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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
7ème chambre
DTA_2304551_20250204
4 février 2025
4 février 2025
le 5 juillet 2023 et le 4 avril 2024, Mme A B, représentée par Me Bouillet, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 15 novembre 2022 par laquelle le proviseur du lycée La Martinière-Montplaisir
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NT01272_20250611
11 juin 2025
11 juin 2025
La requête du GAEC de Monplaisir n'est pas au nombre de celles qui sont dispensées du ministère d'avocat.
Source officiellecr
6079a7ff9ba5988459c4b8c0
29 novembre 1983
29 novembre 1983
SAISI NI PAR LEUR PLAINTE INITIALE, NI PAR LES REQUISITIONS DU MINISTERE PUBLIC ; QUE LE SEUL DOCUMENT CONSTITUTIF D'INDICE QUANT A CETTE INFRACTION, SAVOIR UN PROSPECTUS DIFFUSE PAR LA CLINIQUE DE MONTPLAISIR
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO10291
2 juin 2021
2 juin 2021
La Galerie Agnès Montplaisir justifie de son préjudice par la production aux débats de la valeur déclarée en douane de l'oeuvre litigieuse, pour un montant de 275.000 dollars, peu important qu&apos
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210498
13 juin 2019
13 juin 2019
contre l'arrêt rendu le 17 avril 2018 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre C), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Amigoland, société à responsabilité limitée, 2°/ à la société Monplaisir
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300891
10 juillet 2013
10 juillet 2013
suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 64 du décret du 17 mars 1967 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Fort-de-France, 18 mai 2012), que le syndicat des copropriétaires de la Résidence Monplaisir
Source officielleciv1
60794b4d9ba5988459c42a75
27 octobre 1982
27 octobre 1982
SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QUE LA SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU DOMAINE DE MONTPLAISIR ET LA SOCIETE CIVILE AGRICOLE S A I , SOCIETE CECILE FONT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR ACCUEILLI
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2503099_20250509
9 mai 2025
9 mai 2025
O R D O N N E : Article 1er : Le dossier de la requête du GAEC de Monplaisir est transmis à la cour administrative d'appel de Nantes.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2307123_20231006
6 octobre 2023
6 octobre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 24 août 2023, Mme A C B, représentée par Me Sène, demande au juge des référés : 1°) d'enjoindre au lycée La Martinière Monplaisir, sur le
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2026:C310243
2 avril 2026
2 avril 2026
F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 2 AVRIL 2026 La société Monplaisir
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007824424
10 février 1992
10 février 1992
X..., membre suppléant du comité d'établissement de Montplaisir ; que l'autorisation a été refusée par une décision en date du 16 février 1987 de l'inspecteur du travail, confirmée le 25 juin 1987 par
Source officielleCour d'Appel
6253cb75bd3db21cbdd8d877
25 janvier 2011
25 janvier 2011
LUMIERE ORTHODONTIE SARL UNITEK FRANCE Société UNITEK POWER ENTREPRISES UPE HOLDING BV SARL COMPTOIR FOREZIEN FOURNITURES DENTAIRE SAS ACER COMPUTER FRANCE SAS HEWLETT PACKARD FRANCE SCM LYON MONTPLAISIR
Source officiellesoc
61372407cd580146774114dc
27 février 2003
27 février 2003
infirmier diplômé d'Etat, et que la prise en charge de l'enfant ou de l'adolescent est globale ; Attendu que la jeune Graziella X... a été placée dans l'institut médico-professionnel dénommé Impro Monplaisir
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2208591_20230220
20 février 2023
20 février 2023
inscrit à l'ESI Business School après avoir obtenu une bourse d'enseignement supérieur sur critères sociaux pour ses études en seconde année de brevet de technicien supérieur au lycée La Martinière Montplaisir
Source officielle3ème Chambre
DTA_2101391_20230614
14 juin 2023
14 juin 2023
2021, le maire de Caen a accordé à la société Niprom un permis de construire autorisant la démolition partielle, le changement de destination et l'agrandissement de la construction située 34 rue Monplaisir
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90737
22 juin 2023
22 juin 2023
COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORad Pourvoi n° : S 22-21.102 Demandeur : la société Monplaisir Défendeur : la société Betom ingénierie et autres Requête n° : 1539/22 Ordonnance
Source officielleciv3
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13 juillet 1994
13 juillet 1994
, demeurant ... à Baie-Mahault (Guadeloupe), en cassation d'un arrêt rendu le 24 février 1992 par la cour d'appel de Basse-Terre, au profit : 1 / de Mme Séraphine Y... épouse E..., demeurant à Montplaisir
Source officiellesoc
61372093cd580146773ebdbc
20 novembre 1975
20 novembre 1975
, IL Y A PRESOMPTION QUE LES MAGISTRATS AYANT DELIBERE DE LA CAUSE ETAIENT CEUX DEVANT LESQUELS ELLE A ETE DEBATTUE ; QU'AINSI LE MOYEN N'EST PAS FONDE ; SUR LE SECOND MOYEN : ATTENDU QUE MONPLAISIR
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2303404_20250409
9 avril 2025
9 avril 2025
O R D O N N E : Article 1er : La requête de GAEC de Monplaisir est rejetée.
Source officielleCour d'Appel
6253c89fbd3db21cbdd85c9a
15 janvier 2002
15 janvier 2002
La SCP de Notaires CHAUDUN CHIFFOLEAU DIERES MONPLAISIR actuellement SCP CHIFFOLEAU-DIERES MONPLAISIR-LEBEAU titulaire d'un office notarial, ayant son siège 7 avenue de la Porte Neuve 17000 LA ROCHELLE
Source officiellePage 2 sur 24