000 euros d'amende, a ordonné

Michel, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de POITIERS, en date du 24 août 2006, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs, notamment, de viols en récidive et

BOUZIDI, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle

Michel, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de DOUAI, en date du 26 mai 2000, qui, sur le seul appel de la partie civile, de l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction

Michel, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAPEETE, chambre correctionnelle, en date du 26 octobre 2006, qui, dans la procédure suivie contre Louis Y... du chef de blessures involontaires

BOUZIDI, avocats en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général FROMONT ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 4ème chambre, du

Michel, - Y...

Michel, - X...

Jean-Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 14 mai 1998, qui, pour tentative d'escroquerie, l'a condamné à 3 mois d'emprisonnement avec sursis ; La COUR

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 10 juin 2005, qui, pour tentative d'escroquerie, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement, dont 6 mois avec sursis et mise

Michel,-, - Y...

que Michel X... possédait antérieurement à l'acte du 18 juillet 1991, celle-ci ne se serait pas faite à titre gratuit, et les parties civiles ne seraient en mesure de prouver l'indemnité perçue par Michel

Michel, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, chambre correctionnelle, en date du 15 janvier 1992, qui, dans les poursuites exercées contre Henri Y... des chefs de faux, escroquerie

travailleurs et travail clandestin, a débouté les parties civiles de leurs demandes ; Vu le mémoire produit commun aux demandeurs ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué, que le 3 août 1993, Michel

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 25 janvier 2002, qui, pour abus de confiance, faux et usage, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et a

Michel, 1 ) contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 12 janvier 2001, qui, dans l'information suivie contre lui pour escroquerie et abus de confiance

Michel X..., M. Z..., pris en sa qualité de liquidateur de M.